La rationalisation de la société

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Il faut donc en retenir que les femmes sont systématiquement écarté du trône. Et les juristes avancent quelques arguments pour cela. Ils disent par exemple que puisque le Christ était un Homme et que les clercs sont des hommes et pas des femmes et que le Roi est un statut religieux sacré, les femmes ne peuvent devenir chef du Royaume. Cependant cet argument christique est faible : les Roi ne sont pas des clercs donc ça ne s'oppose pas vraiment à ce qu'une femme soit Reine. Alors on cherche d'autres arguments : en 1358 on ressort les anciennes lois salique (celles sous les rois francs). Et selon ces lois il était dit que la succession se faisait que pour les hommes. Mais cela est également contestable car les lois saliques étaient applicables pour le pénal et les compensations pécuniaires. De plus cette loi salique n'excluait que les femmes en présence d'héritiers mâles donc si il n'y en avait pas elles pouvait hériter donc elles pourraient aussi prendre la Couronne si il n'y avait pas d'héritiers hommes. Et pour finir cette loi était trop ancienne. Mais elle est cependant utilisée et on transforme sa porte : elle ne s'applique plus pour le droit privé mais pour le droit public. Deux expressions sont utilisée pour soutenir ça : « Le Royaume de France ne fait que des lys » et « Le Royaume de France ne peut tomber en quenouille ». Ces arguments sont absurdes.

Mais la Couronne est également soumise à d'autres règles. Le Roi par exemple n'est Roi qu'une fois sacré. Mais il y a l'a un inconvénient : la Couronne n'est pas instantanée et cela pourrait entraîner des discontinuités. Par exemple si le Roi n'est pas encore majeur il ne peut régner et cela entrainerai des discontinuités. Alors on a fixé la majorité du Roi à 13 ans. Alors on a trouvé un autre principe, et c'est l'instantanéité de la succession. Dans ce cas là il n'y a pas d'interruption dans la transmission du patrimoine. On reprend le principe romain selon lequel le mort est suivit du vif. Ce principe se traduit de la façon suivante : « Le Roi est mort, vive le [nouveau] Roi ! ». Donc on devient Roi dès que le prédécesseur est mort et la fonction ne meurt pas avec le Roi. Lorsque le Roi est encore mineur, il jouit de toutes ses prérogatives mais c'est un régent qui dirige en attendant. Il n'y a donc pas de vacances au pouvoir puisqu'il y a un dirigeant et un Roi même lorsqu'il est mineur. En d'autre termes, le corps physique meurt mais le corps spirituel vit toujours. Cela permet la continuité de l'Etat. Le Roi est confirmé Roi lorsqu'il est sacré, car cet acte rend la fonction sacré . Cependant, le fait que le sacre rende la fonction sacré et donc légitime ne fait pas du Roi le Roi : il l'est lorsque prédécesseur meurt.

Revenons sur la guerre de 100 ans. Pendant cette période les juristes français vont établir une théorie constitution. Et Jean De Terrevermeille y contribue beaucoup. Durant la guerre de 100 ans les français subissent des défaites ce qui fait qu'une partie du territoire tombe sous l'occupation anglaise. Charles VI Le Fou va signer le Traité de Troyes pour mettre fin à la guerre et écarter de la succession son fils. Ce traité faisait que Henri V le Roi d'Angleterre devait épouser la fille du Roi de France. Il fallait donc réprouver le Traité, et Terrevermeille analyse les pouvoirs du Roi et distingue deux sortes de successions :

- La succession privé.

- La succession au trône. La coutume spéciale appelé statut règle permanente immuable dit que le Royaume ne peut se partager, et le Roi ne peut disposer comme il le veut de la Couronne. Et la Couronne va directement sur la tête du plus proche successeur.

Donc selon cette règle, le traité est nul de droit. Jeanne d'Arc va donc emmener le fils du Roi pour qu'il se fasse sacré (Charles VII). On dit que la Couronne ne se résigne pas.

Il va y avoir un autre cas qui va poser un problème de droit sur la Couronne : la succession d'Espagne. En 1700 le Roi d'Espagne est sans enfants et dans son testament demande que le petit fils de Louis XIV, le duc d'Anjou soit son successeur. Mais comme l'Angleterre et la France ne sont pas en bons termes, cela va déclencher une guerre pendant 10 ans. Cela va se terminer sur le traité d'Utrecht selon lequel le Duc d'Anjou peut devenir Roi d'Espagne à condition qu'il abandonne ses droits à la Couronne française. L'accord est accepté mais les juriste s'y oppose au nom de l'indisponibilité de la Couronne.

Mais cet accord va avoir d'autres conséquences, comme Louis XIV n'a plus de descendants officiels en ligne directe il va essayer de légitimiser ses bâtards. Et il le fait pour deux de ses bâtards en 1714. Pour cela en il oblige les parlements de Paris à enregistrer ses demandes : il sont normalement aptes à régner. Mais à sa mort on essait d'annuler cet acte en utilisant le principe d'indisponibilité de la Couronne. Louis XV se déclare lui-même Roi en déclarant que si la lignée royale s'éteint alors c'est au peuple français d'élire le Roi. C'est une forme de démocratie.

La Couronne est également soumise à un autre problème : celui de la religion du Prince. Ce problème se pose avec les guerres de religions intestines. En effet, lorsque la majorité de la population est catholique il n'y a pas de problèmes, en revanche avec le protestantisme cela pose quelques soucis. Car un noble sur deux est protestant et beaucoup de Prince le sont aussi. On règle soucis grâce à la paix d'Ausgourg de 1555 qui énonce que le peuple adopte la religion du Roi. Mais en pratique c'est plutôt l'inverse en témoigne Henri IV qui est fait catholique malgré lui. En l'espèce, le Roi Henri III n'a pas d'enfants et le plus proche parent masculin est son cousin au 21e degré. C'est Henri de Bourbon le Roi de Navarre. Mais le problème est qu'il est protestant. Les extrémistes catholique vont imposer à Henri III la nécessité d'être catholique pour être Roi. Ils vont même préférer que qu'une femme monte sur le trône à la place de Henry de Bourbon (ils sont prêt à écarter la loi salique pour ça). Ils sont d'accord pour qu'une princesse étrangère monte sur le trône. Mais l'arrêt Lemaîstre délivré par le parlement va interdire ça. Le principe d'obligation de catholicisme est donc consacré mais il peut y avoir une conversion. C'est ce que fit Henri IV. 1 mois plus tard il est sacré à Chartes (pour éviter les assassinats).