La jurisprudence est-elle une source du droit

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B/ La fonction d’adaptation du juge

Elle est mise en œuvre en cas de vieillissement de texte de loi et en fait une recréation du droit par la jurisprudence, la jurisprudence complète l’œuvre du législateur puisqu’elle adapte la règle dépassée. Ainsi lorsque les termes d’une loi sont imprécis, obscur ; les juge saisi d’un litige auquel cette loi est applicable devront préciser le sens exacte de cette loi. Il arrive également que la loi n’est pas prévue la difficulté qui fait l’objet du procès. Selon Michelle Muller, en France « lors de la déclaration du code civil il ne reconnaissait pas les automobiles. Comment résoudre sur la basse de texte inadapté, les problèmes nouveaux posés par les accidents d’automobiles ? Ce sont les tribunaux qui ont du répondre. Il est édifie un système adapté nouvelle portant sur les textes existants ». Mais peut-on dire pour autant que les tribunaux créent les règles de droit ?

II/ La négation du pouvoir normatif de la jurisprudence

La négation du pouvoir normatif de la jurisprudence se justifie sous deux angles de ce fait la prohibition des arrêts de règlements(A) et la relativité de la chose jugée (B).

A/ La prohibition des arrêts de règlements

Reposant sur le principe de la séparation des pouvoirs entre l’exécutif, le législatif et la judiciaire. Il appartient au pouvoir exécutif et au pouvoir législatif d’élaborer les règles de droit et au pouvoir judiciaire de les appliqués. Une conséquence peut-être tiré de la règle selon laquelle il est défendu aux juges de se prononcer par voie de disposition générale et règlementaire sur les causes qui leur sont soumises. Cette règle restreint la portée des jugements en interdisant au juge de se lier pour l’avenir. Elle fait ainsi obstacle à ce qu’une décision de justice puisse être élevée au droit général et abstrait. A côté de la prohibition des arrêts de règlement il y a aussi l’autorité relative de la chose jugée qui L’autorité justifie la négation du pouvoir normatif de la jurisprudence.

B/ L’autorité relative de la chose jugée

Le juge se borne à appliquer une règle de droit préexistante. En effet l’autorité de la décision judiciaire n’existe qu’entre parties au procès à l’égard des tiers c’est-à-dire tous ceux qui n’ont pas été parties au procès, la chose jugée n’a pas d’autorité, elle n’a pas de valeur obligatoire. L’inopposabilité de la décision de justice oppose le jugement à la règle de droit qui une disposition générale s’appliquant à tous. En fin, il n’existe pas de précédent obligatoire la décision judiciaire ne saurait s’imposé à l’avenir pour des affaires semblables jugées soit par la même juridiction, soit par d’autre juridiction.