La famille

Droit Civil / Droit de la Famille

Licence 1 Semestre 2

M. Seriaux

Introduction :

A) Notion de famille

1. La Famille :

Dérivé du latin « familia » qui signifie l’ensemble des personnes qui vivent sous un même toit, elles ne sont pas nécessairement apparentées (pas forcément de lien biologique ou affectif entre les personnes), mais elles ont ce point commun de partager une maison.

Vision romaine qui s’est petit à petit transformée à nos propres civilisations : petit à petit, au Moyen Age et temps modernes, le mot famille a pris une autre définition : ce sont les individus qui sont apparentés, l’apparentement résulte du lien du sang.

Entre personnes apparentées, il y a une plus ou moins grande distance. Très souvent, on est obligé, en droit, de déterminer cette distance.

Comment calcule-t-on la distance ? 

Vient du droit romain.

On distingue la ligne directe et la ligne collatérale.

La ligne Directe correspond aux personnes qui descendent les unes des autres : le fils par rapport au père, par rapport à son grand père. Ligne directe ascendante : en partant du temps des enfants, et en remontant vers les grands parents. Ligne descendante : l’inverse.

La Ligne collatéral correspond aux personnes qui ont un ascendant commun, sans descendre les unes des autres. Ex : les frères et sœurs consanguins (ascendant de sexe masculin), les frères utérins (ascendant de sexe féminin) et les frères et sœurs germains (qui ont en commun un ascendant masculin et un ascendant féminin). Les descendants de frères et sœurs sont entre eux des cousins (des collatéraux).

Comment compte-t-on la distance ?

Cela varie selon si on a une ligne directe ou une ligne collatérale.

Un point commun : on compte toujours un degré par génération

Ligne directe : pour compter les degrés, on part de l’un et l’on remonte ou descend en comptant un degré par génération jusqu’à que l’on arrive au but, c’est-à-dire l’autre représentant de cette ligne par rapport auquel on veut mesurer la distance.

Ligne collatérale : on part de la personne, on remonte de génération en génération jusqu’à l’ascendant commun, puis on redescend de génération en génération jusqu’à arriver à l’autre personne par rapport à qui on veut déterminer le degré. On s’arrête généralement au 6ème degré, après on considère qu’il n’y a plus de lien de parenté.

Si l’ascendant commun est seulement un homme, on parle de collatéraux consanguins. Les collatéraux procèdent seulement d’une ascendante commune, on parle d’utérin. Collatéraux germains : deux ascendants à chercher

La famille, c’est d’abord les personnes apparentées qui vivent sous le même toit. On n’emploie plus jamais l’idée de famille, entre personnes qui sans être apparentées, vivent sous le même toit. On considère aussi les personnes avec qui on est apparentée même si on ne vit pas dans le même foyer. Importance de l’oncle dans certains systèmes juridiques (pays arabes)

Dans une famille, il y a 2 pôles :

- le couple, fondateur de la famille

- les enfants

Les parents dirigent les enfants : idée d’une certaine hiérarchie.

Familles monoparentales : un des parents est partie, l’autre assure la garde

Le couple tout seul n’est pas une famille, ce sont des personnes qui vivent ensemble, mais il manque cette dimension nécessaire : pôle enfants. Le couple recouvre aussi bien un couple marié qu’un couple de concubins qui ne sont pas mariés mais qui vivent ensemble (les personnes pacsées, les couples hétérosexuels ou homosexuels). Les couples homosexuels rentrent plus difficilement dans cette définition (copula : copulation). Les juristes utilisent le terme de communauté de vie, ou vie commune pour désigner pudiquement les rapports sexuels. « Boire, manger, coucher ensemble », Loysel. Les relations sexuelles stables forment le mariage, donc le couple.

1. Les enfants :

Leur présence est nécessaire pour qu’on puisse parler de vie familiale. Cela dit, cette présence n’est pas nécessairement liée aux relations sexuelles (famille adoptive). Aujourd’hui, des couples sans enfants peuvent recourir aux procréations médicalement assistées (assistance médicale à la procréation).

 PMA : Un couple hétérosexuel ne peut pas avoir d’enfants en raison d’une anomalie physiologique chez la femme. Les médecins ont recours à la FIV. Le mari ou le concubin remet sa semence dans une éprouvette et la cellule œuf va être réinjectée dans le ventre de la concubine. Le médecin ne réimplante pas toute la semence masculine dans le corps de la femme. Il peut en garder une partie. Le médecin réimplante un, deux ou trois embryons dans le corps de la femme. Elle va commencer à porter deux ou trois embryons mais, au bout de quelques jours, le médecin interviendra pour pratiquer une réduction embryonnaire. Les autres embryons sont en surnombre (surnuméraire) : soit on les garde pour s’en resservir avec le même couple, soit le couple initial n’en veut plus mais les donne à un autre couple demandeur d’enfants : l’ATOU, soit on pratique une adoption par transfert de l’œuf dans l’utérus ou la destruction de ces embryons (4ème idée : utiliser à des fins expérimentales).

- L’insémination artificielle avec donneur (IAD) : un couple ne peut pas avoir d’enfant à cause du mari. Dans ce cas, un tiers donneur anonyme, va servir à féconder la femme du couple. Une femme peut aussi être donneuse d’ovocyte. On va concevoir par éprouvette et on procède à une implantation de l’embryon dans le corps de la femme.

Les FIV ne soulèvent pas beaucoup de problèmes, en revanche, les inséminations artificielles avec donneur oui, elles ont dû être réglées par la loi.

Il faut que les enfants puissent se considérer comme frères et sœurs : au moins par l’affection, il faut une sorte de fraternité.

Familles décomposées : il y a des difficultés —> tous les cas dans lesquels l’un ou l’autre des membres du couple a eu, avant la formation de ce couple, des enfants.

La filiation est un phénomène d’identité : les enfants s’identifiant à leur géniteur, cela passe par une sorte d’apprentissage de ses origines. Dans une famille recomposée, où il n’y a que les enfants de la femme, l’identification des parents avec le concubin pose un problème.

B) Le droit des familles

Pendant très longtemps on parle de LA famille : pendant des siècles voire des millénaires, la famille était fondée sur le mariage.