La Ve République dans l'histoire constitutionnell

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il s’agit donc de considérer que l’instabilité de l’histoire constitutionnelle française est la conséquence directe d’une incapacité à terminer la révolution. Un des grands historiens est François Furet dans un ouvrage qui s’intitule « penser la révolution française », 1978. Est-ce que le postulat est juste ?

Au regard de ses finalités, la révolution française doit plutôt s’appréhender comme un processus et c’est la raison pour laquelle la sensibilité est plus forte chez les socialistes pour considérer que la révolution.

La révolution française a pour mot d’ordre est la régénération, c’est à dire qu’on veut constituer un homme nouveau pour la France moderne. Il y’a une dimension prométhéenne.

L’idée est que l’héritage politique de la révolution ce qui aurait dû permettre mais ce qui a également empêché d’ériger des institutions durables en France. Sa thèse était que la révolution n’avait été terminé en France qu’avec la IIIème République. Pour lui, elle est terminée en ce sens que la révolution n’est plus un enjeu majeur dans les années 1880 parce qu’il n’y a plus de forces contre révolutionnaire et que le répertoire révolutionnaire n’est plus celui de la politique française.

Les idées de révolution et d’héritage, à contrario des USA, considérées comme inconciliables et ce pour au moins deux raisons :

- Le volontarisme politique qui fait que le seul passé national c’est celui de la révolution, c’est à dire que la révolution devient la matrice unique non seulement de la pensée politique mais également de la pensée juridique.

- La division interne de la révolution qui a eu pour conséquence d’avoir morcelé l’héritage de 1789 en conflit ultérieur.

B- Une signification confuse

L’histoire constitutionnelle française est donc chaotique et il semble difficile de comprendre la signification de ce chaos. On peut donc soutenir qu’a priori il n’a rien de rationnel dans l’histoire constitutionnelle et il est donc inutile de dégager un sens de l’histoire constitutionnelle. C’est la position de Michel Tropeur qui considère qu’il n’y a pas de réponse a apporter car la q ? du sens de cette histoire ne se pose pas. Malgré les apparences, il est plus intéressant de soutenir que l’histoire constitutionnelle française a un véritable sens. On peut distinguer 2 type de théories :

les théories finalistes qui voient dans l’histoire constitutionnelle un progrès linéaire

les théories cycliques qui reposent sur le postulat d’un ordre caché qui commande l’évolution de l’histoire constitutionnelle.

1. Les théories des cycles

Dans la pensée antique, on retrouve cette idée de cycle a la fois chez Platon qui a mis en évidence une loi des dégradation cyclique des régimes politiques mais également Aristote qui a articulé une réflexion de la circularité politique articulé a une vision de la vie elle-même qui implique un perpétuel recommencement.

De la même façon, plus tardivement, Nietzche – L’éternel retour dans la pensée –. L’idée cyclique transcenderait donc l’histoire constitutionnelle. Mais on peut voir dans l’histoire constitutionnelle un cycle perpétuelle cad que cette histoire serait gvré par une sorte de loi de l’éternel retour selon laquelle les constitutions et les régimes politiques qui les portent se répéteraient selon des phases ou des cycles successifs. A cet égard on doit mentionner le nom de Maurice Hauriou qui va développer une théorie des cycles qui va appréhender l’histoire constitutionnelle française. Pour lui, l’histoire constitutionnelle entre 1789 et 1875 c’est une lutte entre 2 courants idéologiques distincts :

un courant spécialement révolutionnaire plutôt favorable aux assemblées représentatives

un courant qu’il appellerai directorial qui au contraire a donc eu pour objectif de renforcer le pouvoir exécutif contre les assemblées.

Cette conception l’amène a présenter 2 cycles distinct

1789 a 1848 --> 1e cycle

1848 a 1875 --> 2e cycle

Chacun des cycles se singularise par 3 phases successives :

Mise en place d’un gvt d’assemblé

Mise en place d’un gvt présidentiel (primauté de l’organe exécutif)

Mise en place d’un régime parlementaire (équilibre entre E et L)

De façon général la séquence 1789 - 1870 peut se présenter autour de 2 cycles chronologiques :

1789/1814 avec :

une première Rep en 1792

un premier empire en 1804

une restauration monarchique en 1814.

1814/1870 avec :

une second république en 1848

une seconde restauration monarchique

un second empire a partir de 1852.

2. Les théories finalistes

Il s’agit de voir l’histoire constitutionnelle comme celle d’un progrès linéaire. Ce progrès linéaire permet de surmonter la diversité des régimes politiques. C’est en définitive la traduction de l’idée d’une raison cachée, souterraine a l’œuvre dans l’histoire. Les juristes très souvent font reposer leur conception sur une telle idée comme l’illustre par exemple le qualificatif de « parenthèses » pour désigner le régime de Vichy. Ce qui postule que l’histoire d France a une histoire unique et que Vichy en est une parenthèse, Vichy contredit donc une perceptive historique bien déterminé. Georges Vodel va développer une théorie du dépôt, qui va lui permettre de présenter l’histoire constitutionnelle comme l’histoire gouverné par la loi d’un progrès continu vers l’avènement de la démocratie, il défend cette idée dans son manuel de droit constitutionnel qui date de 1949 ou il écrit « chaque poussée de démocratie, même assortie d’un échec final a laissé incorporé un acquis irréversible comme si la démocratie avait progressé en France par des vagues qui chacune se retire après avoir déferlées, mais dont chacune