Histoire constitutionnelle frnacaise

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liberté d’entreprendre.

La sûreté: (article 7-8-9) garantis de la liberté individuelle assure la protection individuelle face aux tribunaux représentatifs.

BACARIA; auteur et juriste qui fonde le droit pénal celui de la légalité des délits et des pènes; principe est a lié au principe de la non reactivité de la loi.

Pour eviter tout arbitraire la loi devrait prévoir une sanction en cas, une situation arbitraire.

La résistance avec l’oppression =LOCKE; la souveraineté est nationale elle a besoin d’être représsente et elle délègue l’exercice de sa souveraineté à une nation et à un gouvernement; la déléguant de manière temporaire non définitive. Si l’état contrevient à son obligation c’est dans ce cas la que se met en place la résistance à l’oppression c’est quand la nation retire au gouvernement l’exercie de souveraineté et forme un nouveau pacte de gouvernant.

L’égalité est juridique et civil

l’égalité n’est pas un droit naturel. C e n’est pas une égalité de condition sociale devant la loi. C’est une égalité en droit,civil, juridique.

Article 6 et 13 met fin au règle pparticulière en matière civil ou judiciaire, des la naissance on pouvait prétendre certaine fonction seloon l’ordre ou l’on est.

La méritocratie prime sur la naissance

les organisations constitutionnel

le nuveau reegime repose sur les droit naturel et aainsi entrainant les souverairneté de la nation et une séparation des pv et sacralisation de la loi

A- souveraineté de la nation et système représentatif

DDHC article 3,6 et 14 confirme les acquis du 17 juin 1789 confirme le transfert de souveraineté. Article 3, les principes de tt souveraineté réside essentiellement dans la nation , nul corp et individu ne peut exercer de l’autorité qui l’en émane expressement

la nation c’est une entité juridique qui la distincte des individues qui la compose. Elle est pourvue d’une existence juridique qui lui est propre ce n’est pas la somme des destins individuels mais une abstraction supérieur à tout cela . La théorie de la souveraineté nationale entraîne un système représentatif. Les représentants dispose d’un mendat repésentatif car il représente la nation. Les citoyens délègue leur suite a des representatifs.

b- la loi légissentrisme ou la sacralisation de la loi

Au cœur de la DDDHC c’est la loi, les rédacteur on sollicité Montesquieu, car il parle du libéralisme politique, pour lui la loi c’est une condition de réalisation de liberté, étant le facteur de la liberté, d’où le caractère sacrée de la loi. La loi est une sorte de pivot elle s’arrête dans la sphère de droit naturel, ainsi la loi est une sorte de rempart arbitraire. La loi est perçus comme m’étant fin au plaisir de l’homme permettant d’affranchir, libérer les gouverner. La loi est une, impersonnelle, commune a tous. La loi est l’expression de la volonté général, est le prolongement de la liberté

C- La séparation des pouvoir :

reponse direct de l’abslutisme,la confusion des pv est donc assimilé a l’arbitraire, l’homme a tendance a abuser des pv donc organiser les pv pour qu’il ne soit pas tous détenu par une seule personne de sorte que les pv s’empêche muteulllement.

Le principe de la séparation des pv est un principe supra-constitutionnelle ( sans séparation des v on ne peut pas parler de constitution) élément nécessaire a tout constitution. L’idée est de protéger les membres de l’organe sociale contre les abus du corps de l’état

3 fonctions/

-JUDICIAIRE :

-LEGISLATIVE : organe qui fait la loi, dispose d’une fonction suprimatif

-EXECUTIF:associé à la personne du roi → menaçant pour les hommes marqués par l’absolutisme, il faut que l’exécutif soit contrôle par des rédacteur de la DDHC

soustraire au roi la fonction de faire la loi → séparer les pv

révolutin propagé dans les campagnes, on voit que le roi se soumet à une société nouvelle. La famille royale s’enfuit et elle est arreté, on constate une fracture de l’opinion public ; nous irons dans une monarchie constitutionnelle(