La République nous appelle ; sachons vaincre ou sachons périr. Un français doit vivre pour elle, pour elle un français doit mourir

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doit aussi faire face à la Commune de Paris de mars à mai 1871. Cependant, une fois revenue à sa vocation constituante, elle crée une Constitution dans des conditions difficiles, du faut de l’opposition d’une part entre républicains et majorité monarchiste et d’autre part au sein même des monarchistes (légitimistes contre orléanistes).

Adolphe Thiers est nommé chef du pouvoir exécutif après avoir gagné les élections à la tête d’une majorité conservatrice favorable à la conclusion d’un traité de paix avec l’Allemagne. Il est chargé de gouverner sous le contrôle de l’Assemblée mais peut choisir librement ses ministres. Son prestige et l’autorité qu’il détient lors de la répression de la Commune de Paris lui permettent de détenir l’ensemble du pouvoir. Il est nommé Président de la République à la suite de la proposition Rivet du 31 aout 1871. Le régime est un régime d’Assemblée où le président est chef du gouvernement et responsable devant les députés.

Thiers singe un traité de paix (le traité de Francfort) et élimine le soulèvement de la Commune. Cependant, ses relations avec l’Assemblée se détériorent et le 13 mars 1873, une loi (dites Constitution de Broglie) limite ses possibilités de contact. Le 24 mai 1873, Thiers démissionne. L’Assemblée confie l’exécutif pour sept ans au maréchal Mac-Mahon grâce à une loi du Septennat du 20 novembre 1873. Dans un même temps, l’Assemblée charge une Commission, dites Commissions des Trente, de proposer de nouvelles institutions. Cette Commission rend son rapport et le 30 janvier 1875, la nature du régime est décidée par un amendement d’Henri Wallon « Le Président de la République est élu à la majorité des suffrages par le Sénat et la Chambre des députés réunis en Assemblée nationale ». Ce texte obtient 353 voix contre 352, la République est donc proclamée. Par la suite, trois lois constitutionnelles furent votées ; une première le 24 février 1875 relative à l’organisation du Sénat, une seconde le 25 février 1875 concernant l’organisation des pouvoirs publics puis, une troisième le 16 juillet 1875 relative aux rapports des pouvoirs publics.

B- La Troisième République marquée par des institutions mettant en place une République parlementaire

Les lois constitutionnelles de 1875 instaurent une République parlementaire. Le Parlement est bicaméral. Cela résulte d’une concession faite par les Républicains aux Monarchistes qui n’acceptent la République qu’en cas de création d’un Sénat, devenant une assemblée puissante.

Le Constitution prévoit que la Chambre des députés est élue au suffrage universel masculin direct pour quatre ans. Le mode de scrutin est le scrutin majoritaire uninominal à deux tours. La Constitution, n’ayant pas précisé le système électoral, c’est l’Assemblée nationale qui le fait. Ensuite, la Constitution prévoit la désignation des membres du Sénat. On compte 300 membres dont 75 sont des sénateurs nommés à vie. Les autres sénateurs sont recrutés au scrutin indirect. Le collège électoral est composé dans chaque département par les députés, les conseillers généraux, les conseillers d’arrondissement et un délégué par Conseil municipal. Sachant que cette représentation ne tenait pas compte de l’ensemble de la population, elle a été modifiée en 1884. Le Sénat en a acquéri une image de chambre d’agriculture, et Gambetta dira même du Sénat que c’est « le grand Conseil des communes de France ». La durée de mandat du sénateur est de neuf ans et l’âge est fixé à quarante ans.

Ces deux Chambres ont des attributions identiques avec des pouvoirs propres. Les Constituants ont institué un bicaméralisme égalitaire, qui en réalité, est plutôt favorable au Sénat. Le Parlement a pour première vocation de voter les lois. Une navette se met en place pour réussir à trouver un accord entre les deux chambres. Les deux chambres peuvent mettre en cause la responsabilité du gouvernement et, par conséquent, peuvent le renverser. Le Sénat peut devenir Cour de justice pour juger les personnes poursuivies pour attentat contre la sûreté de l’Etat, pour juger le Président de la République en cas de haute trahison et les ministres en cas de crimes commis dans l’exercice de leurs fonctions. Le Sénat ne peut être dissous et doit donner un avis favorable à la dissolution de la Chambre des députes, ce qui montre bien que le bicamérisme penche ne faveur du Sénat. Les attributions des Assemblées sont exercées au cours de sessions courtes car le président peut prononcer la clôture après cinq mois. Les deux Chambres siègent en même temps.

L’exécutif est composé du Président de la République et du Cabinet.

Le président de la République est élu au scrutin secret à la majorité absolue des suffrages par la Chambre des députés et le Sénat réunis en Assemblée nationale à Versailles. C’est la procédure la plus simple qui soit. Elle permet de remplacer presque sur-le-champ un président qui démissionne ou qui est décédé. Elle est peu coûteuse, elle ne compromet pas l’autorité du Président car il n’y a pas de débat. La seule attribution de l’Assemblée est de voter. Seulement, le peuple ne vote pas directement ce qui discrédite le président puisqu’il perd une partie de sa légitimité. La durée du mandat du président de la République est de sept ans. Il est rééligible. Les pouvoirs du Président sont brièvement énoncés dans la Constitution mais cela ne veut pas dire que ses pouvoirs sont limités puisqu’au contraire, ils sont très larges. En effet, le Président est à la fois chef de l’Etat et chef de l’exécutif. Ses fonctions sont à la fois protocolaires et politiques. Il représente la France dans les cérémonies officielles et à l’étranger, il accrédite ses représentants diplomatiques et reçoit les lettres de créance des ambassadeurs étrangers. Il est le chef des armées (mais ne peut pas déclarer la guerre). Ses attributions politiques sont étendues : il a l’initiative des lois, il peut en demander une nouvelle lecture, il les promulgue et veille à leur bonne exécution. Il est le titulaire du pouvoir réglementaire. Il nomme aux emplois publics, il désigne les ministres, dissout la Chambre des députés (sur avis conforme du Sénat) mais il ne dispose pas d’un pouvoir discrétionnaire car le Sénat peut s’opposer.

Mais son statut est celui d’un chef d’Etat parlementaire, il n’est pas responsable. Tous ces actes sont contresignés par un ministre qui en assume alors la responsabilité. Même dans ses déplacements et audiences officielles, il doit être accompagné d’un