LA FAMILLE ET LES FAMILLES

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On peut élargir, pour inclure des perso plus éloignés, on parlera des parents, en dt les parents ce sont, au-delà des pères et mères toutes les autres perso ayant un lien de parenté.

La fam est envisagé par des liens de sang, d'alliance. la fam en définitive c'est le gpment des perso reliées par un lien de parenté ou d'alliance.

SECTION 2 / LES LIENS DE FAMILLE

Les membres de la fam sont reliés par des liens,

le premier des liens est le lien de filiation, fondateur de la fam, il s'agit du lien qui unit l'enfant à ses pères et mères ou à l'un d'entres eux seulemnt, dans le dt fr de la filiation, ce lien s'impose comme la conséquence nécéssaire de la procréation, le dt ne fait que constaté une situation de fait, un enfant nait de telle et telle perso et cet enfant doit en être rattaché par la filiation, on distinguera le lien de filiation paternelle et le lien de filiation maternelle.

>>Ce shéma naturelle est parfois altéré lorsqu'il est fait recours à un procédé d' AMP, en pareil hypo, le recours possible à un donneurs de gamètes conduira à ce que le lien de filiation soit établit à l'égard d'au moins une perso qui n'est pas bio relié à l'enfant.

>>Par ailleurs le lien de filiation peut également etre établis dans le cadre d'une adoption et dans cette hypo le dt ne fait pas que constaté une situation dont il fait découlé une conséquence nécéssaire, en matiére d'adoption, le dt construit totalement le lien de filiation, pour cette raison la filiation adoptive doit etre envisagé diff de la filiation de type charnelle.

De ces liens de filiation vont découlé des liens de sang et qui uniront l'enfant à des degrés diff à d'autres membres de sa famille, l'enfant trouvera ainsi dans sa fam des ascendant autres que les pères et mères, ce sont ceux que l'on va trouvé dans une ligne, que l'on nomme, ligne directe ascendante formé par une succesion de lien de filiation, les acsendant autres que les pères et mères de l'enfant seront les pères et mères des pères et mèrs (gd-parents, arrière gd-parents...). Dans cette ligne directe ont va également trouvé des perso qui descendent de l'enfant, ces perso sont dans sa ligne directe descendante, la perso aura un enfants et l'enfant de cette enfant sera sont petit-enfant. On trouve aussi dans la fam des indiv qui ne descende pas les uns des autres mais qui descende d'un ancêtre commun, ds la fam, ces indiv sont désignés comme colatéraux, on distingue les colatéraux privilégié (freres et soeurs) des colatéraux ordinaires (cousins, oncle et tante, neveu et nièce) cette fam est organisé en ordre et en degré dans le CC, on les trouve dans les dispo du CC qui s'intérrése à la maniére dont les biens d'une perso doivent être trans dans sa famille, dans le dt des succesion,

>>l'ordre en envisagé à l'art 734 qui dispose 4 ordres d'héritier. 1= enfants et descendant 2 = pères et mères, frères et soeurs et decendants 3 = ascendant autres que pères et mères 4 = colatéraux.

>>Les degrés se calcul suivant les dipso des art 741 et suiv, un ° = une géné mais on compte diff selon que l'on se trouve dans la ligne directe ou la ligne colatérale, dans la directe un degré = une géné ainis l'enfant est au 1er degré à l'égard de ses parents, 2eme degré à l'égard de ses gd-parents... etc Dans la ligne co on compte les ° entres deux perso en partant de l'une en remontant till l'ancêtres commun avec l'autres et en remontant till cette dernière

Le lien conjugal est celui qui unit les perso mariés, les conjoints, Le mariage à d'emblée une dim fam

>>art 213 CC "les époux assurent ens la direction morale et matérielle de la fam, i ls pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leurs avenir"

ce lien conjugal fonde un lien d'alliance entres les familles respective des époux, ainsi l'épouse aura une belle-mère et un beau-père

SECTION 3 / L'EVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE

1/ L'EVOLUTION LEGISLATIVE DU DROIT DE LA FAMILLE

A Rome, le modèle de la fam est patriarcale, la fam est placé sous le pouv du père de fam qu'on appelle pater familias qui disposait de la patria potestas, ce modèle à été maintenu dans le droit fr de l'ancien régime et à été altéré dans la période revol qui a conduit à accepté de considérer dans le champs de la fam ce qui en était tot exclus ceux qui n'été pas né d'un couple marié, ainis le CC de 1804 à pour l'ess repris le modèle patriarcale et maintien le mariage comme socle de fondation de la famille et maintien aussi l'ouv aux enfants naturel proné par le dt revol, le mariage constitue alors la pierre angulaire du droit de la fam, c'est la raison pour laquelle ce mariage ne peut etre facilement dissout, la mort le dissoud, les revol on introduit la possibilité du divorce, le CC restreint la possibilité du divorce, par la suite il sera supp en 1816 par une loi Bonald et restauré en 1884 par la loi Naquet qui permet le divorce pour faute, cette fam fondé sur le mariage c'est un modéle qui va traverser 2 siècles d'existance du CC puisque ce modèle va véritablement basculé qu'a partir des reformes initié a partir des années 1960 par J.Carbonnier qui à tott reformé le droit de la fam, "famille twist". Ce mouv de réforme conduit à poser les bases d'une parfaite égalité entre les époux dans le fctment de leurs ménage,

Loi du 13 juill 1965 portant réforme des régimes matrimoniaux

Loi du 4 juin 1970 relative à l'autorité parentale

Loi du 3 janv 1972 sur la filiation qui affirme l'égalité entre les enfants naturel et légitime

Loi du 11 juill 1975 portant réforme du divorce qui ouvre les causes de divorce par consentement mutuel.

Loi du 23 dec 1985 relative à l'égalité des époux dans les régimes matrimoniaux et des parents dans la gestion des biens des enfants mineurs, qui offre la possibilté pour l'épouse de pratiquer une activité de son choix

Loi du 15 nov 1999 relative au pacte civil