Introduction à l'étude du droit et du droit civil; Faire son droit.

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resume au bon sens car car nous n avons pas tous la mm idee de justice et la mm representation du juste. L idee du bon sens varie selon les individus et n est dc pas commune a tous. La regle de droit varie souvent selon les interets que l on entend partager.

Une personne qui achete une sculpture a 1000e aux puces et qui sait que celle ci vaut plus cher car elle est signee et qui voit que le vendeur n est pas au courant de la reelle valeur de la sculpture... La regle de droit doit elle proteger le vendeur...

La regle de droit doit choisir quel interet elle protege: le vendeur ou l acheteur.

Tres souvent, la regle de droit doit prendre parti sur les interets a proteger a partir duquel la solution sera delivrÈe. La regle de droit poursuit des objectifs qui organise la vie en societe, elle l a permet, cela depasse les individus induisant de schoix sociaux, politiques...

La regle de droit depend de l objectif qu on lui assigne.

Il y a une multitude de regles purement techniques n ayant rien a voir ac le bon sens (ex: capital social minimum pour constituer une societe anonyme --> rien a voir ac le bon sens).

2EME PREJUGE: LE DROIT EXIGE DE TT CONNAITRE PAR COEUR:

--> Origine du prejugÈ:

Il vient sans doute du fait que le droit est entourÈ de regles ou nul n’est censÈ ignorer la loi. Pour devenir juriste, il faudrait dc connaitre par coeur cet amat de regles. Ce prejugÈ viet de la tele, des journaux, des medias..., l idee que le juste serait celui qui repond a tt.

--> Appreciation du prejuge:

C est vrai qu il y a un amat de regles de loi, 13000 lois en vigueurs, 15000 circulaires en vigueur, de nbreux codes, un journal officiel tjrs plus long. Le droit accumule les lois. Il n est pas vrai que le bon juriste est celui qui connait par coeur, cela depend de la maitrise, de la capacitÈ a argumenter, a comprendre celui qui fait la regle. Si il suffisait juste de connaitre, on serait vite remplacÈ par des robots. Il y a une difference entre le savoir et l information, entr le fait de connaitre les regles et celui d en metriser les applications. Pour connaitre, il suffit d utiliser des moteurs de recherche.

Section 3: Le droit serait un ensemble de recettes et de solutions:

Idee selon laquelle le droit se resumerait selon une sorte de questions/reponses. Les medias rendent compte le plus souvent du droit. Le mot droit est employÈ ac cette interrogation recurrente "Ai-je le droit de? Suis-je obligee de?"

Que faut-il penser?

--> Appreciation du prejugÈ:

Vision très deformante, reductrice car le droit n est pas une science exacte; les phenomenes juridiques ne suivent pas une logique cosaliste des enchainements qui relevet des sciences exactes;Les phénomènes juridiques ne suivent pas une logique coalisées des enchainement qui relèvent des sciences exactes. Le droit est une science humaine dont l objet premier est de permettre l harmonie entre les hommes. Le réduire a un ensemble dequestions/ réponses c est évidemment faire abstraction de liens fondamentaux entre le droit et la société. Les solutions juridiques ne sont pas toujours assurées, elles se discutent, s élaborent…, elles peuvent d ailleurs être révisées, abandonnées.

Si le droit est exacte, le droit d un jour serait le droit pour tirs.

Pour autant, cette vision réductrice se manifeste de façon croissante, notamment sous l influence du numérique, de la capacité des machines a délivrer des informations, voir aujourd’hui et sans doutes demain a fabriquer la décision.

exemple 1: le phénomène de l auto juridiction: phénomène qui consiste a procéder a la mm tentative (que l auto médication) pour le droit. Ca traduit le fait que l on cherche a régler les pb sois mm.

Sous l influence d un accès facile, croissant a l information juridique, confusion entre info et savoir. Cad que l on pense savoir qu on est informé d une solution; l information crée une illusion de savoir. Croire le contraire, c est penser que le droit n est pas une science.

—> illusion du savoir a cause de la profusion d informations entretient que le droit est un ensemble de recettes et de solutions.

A long terme, il est mm mortifaire pour le droit car il transforme les juristes en individus qui répondent a des questions, ce que les machines font déjà mieux que l être humains.

exemple 2: l essor de la juriste prudence:

Peut on rendre décision a partir du precedent, décision intérieur que les machines auraient intégrés dans leurs paramètre (ex: 2 époux qui divorcent, normalement le juge decide de donner la pension qu il faut donner a la femme mais si je rentre les données dans le robot, alors c est la machine qui prédira le sort et ainsi le juge sera substitué. Cette justice prédictive va participer a cette décision (ex: pour les indemnités de licenciement, les indemnités ne sont pas les memes selon les lieux et cela est inégalitaire; de plus, quand un salarié est licencié, il est avantageux de savoir comment et quelles indemnités il recevra)

On voit de plus en plus d une part l égalité devant la justice et d autre part les anticipations des acteurs. Les anticipations conduisent a privilégier une justice plus prédictive, le remplacement de l avis humain est plus subjectif, il est mieux de le remplacer par une justice automatique.

Cette approche contribue a transformer le droit en science exacte, a détacher le droit d un savoir humain fondé sur une relativité spatiale, géographique, historique.

SECTION 4: LE DROIT EST UNE DISCIPLINE HERMETIQUE:

—>Origine du préjugé:

C est principalement le vol juridique (voc complexe souvent hermétique car on emploi du latin..) (lex spécialia generalibus deroguante=la loi spéciale déroge a la loi). Nous parlons de bayes amphitheotiques, d anatocisme (fait de faire payer des intérêts sur des intérêts) d antichrèse. Cela donne l idée d une matière hermétique.

—> Appréciation du préjugé:

Il est vrai que le droit a son propre voc, ses maximes, ses adages qui st le résultat de l histoire, notre droit romane-germanique (pas anglo-saxon). Il trouve aussi son origine ds l ancien droit. Le droit est un héritage du temps passé, il transporte