Institutions politiques

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d) Contrôle abstrait et contrôle concret

e) Contrôle objectif ou subjectif

2. Exemples de systèmes de justice constitutionnelle

a) Le système des Etats-Unis

b) Le système allemand

c) Le système français

Section 2. – Une suprématie en voie de relativisation ?

TITRE 3. – LA DÉMOCRATIE

Chapitre 1er. La notion de démocratie

Section 1. – Essai de définition

Section 2. – Différents types de démocratie

§ 1. Démocratie directe ou représentative

A. La démocratie directe

B. La démocratie représentative

C. La démocratie semi-directe

§ 2. Souveraineté populaire ou souveraineté nationale

A. Les termes de la distinction

B. Les limites de la distinction

Chapitre 2. Les modalités de la démocratie

Section 1. – Les modalités de la démocratie représentative

Sous-section 1. – Les représentés

§ 1. Le suffrage

A. L’universalité du suffrage

B. L’égalité du suffrage

C. Le suffrage secret

§ 2. Les modes de scrutin

A. Le scrutin majoritaire

B. La répartition proportionnelle

C. Les systèmes mixtes

Sous-section 2. – Les représentants

§ 1. Le mandat représentatif

§ 2. Les assemblées parlementaires

§ 3. Le parti

Section 2. – Les techniques de démocratie semi-­‐directe

§ 1. Le référendum

§ 2. Les autres techniques

TITRE 4. – L’ORGANISATION DU POUVOIR

Chapitre 1er. La séparation et la distribution des pouvoirs

Section 1. – Les fonctions juridiques de l’État

§ 1. La fonction législative

§ 2. La fonction exécutive

§ 3. La fonction juridictionnelle

Section 2. – La théorie de la séparation des pouvoirs

Section 3. – Les modalités de la distribution des pouvoirs

§ 1. Le régime parlementaire

§ 2. Le régime présidentiel

Chapitre 2. Un exemple de régime politique étranger : le système constitutionnel des États‐Unis

Section 1. Les organes

§ 1. Le président

§ 2. Le Congrès

Section 2 : Les rapports entre les organes

- Planning des séances

Séance 1. Présentation de la matière et méthodologie

Séance 2. L’Etat (I). La notion d’Etat

Séance 3. L’Etat (II). Les formes d’Etat

Séance 4. La Constitution (I)

Séance 5. La Constitution (II). La révision des Constitutions

Séance 6. La justice constitutionnelle

Semaine 7. Galop d’essai.

Séance 8. La démocratie

Séance 9. La séparation des pouvoirs.

Séance 10. Le système constitutionnel américain

- Conseils méthodologiques

III.1 Considérations générales sur les séances de travaux dirigés

Vous découvrez cette année l’Université et son fonctionnement. Cela nécessite de votre part un effort d’adaptation dont le temps ne doit cependant pas se confondre avec la durée de l’année universitaire. Autrement dit, n’attendez pas plus longtemps pour adopter les bons réflexes et comprendre la démarche intellectuelle qui sera la vôtre au cours de ces prochaines années universitaires. Vous mettrez ainsi toutes les chances de votre côté pour les futures échéances.

L’enseignement de droit constitutionnel s’articule autour d’un cours magistral d’une durée de 36 heures et de 10 séances de travaux dirigés d’une durée de deux heures. La présence en séance de travaux dirigés est obligatoire.

Les travaux dirigés ont pour objet de vous faciliter l’apprentissage à la fois du contenu de la matière mais aussi, et surtout, l’assimilation de la méthode propre à chaque exercice que vous rencontrerez lors de votre cursus universitaire. Il vous faut donc accorder le plus grand soin à ces séances et à leur préparation ; elles sont la condition essentielle de votre réussite.

Une séance de travaux dirigés n’est pas un cours. Le chargé de travaux dirigés n’a pas vocation à vous délivrer un cours. Vous êtes les acteurs principaux de la séance. Vous devez avoir une attitude résolument active : prendre la parole, poser des questions, ce qui suppose d’avoir préparé le thème de la séance.

Chaque fiche de TD reproduit des documents (extraits d’ouvrages, articles, discours…) qui doivent être lus intégralement et de manière active (c'est-à-dire