Institution politique

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- La théorie juridique de la démocratie directe correspond à une construction politique utopique.

Dans la théorie de rousseau : l’électorat à un droit de voter. Chaque personne ayant le droit de vote est un citoyen actif. Droit de vote : droit inné, individuel. Les élus ne sont pas des représentants du peuple mais les envoyés des citoyens à leurs ordres. Et donc ils peuvent les révoquer. Mandat impératif : Il est juste mandataire. Aux ordres des électeurs.

La théorie rousseau comporte des limites. Ex : il n’y a jamais eu de gouvernement du peuple.

- Les idées font l’absolutisme d’une unanimité

La théorie se heurte en principe a une difficulté il est impossible de faire fonctionner sur un principe de l’unanimité ce qui est impossible. Rousseau va tempérer sa théorie : Pour considérer que la volonté générale n’est pas la volonté de tous mais la volonté de la majorité.

Donc la majorité a raison et la minorité à tort et n’as pas de valeur. Cette minorité ne traduisant pas la majorité générale est un danger.

Cette théorie entre de mauvaise main peut être la base d’une dérive. Seul le parti majoritaire va tout diriger. (Ex : Union Soviétique) Théorie très peu utilisée et cela conduit à des régimes totalitaires.

II Souveraineté national

La nation se distingue. La nation est une entité abstraite. La nation sont les citoyens passés présent et future.

La souveraineté nationale suppose un système représentatif aux noms de la nation et donc le confié à des représentant.

- Le titulaire de la souveraineté est une entité abstraite

- De la nation au régime représentatif

Cette bourgeoisie triomphante va utiliser contre rousseau la

Cet ouvrage va inspirer la déclaration des droits de l’homme, plus précisément 3

« Le principe de toute souveraineté dans la nation. «

On va mettre en place le régime représentatif.

La bourgeoisie ne va pas confier le droit de vote à tous les citoyens comme le pensais rousseau. Donc le suffrage a été basé sur le suffrage censitaire. Donc le droit de vote était réservé aux personnes qui payait des impôts (citoyens actifs).

- L’électorat fonction à des indications politique

Le droit de vote ici n’est pas un droit inné mais un droit qui se gagne. Seuls à ceux qui se méritent. Le député qui est élu n’as pas de compte à rendre à l’électeur. Il n’a pas de mandat

- : Mandataire du peuple je ferais ce que

B) (Le pouvoir politique glisse des masses vers le parlement)

Sous la 4eme on est passé sous un régime ultra représentatif.

- Indépendance politique et juridique des députés

Cela va couper les liens directs entres les électeurs et les députés. Il y a donc potentiellement un danger que le parlement se situe contre la nation.

- L’absolutisme représentatif peut aboutir à la souveraineté du parlement

Le pouvoir peut passer de la nation aux parlements. Les domaines de la loi n’est pas limité, l’exécutif

Le débat de la souveraineté national et populaire n’est plus car sous la 5eme nous trouvons les deux.

Section 2 : Les systèmes de population et les représentant aux pouvoirs

- Démocratie directe

Il n’y a pas de représentant directe. Chacun participe. C’est un système utopique.

Ou dans de très petite communauté. (Commune)

- Démocratie représentative

L’exercice du pouvoir est confié à des représentant élus. Un député n’a pas de travail mais une fonction. Régime représentatif : Il a quelque problème : - multiplication des consultations électorale. Et - il conduit à donner plus de pouvoir aux parties politique. Ce modèle est dépassé.

- Démocratie semi-directe

Technique qui permette au peuple de

- Initiative populaire

Les électeurs peuvent proposer l’adoption d’une loi.

- Le rappel ou révocation populaire

Ce système existe dans certains états et en suède. Les électeurs peuvent demander un scrutin pour mettre fin aux mandats d’un élu.

- Le véto populaire

Cela permet de s’opposer à la promulgation d’une loi. (Suisse) Le véto populaire permet au peuple par le dépôt d’une pétition revêtue du nombre requis de signatures et suivie d’une consultation référendaire de s’opposer à la mise en œuvre ou plus fréquemment d’obtenir l’abrogation totale ou partielle d’une loi.

- Le référendum

Le peuple doit répondre par oui ou par non à un texte. Il s’agit de la consultation des électeurs sur une question ou sur un texte qui ne deviendra alors parfait et définitif qu’en cas de réponses positif. Il peut s’agir d’un texte législatif ou constitutionnel. Le referendum peut être obligatoire s’il est imposé par la C dans quelques cas précis, ou il peut être facultatif s’il est laissé à la discrétion d’un organe exécutif ou législatif.Un référendum peut dévier en plébiscite.

Section 3 : Le choix des représentant

Dans une démocratie, l’élection sont le mode des élus. C’est une condition de la démocratie. Abraham : La démocratie c’est : le gouvernement du peuple par le peuple pour le peule.

Il faut que ce soit des votes libre, liberté de la presse, liberté syndicale.

- Définition