Histoire et sources contemporaines du droit L1 semestre 1

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Occident tombe en 476 aux mains des barbares, l’orient lui substitue. Le règne de justinien qui règne sur la 1ere moitié du 6ème siècle, il souhait retrouver un empire fort, reconquérir la parie occidentale et cela doit passer par un droit unifié et c’est pour cela qui va décider de compiler ce droit romaine

PARAGRAPHE 1 : LES SOURCES

- La coutume

Dans la Rome archaïque, c’est la coutume des anciens qui règle les rapports des sociétés. Cette Coutume est tenu par les pères de famille mais plus généralement le droit est garder secret par les pontifes qui sont des religieux et peu à peu cette coutume va s’estomper car ne parvient pas à s’adapter à l’évolution de la société. C’est les juristes, les docteurs mais surtout le droit prétorien cad un droit énoncer par le prêteur (magistrat romain) qui permette de faire évolué le droit et de l’adapter par rapport à la société. La notion même de coutume va réapparait au moment de la conquête car les romains n’imposent pas leur droit aux peuples, ces derniers peuvent conserve leurs propre droit est cela sera donc des coutumes romains.

A partir du 3ème siècle, le droit prétorien qui à peu à peu décliné et aussi la doctrine ne parviennent plus à faire évolué le droit pour qu’il s’adapte à l’évolution de la société. On voit donc resurgir des coutumes. Désormais ce sont les praticiens, cad les juristes de la pratique (avocat, ou notaire) qui vont permettre de faire évoluer le droit et laisser émerger les coutumes. On assiste à la naissance d’un droit qu’on qualifie de vulgaire cad au sens de vulgarisation d’adapter au plus grand nombre. Ce droit vulgaire va permettre une adaptation à la règle de droit.

- La loi

Le sénat, les magistrats et le peuple collaborent pour la MEP d’une loi. On a souvent à l’origine un projet inspirer par le Sénat, rédigé par le magistrat et exposé au public au moins 24H sur la place du forum pour permettre les discussions, les discours politique et les critiques. Le jour du vote le projet est lu à l’Assemblée et le peuple doit répondre à une question posée par le magistrat « citoyen acceptez vous ou pas cette loi ? ».

Lorsqu’on parle du vote du peuple, n’a qu’une option s’il accepte la loi ou garder les textes anciens. Vote est orale donc public. Il faut savoir, que le peuple romain est distribué en tribut que la plèbe (cad la pop la plus nombreuse) est concentré dans 4 tributs urbaines alors que les plus riches, patriciens sont réparties tout à autour de la ville dans 31 tributs rustiques. Chaque tribut a une voix, et les tributs les plus riches votent les 1er et on s’arrêt quand on atteint la majorité. De plus, lorsque le magistrat voit que cela ne tourne pas à son avantage, ile peut ajourner le vote et le mettre à plus tard. Lorsqu’il y a vote, le vote est proclamé et ratifié par le Sénat. Une loi qui portera le nom du magistrat qui l’a rédigée.

Cette loi à Rome est la source du droit, mais elles sont peu nombreuses, on ne compte que 800 loi. Si peu de loi car les romains sont respectueux de loi, c’est un texte auquel on doit un respect absolu. Et très peu de loi concernant le droit prive. On range parmi ces lois les plébicites qui sont proposé par les tribuns de la plèbe, qui ne seront plus soumis à l’avis du Sénat

- L’édit du préteur

Source essentiel à Rome, le prêteur c’est un magistrat romain qui va diriger les procès, ce prêteur est élu pour 1 an. Au moment où il rentre en fonction, il publie un Edit dans lequel il va énumérer les situations qu’il entend protéger par une action. L’action en justice va découler à un droit protégé par cette action. Il va donc accorder des moyens de procédure, dès qu’ils sont mise en œuvre il y aura des sanctions nouvelles.

Le préteur rend un Edit du préteur, mais peut rendre d’autre Edit. Un préteur reprend l’Edit du préteur précédent et rajoute. Le préteur peut accorder des actions qui se fonde sur le droit civil, mais peut aussi ajoute un droit qui le droit prétorien.

Il existe à Rome un préteur qui est appelé le préteur pérégrin est celui qui connait des situations juridique entre citoyen romain et étranger ou que ce qui concerne que les étrangers. L’Edit de ce préteur pérégrin va permettre de faire évoluer le droit romain. Lorsqu’il y a conflit entre droit civil cad le jus, et le droit prétorien, c’est le droit prétorien qui l’emporte car c’est le préteur qui juge.

Hadrien, empereur, fixera définitivement l’Edit du préteur donc n’évoluera plus.

- Les sénatus-consultes.

C’est un texte qui est voté par le Sénat, le sénat ne rend que des avis, mais c’est un avis qui a une Autorité telle que les magistrats seront obligés de tenir les avis du Sénat. Au début de l’empire, sous le principat, lorsque le Sénat passera sous le contrôle de l’empereur. Donc les avis du sénat auront une force obligatoire liée à l’Autorité de l’empereur. Donc les Sénatus-consultes deviennent source directe du droit, et vont remplacer la loi qui était voté par l’assemblée du peuple

- La « jurisprudence »

La jurisprudence à Rome c’est le droit des prudens cad le juriste qui connait le droit qui est sage et qui va dire le droit. La Jurisprudence contribue à l’élaboration du droit par le biais de l’interprétation, et les jurisconsultes succèdent aux pontifes qui détenaient le droit. Peut faire évoluer le droit par le biais de commentaire ou de consultation. Sous l’empire certain juriste seront habilité par l’empereur pour donner les consultations et ces consultations auront une Autorité telle qu’elles seront considéré comme une source de loi.

La Loi des citations de 426 met à l’honneur 5 juristes :

Gaius

Paul

Ulpien

Papinien

Modestin

Par cette loi lorsque ces 5 juristes dégagent une solution cette solution s’impose aux juges. Le juge ne retrouve sa liberté que s’il y a des accords parmi ces juristes.

- Les constitutions impériales.

C’est un texte normatif donné par l’empereur.