Histoire des sources du droit cas

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§2 : fusion des races

- à partir du milieu du 9e les lois personnelles des # peuples commencent à tomber en désuétude, on se définit plus en référence à sa race mais par rapport au lieu d’habitation (par rapport au sol et plus par rapport au sang)

- fusion et mixité issu des mariages

- appartenance à une même communauté pol et une unité de foi (chrétienne)

- influence des actes de la pratique se dév sous la forme de formulaires (modèle d’acte ju qui sont à l’usage des praticiens du droit), certains sont fidèles au droit romain maus d’autres moins cohérents car manque flagrant de culture ju

→ volonté empereur carolingiens est d’unifier le droit comme empereur romain

SECTION 3 : formation du droit canonique

- existe encore aujourd’hui

- place immense dans les sources du droit

- héritière de l’empire romain et église va se doter d’institutions de droit empruntées à Rome

- origine d’une doctrine qui va anticiper la doctrine laïque des 12e et 13e siècle et est un droit écrit

§1 : sources du droit canonique

A : raisons de développement du droit canonique

- droit canonique né au premier siècles empire romain, les communautés chrétiennes vont développer leurs propres règles, canons pr former leurs disciplines, mettre en place une hiérarchie, définir leur professions de foi au moment où se développe les hérésies

- droit canonique va se développer rapidement parallèlement au dév du christianisme

- deux textes fondamentaux : édit de Milan (Constantin – 313) qui autorise le culte chrétien et édit de Thessalonique pris par Théodose et officialise le christianisme comme étant seule et unique religion tolérée dans l’empire

→ contexte pol favorable

B : les principales sources du droit canonique

1 : saintes écritures (Bible)

2 : canons conciliaires (assemblée évêques, consacrée à pbs de liturgie (messe)

vont concerner la discipline ecclésiastique

chgt opéré 4e : dév conciles dans empire (Gaulle, Espagne…) → concile de Nicée (Turquie)

concile à portée universelle

3 : décrétales pontificales : réponses données par le pape à des questions qui lui sont posées

autorité ju va mettre du temps à s’imposer : empereur romain d’orient ou monarques en occident voit d’un mauvais œil ce pouvoir du pape

protée : limitées au point ju qu’elles décrivent, une évolution va apparaître au 5e siècle sous le pape Innocent 1er va réussir à donner aux décrétales une portée universelle (ensemble église deux empires)

6e 7e va décroître car faiblesse des papes de cette époque face aux empereurs ou monarques

4 : statuts épiscopaux : disposition normatives édictées par évêque dans son diocèse

5 : règles monastiques : monachisme est un phéno important de l’histoire du christianisme

les # ordres religieux vont mette en place dès le dominat leurs propres règles de vies (ex : règle bénédictine = règle de saint benoît/milieu 6e)

remarque : se dév tte une série de faux

§2 : élaboration d’une doctrine canonique

- fait de la domination du monde par les clercs

A : connaissance dominée par la cléricature

- occident durant haut MA ne connaît plus d’institutions dédiées aux sciences, à la transmission du savoir

- études sont concentrées dans les cités épiscopales

- juriste laïc n’existe plus

- les praticiens (tabellion) n’ont pas forcément fait d’étude de droit

- clercs qui vont jouer le rôle de « juriste » en raison de leur formation intellectuel, seul homme de lettre de l’époque

- équivalent du jurisconsulte romain est le théologien

- très grande partie du droit écrit est droit canonique

B : forme doctrine canonique

1 : les pénitentiels

- sont de petits ouvrages, catalogues de pêchés mais assortis de pénitences et les plus anciens remontent à l’irlande au 6e siècle, se rattache à un abbé local (pas officiel)

- sous carolingiens, ces pénitentiels vont ê harmonisés sous l’action des églises

- disparaître au 12e siècle

- leurs rôle est d’aider les prêtres lorsqu’ils administrent le sacrement de la pénitence

2 : premières collections canoniques

- ont valeur normative, ju forte

- reprennent canons conciliares, décrétales pontificales

- ex : la Dionysiana (rédigé par moine Denis le petit, transmettre pan culture antique) et l’ Hispana (633, ensemble de recueil provenant d’Espagne et regroupe une 60 conciles et 100 décrétales et l’hispana va ê un tel succès, qu’il va y avoir une version arabe qui sappliquera aux pop espagnoles chrétienne du califat et va se diffuser chez les francs au 8e siècle (Dionisio Adriana)

CHAP 2 : la féodalité et le déclin du droit écrit (10-12e siècle)

- puisque pouvoir royal s’est effacé, l’état n’existe plus, ensemble territoire Gaule est atomisé en des milliers de cellules (seigneuries)