LES GRANDS SYSTEMES DE DROITS CONTEMPORAINS
Par Ninoka • 30 Avril 2018 • 2 148 Mots (9 Pages) • 779 Vues
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-Faiblesse de la tradition juridique russe
CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOVIETIQUE
-La révolution d’octobre
SECTION 1 : DE L’ETAT BOURGEOIS A L’ETAT SOCIALISTE
-Periode du communisme révolutionnaire
-La nouvelle politique économique (N.E.P)
-retour à la légalité
-Abandon de la NEP
-Collectivisation intégrale de l’économie
-Maintien du D
SECTION 2 : UNE PERIODE DE STAGNATION
-Maintien de l’état
-Puissance de l’URSS
-stagnation politique
-Stagnation économique
CHAPITRE 3 :LA PERIODE DE LA PERESTROIKA
-La politique de la perestroika
-Restructuration politique
-Restructuration économique
-La dissolution du PC
TITRE 2 : LES CARACTERISTIQUES DU DROIT SOCIALISTE DE L’EX URRSS (1917-1991)
CHAPITRE 1 : LE MARXISME-LENINISME
-Le marxisme-Léninisme, doctrine de base de la société
-L’importance du marxisme-Léninisme
CHAPITRE 2 : LE PRINCIPE DE LEGALITE SOCIALISTE
SECTION 1 : PORTEE DU PRINCIPE
-existence d’un D socialiste
SECTION 2 : LES GARANTIES DU PRINCIPE
-Conception soviétique de ce problème
-La Prokouratoura
-Le comité de contrôle populaire
-Les avocats
CHAPITRE 3 : LES SOURCES DU DROIT SOVIETIQUE
SECTION 1 : LA LOI
-primauté de la loi
-principe de l’unité des pouvoirs
-Application du principe
-Le fédéralisme soviétique
-ordonnances du présidium
-Autres mesures de réglementation
-Rôle de l’administration dans l’économie soviétique
-Actes administratifs et contrats
-interprétation et application de la loi
SECTION 2 : LA JURISPRUDENCE
-Rôle de la jurisprudence
§1.Organisation judiciaire
-hiérarchie des tribunaux
-Personnel judiciaire
-Les avocats :URSS
-Les assesseurs populaire
-Le système des recours
§2.Le contentieux non judiciaire
-Importance du contentieux non judiciare
A.L’arbitrage
-Variété des formes d’arbitrage
-L’arbitrage public
-Différents types d’arbitrage
-L’arbitrage privé
-Arbitrage du commerce international
B.Les organisations sociales
-Justification de cette technique
-Tribunaux de camarades
§3.Le rôle de la jurisprudence
-Suprématie de la loi
-Importance réelle de la jurisprudence
SECTION 3 : LA COUTUME ET LES REGLES DE VIE EN COMMUN SOCIALISTES
-La coutume
-Les règles de vie en commun socialistes
SECTION 4 : LA DOCTRINE
-Le Marxisme-léninisme
-La doctrine proprement juridique
CHAPITRE 4 : LA STUCURE DU DROIT SOCIALISTE
-Originalité du D socialiste
SECTION 1 : LES DIVISIONS DU DROIT
-Ressemblance formelle avec les D libéraux
-D constitutionnel
-D administratif
-D civil
-Rejet de la distinction du D public et du D privé
SECTION 2 : LES CONCEPTS JURIDIQUES
-Prépondérance de la doctrine marxiste
-La propriété
-La propriété personnelle
- La propriété des coopératives
- La propriété étatique
-Les contrats
-Les contrats planifiés et non planifiés
-Les contrats juridiquement imposé
-Le contrat économiquement nécessaire
-Formation du contrat
-Exécution du contrat
TITRE 3 :LE DROIT
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