LES GRANDS SYSTEMES DE DROITS CONTEMPORAINS

...

-Faiblesse de la tradition juridique russe

CHAPITRE 2 : L’ORDRE SOVIETIQUE

-La révolution d’octobre

SECTION 1 : DE L’ETAT BOURGEOIS A L’ETAT SOCIALISTE

-Periode du communisme révolutionnaire

-La nouvelle politique économique (N.E.P)

-retour à la légalité

-Abandon de la NEP

-Collectivisation intégrale de l’économie

-Maintien du D

SECTION 2 : UNE PERIODE DE STAGNATION

-Maintien de l’état

-Puissance de l’URSS

-stagnation politique

-Stagnation économique

CHAPITRE 3 :LA PERIODE DE LA PERESTROIKA

-La politique de la perestroika

-Restructuration politique

-Restructuration économique

-La dissolution du PC

TITRE 2 : LES CARACTERISTIQUES DU DROIT SOCIALISTE DE L’EX URRSS (1917-1991)

CHAPITRE 1 : LE MARXISME-LENINISME

-Le marxisme-Léninisme, doctrine de base de la société

-L’importance du marxisme-Léninisme

CHAPITRE 2 : LE PRINCIPE DE LEGALITE SOCIALISTE

SECTION 1 : PORTEE DU PRINCIPE

-existence d’un D socialiste

SECTION 2 : LES GARANTIES DU PRINCIPE

-Conception soviétique de ce problème

-La Prokouratoura

-Le comité de contrôle populaire

-Les avocats

CHAPITRE 3 : LES SOURCES DU DROIT SOVIETIQUE

SECTION 1 : LA LOI

-primauté de la loi

-principe de l’unité des pouvoirs

-Application du principe

-Le fédéralisme soviétique

-ordonnances du présidium

-Autres mesures de réglementation

-Rôle de l’administration dans l’économie soviétique

-Actes administratifs et contrats

-interprétation et application de la loi

SECTION 2 : LA JURISPRUDENCE

-Rôle de la jurisprudence

§1.Organisation judiciaire

-hiérarchie des tribunaux

-Personnel judiciaire

-Les avocats :URSS

-Les assesseurs populaire

-Le système des recours

§2.Le contentieux non judiciaire

-Importance du contentieux non judiciare

A.L’arbitrage

-Variété des formes d’arbitrage

-L’arbitrage public

-Différents types d’arbitrage

-L’arbitrage privé

-Arbitrage du commerce international

B.Les organisations sociales

-Justification de cette technique

-Tribunaux de camarades

§3.Le rôle de la jurisprudence

-Suprématie de la loi

-Importance réelle de la jurisprudence

SECTION 3 : LA COUTUME ET LES REGLES DE VIE EN COMMUN SOCIALISTES

-La coutume

-Les règles de vie en commun socialistes

SECTION 4 : LA DOCTRINE

-Le Marxisme-léninisme

-La doctrine proprement juridique

CHAPITRE 4 : LA STUCURE DU DROIT SOCIALISTE

-Originalité du D socialiste

SECTION 1 : LES DIVISIONS DU DROIT

-Ressemblance formelle avec les D libéraux

-D constitutionnel

-D administratif

-D civil

-Rejet de la distinction du D public et du D privé

SECTION 2 : LES CONCEPTS JURIDIQUES

-Prépondérance de la doctrine marxiste

-La propriété

-La propriété personnelle

- La propriété des coopératives

- La propriété étatique

-Les contrats

-Les contrats planifiés et non planifiés

-Les contrats juridiquement imposé

-Le contrat économiquement nécessaire

-Formation du contrat

-Exécution du contrat

TITRE 3 :LE DROIT