Fiche de jurisprudence et méthodologie

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Après cela, on analyse de façon générale le texte proposer (comment est'il articuler? Quel est son object ? → Dans quel section, quel chapitre ?)

On t'entera de repondre à la question , est ce un texte de définition ou est-ce un texte prescriptif ? Soit on aura une obligation de faire, ou une obligation de ne pas faire, adopter un certain comportement.

Pour enrichir l'introduction, on parlera si il s'agit d'un texte de doctrine (support textuel) et on s'interrogera si le propo est critique ou descriptif ? Il critique positivement ou negativement ? Se contente t'il de comprendre un texte ou une disposition ?

Toujours dans la manière dont est articuler le texte, on continu en parlent de la dimension du texte, de sa structure d'ensemble (long, court?) de sa division apparente (article ? Alinea ? Paragraphe?)

Permet de savoir si les idées sont toujours les mêmes ou sont différentes, cela permet aussi de faire le plan et permet de justifier notre plan. Puis on annonce ce plan.

Il faut que notre plan correspond à la division apparente du texte.

Si c'est une phrase il faut faire très attention à la ponctuation et à la mise en forme de la phrase.

Ex: «l'enfant née vivant et viable », c'est une condition cumulative, il faut cumulé les 2 pour que les conditions soient remplis.

Plan: Suivre la division apparente du texte (faire des chapeaux)

Il faut oublier la situation juridique du texte et rester coller au texte.

Les idées du texte doivent être perçut dans le plan.

Lorsque l'on travaille dans le développement du plan, on doit au maximum cité ou parler du texte tout les 3 phrases maximum.

Le titre soit renséigner sur ce que l'on va parler immédiatement, terme très parlant par rapport au contenu du travail.

La conclusion n'est pas obligatoire

Si on fait une conclusion, il faut faire un récapitulatif du développement éffectuer, tirer des conséquences par rapport au développement, et developper des perspectives nouvelles par rapports au sujet.

Commentaire d'arret:

Intro: phrase d'accroche où on intègre le nom de la juridiction et la date de la décision, on évoque aussi le domaine de la question à laquelle à répondu la juridiction

Ex intro: Le régime des responsabilités varie selon les relations existantes entre la victime et l'auteur du dommage. C'est ainsi que la responsabilité delictuelle ne pourra recevoir application du fait d'un préjudice se rattachant à un contrat. C'est ce que rappel la 2eme chambre civil de la CC rendu le 9 juin 1993

La suite de l'intro est une fiche de jurisprudence classique: fait, procédure, prétention des partis, question de droit et la solution. La solution est à la fois le motif (argumentation, raisonnement des juges) et le dispositif (argument retiré des juges)

Dans le commentaire il faut commenter la solution de la juridiction qui à rendu la décision.

Ensuite il faut justifier le plan, essayer de trouver des idées fortes, les idées qui font l'intérêt de l'arrét étudié.

L'objectif étent de persuader le correcteur d'avoir trouver l'idée fare de l'arrêt et l'intérêt de celui-ci.

Justification du plan : Il refuse que la faute de l'entrepeneur ouvre droit à une indemnisation sur le droit de la responsabilisation du fondement délictuel. Ensuite par le principe de sanction que la cour pose dans cette arret à travers le dispositif dont la sévérité ne parrait pas opportune.

Nous verrons tout d'abord... (I) avant de précisez le caractère... (II)

Plan simplifié et plan élaboré : P29 du TD 12

Plan simplifié

I- Le problème résolu par l'arrêt

A-Donnée de l'affaire:

donnée de fait = fait

donnée juridique = qualification de l'arret

B-La décision

La question de droit

La solution

II- Examen critique de l'arrêt

A- Raisonnement du juge

B- Appréciation de la valeur et de la portée de l'arrêt

Plan élaboré

Le I et II et les sous parties évoqueront les points de droit et l'examen critique de ses points de droit.

On fait un plan simplifier quand ont à pas assez d'élement de droit pour avoir 4 sous parties, à l'inverse ont fait un plan élaboré pour traiter chaque point de droit dans chaque partie et sous partie.