Fiche de comptabilité générale

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Le traitement de la TVA

Quelques comptes

- 44 562 – TVA déductible sur immobilisations

- 44 566 – TVA déductible sur autres biens et services

- 44 571– TVA collectée

Calcul de la TVA

Rappel : montant T.T.C. = montant H.T. x (1 + taux de TVA)

montant H.T. = montant T.T.C. / (1 + taux de TVA)

la TVA n’impacte que le bilan : IL N’Y A JAMAIS DE TVA DANS LE COMPT RESULTAT !

Ecriture de la TVA dans le journal :

Pour un achat : DEBIT 6 – charge pour le HT[pic 1][pic 2]

2 – immobilisation

DEBIT 44 566 – TVA si charge pour la TVA[pic 3][pic 4]

44 562 – TVA si immo

CREDIT 512 – banque pour le TTC[pic 5][pic 6]

401 – fournisseurs

Pour une vente : DEBIT 512 – banque pour le TTC[pic 7][pic 8]

411 – clients

CREDIT 70 – ventes pour le HT

CREDIT 44 571 – TVA collectée pour la TVA

Déclaration de TVA

Dans un tableau : TVA collectée

– TVA déductible sur biens et service

– TVA déductible sur immobilisations

= TVA due

Achat d’une immobilisation

Le coup d’une immobilisation comprend :

- Frais de douane

- Frais de transport et d’assurance de transport

- Frais d’installation

Pour le reste, on a le choix soit de l’inclure soit de les passer en charge :

- Les consultants

- Les intermédiaires

- Les frais de notaires

Effets de commerce

Effets de commerce : signature d’une lettre de change qui permet aux fournisseurs de réclame leur dû à la banque lorsque l’achat / vente n’est pas régler comptant

Lors de la signature :

- 401 – Fournisseurs se transforme en 403 – Fournisseurs, effet à payer

- 411 – Clients se transforme en 413 – Clients, effet à recevoir

Si l’entreprise ne demande pas l’escompte avant la date

512 – Banque

627– Services bancaires (commission)

44 566 – TVA déductible sur biens et services (TVA sur la commission)

413 – clients, effets à recevoir

Si l’entreprise demande l’escompte à la banque (transférer l’effet à la banque et recevoir le dû) :

512 – Banque

661 – Charges et intérêts (intérêt sur la durée entre la date de payement de

l’escompte et la date de payement de l’effet)

valeur nominal de l’effet * nb de jours qui restent à attendre * taux d’intérêt / 360

627 – Services bancaires (commission)

44 566– TVA déductible sur biens et services (TVA sur la commission)

413 – clients, effets à recevoir

Charges de personnels

Ecriture du salaire et des charges :

641 – Rémunération du personnel (salaire brut)

645 – Charges de CQ et de prévoyance (charges patronales)

512 – Banque (salaire net)

43 – CQ et autres orga sociaux (charges pat et sala)

Ecriture des règlements sociaux :

43 – CQ et autres organismes sociaux

512 – Banque

COMPTE DE RESULTAT

BILAN

Charges d’exploitation

Produits

Actifs

Passifs

- Salaires et traitements (salaire brut)

- Charges sociales (cotisations patronales

- Disponibilités (diminuées du salaire net)

- Dettes fiscales et sociales (cotisations salariales et patronales)

Placement de trésorerie

Valeur mobilière de placement (VMP)

Le résultat de l’entreprise ne se fait pas en achetant des valeurs mobilières de placement mais lors de leur vente

Pour un achat : 503 – Valeur mobilière de placement

627 – services bancaires HT

44 466 – TVA déductible sur ABS

512 - Banque

Pour une vente : 512 – banque – ce que je reçois

627 – services bancaires HT

44 466 – TVA déductible sur ABS

Résultats de la vente 767 – produits nets sur cession de VPM