Exposé Droit Ecris NTIC

...

Outils technologie cout : lié au cout matériel , les logiciel , la maintenance

SLIDE 6

Vous l'aurez compris les "NTIC" ne sont qu'un terme employé dans le monde du travail pour parler des réseaux sociaux .Toute fois nous avons connaissance qu'une utilisation abusive peut nié à notre travail . Qu'en dit la loi?

1: L'employeur peut-il avoir accées a notre historique ? Et bien oui , l'arrêt Martin précise que l'employeur à le droit d'accès à l'historique de navigation de tout salarié et à le pouvoir de rechercher si le salarié fait en réalité une utilisation raisonnable de la connexion mise à disposition de l'entreprise pour effectuer son travail .Toutefois cela doit se faire en toute transparence .

2: Peut on être licencié pour des propos tenues sur les réseaux sociaux ? Oui , si les propos sont tenues publiquement à l'égard de son entreprise ou son supérieur hiérarchique tout comme l'affaire avec Serge Aurier s'en prenant à son entraineur sur un média sociaux . Néanmoins si le profil tenue par exemple sur Facebook est restreint ( profil privé ) , les insultes éventuellement émises ne peuvent faire preuve d'injure publiques

3:L'employeur peut il voir à notre insu des données tenue sur notre bureau informatique ? Selon deux arrêt de la cour de cassation avec l'affaire Nikon et Cathnet-Science , il a été rendue que l'employeur ne peut en principe accéder au fichier personnels sans la présence du salarié . Toutefois si l'employeur avertis régulierment de verification ou de controle de poste il est en son droit de le faire sans la présence du salarié .

4: Une importante utilisation des réseaux peut il mener au licenciement ? Oui , Le licenciement peut être justifié s'il y a une utilisation abusive des réseaux sociaux et que ces sites ne rentrent pas dans le cadre du travail de l'employé en question, de plus en plus d'entreprise précise à leur employé la durée autorisé au fréquentation des site extraprofessionnels durant leur travail .

SLIDE 7 EN BREF

L'utilisation des NTIC peuvent être déficient à l'entreprise ou peut être un atouts , cela dépendras du Management . Les technologies ne sont pas neutre , elles établissent un effacement des frontières en vie privée et professionnelles .

Guilhaum Ceccaldi ( Manageur sarenza )

"D'un point de vue externe ces outils sont indispensables pour toucher la cible des -25ans par exemple "

STEVE BAK

"Les NTIC sont un gain de temps et d'argent pour la communication avec les clients étrangés par exemple ( B to B )