Droit pénal général - Révision

DROIT PÉNAL.

Introduction :

• DPG = ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’E vis-à-vis des infractions et des délinquants.
• DP = notion utilisé ojd mais on peut aussi admettre la notion de drt criminel (distinction faite au XXème siècle : Drt criminel = fait référence à l’infraction commise ≠ DP = fait référence à la peine).

CHAPITRE 1 : L’étendu du DPG.

• DPG = l’étude des infractions => on étudie l’étude des comportements interdits et sanctionnés par une loi pénale
• On étudie en DPG la détermination et l’étendue des infractions.
• Infraction = fait contraire à l’ordre social qui peut être sanctionné par une loi pénale.

SECTION 1 : Comprendre le Droit pénal.

• DP est une donné constante dans l’histoire de l’humanité : Traité de Droit criminel commence par : « Le phénomène criminel est vieux comme le monde ».
• ! DP ≠ Drt moral => en drt pénal il ya 2 types d’infraction :
• Les infractions naturelles = leur détermination transcendent les époques et les sociétés, CAD comportement sanctionné de tous temps et par toutes les sociétés (par ex : meurtre ou vol).
• Les infractions artificielles = infraction par determination de la loi, elles sont spécifique à certaine société et sont sanctionnées pcq le législateur en a décidé ainsi (par ex : infraction routière)
• La compréhension de la criminalité permet sa prévention et sa répression => on tente de comprendre le crime pour le prévenir.

§1 : l’approche chronologique - le phénomène criminel. I.        Les précurseurs.

• Au début de l’humanité : un individu qui commet une infraction est soumis à une justice privée.
• Dans un groupe social, une autorité va exercer une sanction contre le criminel selon les règles du groupe, mais IeI ≠ groupe, la justice à un caractère collectif et va ainsi permettre au groupe victime d’exercer une vengeance privée et ainsi laisser place à la loi du talion ou une compensation pécuniaire.
• Limitation de la vengeance privé avec introduction de réparation pécuniaire à la place de loi du talion car jugée dangereuse pouvant entrainer une vengeance illimitée.
• Justice privée = Système de justice archaïque avec un mode de sanctions réglementé, un mode de contrôle social ou tous les dommages subis sont évalués et quantifiés avant d’être transformés en dette du coupable envers la victime.
• Grèce antique = 1ères réflexions sur criminalité : Platon étudie les peines et distingue le délinquant coupable du délinquant récupérable.
• Siècle des lumières = réflexions les plus aboutis sur DP avec l’Esprit des lois de Montesquieu (1748) et surtout le Traité des délits et des peines de Beccaria (1764) dans lequel ce dernier propose des lois écrites fixes et modérés accompagnait de peines.
• Beccaria est le fondateur du courant légaliste et Bentham (qui a démontré que la peine doit dissuader le criminel) est le fondateur du courant utilitariste. Ces deux courant fondent la répression et le DP.

II.        Les déterministes.

• Les savants ont toujours essayés d’étudier les criminels pour comprendre leur determination.
• Ainsi certains considèrent le criminel comme étant “malade“.
• Ainsi les recherches de ces savants ont pour objectif de déterminer d’ou vient cette “maladie du crime“ afin de pouvoir administrer un traitement aux criminels et éradiquer la criminalité.

A. Le déterminisme constitutionnel ou physique.

• Cezare Lombroso, qui est connu comme étant le “père de la criminologie“ l’évoque le 1er dans L’Homme délinquant (1876). Il découvre qu’il y a une ≠ IeI les crânes de criminels et de non-criminels => ≠ morphologique du criminel qui détermine ce dernier à enfreindre la loi (fossette occipitale + déterminé).
• Selon Lombroso, le criminel nait criminel et n’y peut rien.
• Enrico Ferri enrichit ces observations en disant qu’en plus de ce facteur intrinsèque (constitution du criminel), il introduit un facteur extrinsèque (le milieu dans lequel il vit). B.        Le déterminisme psychique.
• Ici, le facteur pathologique compte (ce qui constitue les troubles mentaux).
• Ce facteur est pris en compte dans le DP. C. Le déterminisme socio-culturel.
• L’école cartographique est à l’origine de la criminologie et s’intéresse au milieu physique et social du criminel.
• Guerry et Quetelet ont mis l’accent sur les facteurs liés au milieu : climat, géo, saison. Ils ont créé la “loi thermique de la criminalité“ = le milieu recèle de façon constante le m̂ nb et m̂ nature d’infraction contre les personnes (par ex : infraction de bien dans le sud en saison chaude et dans le nord en saison froide).
• ttes ces théories = délinquants ne peut échapper à l’infraction.
• Nouveau dvlpmt DP : s’intéresse de + en + au délinquant et - a l’acte qui l’a commis.

III.        Le libre-arbitre.

• Determination du criminel s’applique à tous => pas de prédisposition au crime => théorie du libre arbitre.
• Libre arbitre de l’H = libre arbitre du délinquant => délinquant = donc un H qui a choisi de violer le pacte social pour atteindre un but qu’il s’est fixé.
• Selon l’école criminologique du Quebec, délinquant veut trouver les moyens les plus adéquats mais aussi les plus accessibles pour arriver à ses fins (choix rationnel).
• Ainsi ici on s’intéresse a nv + à l’infraction qu’à l’individu : Le crime est un acte rationnel résultant d’un choix personnel.
• Le criminel peut avoir eu une influence de ses modèles de conduite mais il ne s’agit pas d’une determination.

§2 : approche de politique criminelle : la sanction.

• DP lié à la politique criminelle qui est constituée de l’ensemble des procédés utilisés par le législateur à un moment donné, dans un pays pour combattre la criminalité. - DP = application de la peine qui est un critère majeur du DP - La peine à trois fct :
• Fct de restriction : châtiment propre à l’infraction commise.
• Fct d’intimidation : doit dissuader les citoyens de commettre une infraction et les criminels de récidiver. - Fct de resociabilisation : doit permettre la réinsertion.
• La fonction répressive fut la 1ère à apparaitre et provoque svt une réaction sociale contre le délinquant => introduction de proportionnalité dans le cadre de la peine.
• Ainsi nous avons délégué notre droit de se faire justice nous m̂ à l’E qui a un pouvoir de punition.

SECTION 2 : Mesurer le Droit pénal.

• En DP, on mesure la criminalité légal : nb d’infraction qui ont entrainé une condamnation légale (sur 5 Millions d’affaires pénales en France, seulement 600 000 condamnation pénale => du sot aux affaires classés sans suite car auteur infraction est inconnu). - + infraction = grave, + taux de condamnation = ↑.
• Criminalité en Fr = criminalité apparente + chiffre noir (impossible à identifier).
• L’ONDRP (observatoire nationale de la délinquance et des réponses pénales) = 7 rubriques d’infractions : homicides et les coups et blessures volontaire suivis de mort - Les violences physiques non mortels et les menaces - violences sexuelles - vols avec violence ou menaces - vols sans violences  - Destructions et dégradations - escroqueries ou falsification.
• % de délinquance = stable mais élevé.
• Femme = 10 % des condamnés mais 20% de la délinquance => condamnation pvt tenir compte de l’âge, du sexe, du lieu, …
• % de récidive = 40%.
• France = 60 000 places de prisions pour 120 000 condamnation par an et 76 000 prisonniers.

SECTION 3 : Délimiter le DPG.

§1 : Les rapports avec d’autres modes de régulation des comportements. - DP rattaché au drt privé car appliqué par juridiction judiciaire (≠ juridiction admin).