Droit de propriété

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- La propriété privée

- La firme capitaliste classique:

Alchian et Demsetz en 1972 présentent tout d’abord une certaine vision de la nature de la firme : La firme est une forme d’organisation de production en équipe.

Selon Alchian et Demsetz, la production en équipe est un type de production dans lequel :

- Plusieurs types de ressources sont utilisés;

La production n’est pas la somme des outputs séparés de chaque type de ressources.

- Les ressources utilisées dans la production en équipe n’appartiennent pas à la même personne.

Selon eux, la production en équipe est une source de gain parce que la production de l’équipe est supérieure à la somme des contributions individuelles « effet de synergie ». Les individus peuvent se comporter en passager clandestin car la rémunération n’est pas liée à la productivité individuelle.

Donc, la solution est de spécialisé un contrôleur, selon les auteurs il faut lui attribuer les droits suivants :

- Etre le « créancier résiduel » il a l’intérêt d’être productif s’il touche une bonne rémunération.

- Le droit d'observer et contrôler le comportement des membres de l'équipe.

- Le droit exclusif à être dans un rapport contractuel avec tous les membres de l'équipe.

- Le droit de changer la composition de l'équipe, c'est à-dire de renégocier le contrat avec chaque membre indépendamment des contrats passés avec les autres.

- Le droit de vendre ces droits, c'est-à-dire de vendre le statut particulier qu'il détient.

Donc : Contrôleur = Propriétaire

La firme classique constitue ainsi une solution aux problèmes d’informations imparfaites et de risque moral propres à la production en équipe. Donc c’est la forme institutionnelle la plus performante du point de vue de la gouvernance.

2) La propriété collective :

A) L’entreprise publique

Dans ce type d’entreprise, l’usus est collectivement possédé par les salariés alors que le fructus et l’abusus appartiennent à l’Etat. Dans cette situation le salarié n’est pas incité à fournir l’effort parce que l’augmentation de son effort bénéficie à toute la collectivité alors qu’il est le seul à supporter le coût de son effort.

Une entreprise détenu publiquement pose deux problèmes : Le gestionnaire n'a en effet ni le droit de la vendre ; il n'est donc pas intéressé à augmenter sa valeur, ni le droit au rendement résiduel; il n'a donc pas un intérêt direct à augmenter l'efficacité de l'entreprise. En l'absence d'un mécanisme incitatif, les gestionnaires auront donc tendance à « poursuivre leur propre but car ils ne supporteront pas le coût de leur choix » (B. Amann)

- L’entreprise coopérative

Dans cette situation, la propriété est de type collectif et n’est pas cessible. Le fructus appartient collectivement aux salariés et aux dirigeants Il est probable donc que ses derniers cherchons à maximiser leur fonction d’utilité les pouvoirs de contrôle dont en outre peu efficace car effectués par des représentants des salariés cooptés par ces derniers.

L’entreprise coopérative présente les mêmes problèmes que l’entreprise publique, c'est-à-dire les propriétaires détenteurs du revenu résiduel ne disposent pas de droits transférables et les gestionnaires sont soumis à un contrôle qui est difficile à mettre en place.

De plus, il y a un problème d’efficacité au niveau des comportements de maximisation. En effet, le dirigeant de la firme capitaliste classique veut maximiser le volume des bénéfices dans la mesure où il bénéficie du revenu résiduel, Il a donc un intérêt direct à prendre les décisions maximisant les bénéfices futurs de l'entreprise. En revanche, les travailleurs dans une firme autogérée ne perçoivent qu'une partie réduite des bénéfices supplémentaires permis par un investissement. Ils préfèrent donc augmenter leurs salaires plutôt que de consentir un investissement à long terme.

Les théoriciens de droit de propriété se sont attachés à démontrer l’inefficience de l'entreprise publique et de l'entreprise coopérative.

La nature des droits de propriété avec les formes organisationnelles :

Caractéristiques

des droits

Individu

propriétaire

Individu

propriétaire

Propriété

collective

(individus)

Propriété collective (Etat)

Exclusif

Oui

Oui

Oui

Oui

Usus

Oui

A l’employé

Oui

Oui

Fructus

Oui

Au propriétaire

A l’employé

A la collectivité

Cessible

Oui

Parfois limité

Non

Non

Abusus

Oui

Partagé

Eventuellement aux employés

Non