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Physiques : vibrations produites par les engins, niveau sonore trop élevé, température trop forte ou trop basse, intempéries pour les travaux extérieurs (humidité, vent…), niveau d'éclairement, qualité de l’air sur le lieu de travail (poussières …), courant électrique, incendie et explosion …

Chimiques : exposition à des substances chimiques par inhalation, ingestion ou contact cutané, produits gazeux, liquides ou solides, cancérigènes, mutagènes, toxiques, corrosifs, irritants, allergisants…

Biologiques : exposition à des agents infectieux (bactériens, parasitaires, viraux, fongiques) et allergisants par piqûre, morsure, inhalation, voie cutanéomuqueuse …

Radiologiques : existence de radiations ionisantes et radioéléments, de rayonnements laser, de radiations UV et IR, rayonnements électromagnétiques divers…

Psychologiques : agression physique ou verbale sur le lieu de travail par un client /élève/patient, harcèlement moral ou sexuel par un supérieur hiérarchique, stress managérial, charges mentales excessives (travail permanent sur écran …) …

MOTS CLEFS

DEFINITION

Risque → probabilité d'un fait, d'un événement considéré comme un mal ou un dommage

Danger → Ce qui constitue une menace, un risque pour quelqu'un, quelque chose

Gravité → caractère dangereux de quelque chose, en particulier d'une affection

Fréquence → Caractère de ce qui se reproduit à intervalles assez rapprochés (répétition)

Durée d’exposition → temps que dure un phénomène, une situation, un objet

Prévention → Ensemble des dispositions prises pour prévenir un danger, un risque, un mal ; organisation chargée de mettre en place ces dispositions

Précaution → Disposition, mesure, pour éviter, prévenir un mal, un risque, un danger éventuel

LE CHSCT[pic 2]

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) vise à protéger la santé et la sécurité des salariés de l'entreprise. Le point sur les principales missions confiées au CHSCT.

Le CHSCT est une institution représentative du personnel spécialisée dans les règles de santé et de sécurité au travail ainsi que dans les conditions de travail.

Le comité est composé d'une délégation du personnel qui vote les décisions ou les résolutions du comité. Celles-ci doivent être adoptées à la majorité des membres présents. Le comité est également composé de personnes qualifiées dont les voix sont consultatives (médecin du travail par exemple). L'inspecteur du travail a également la possibilité d'assister aux réunions du CHSCT, dont il doit être informé.

Le Code du travail définit les principales missions du CHSCT. Celles-ci reposent à la fois sur :

- la contribution à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés, ainsi que la prévention en la matière ;

- la contribution à l'amélioration des conditions de travail ;

- une veille sur l'observation des prescriptions légales prises en ces matières par l'employeur.

Il prévoit en outre un certain nombre de situations dans lesquelles le comité doit obligatoirement être consulté par l'employeur.

C'est le cas des décisions d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail. Il en résulte que le CHSCT doit notamment être consulté en cas :

- de modification des cadences et des normes de productivité

- de changement de produit ou de l'organisation du travail

- de transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l'outillage.

La mise en place d'un comité d'hygiène et de sécurité est obligatoire lorsque l'établissement atteint le nombre de 50 salariés. Mais dans certains établissements, son instauration peut aussi être imposée bien que ce seuil ne soit pas atteint.