Dissertation: les Constitutions Révolutionnaire

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affaibli par sa division entre trois Assemblées, avec le Sénat conservateur, le tribunat, le corps législatif.

Le morcellement a pour but d’affaiblir le pouvoir législatif.

Ses compétences sont réduites.

Aucune des assemblées ne détient l’initiative des lois.

Le Tribunat, discute des projets de lois sans pouvoir les votés, le Corps législatif, lui les vote mais ne les discute pas et enfin le Sénat conservateur doit élire les membres du Corps législatif et du Tribunat.

Le Corps législatif est composé de 80 membres.

Les 60 premiers nommés par le premiers consul, ce qui veut que l’organe exécutif soumet totalement le pouvoir législatif.

Le pouvoir exécutif est bien trop puissant, gouverné par trois consuls pour dix ans et indéfiniment rééligibles par le Sénat.

La réalité du pouvoir appartient au Premier Consul qui a aussi une grande part du pouvoir législatif.

Il propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres et les fonctionnaires et n’est responsable devant personne.

Cet inégalité entre l’organe exécutif et l’organe législatif est liée à l’interprétation de la théorie de séparation des pouvoirs de Montesquieu.

Ce déséquilibre est l’une des raisons de l’échec de ces constitutions révolutionnaires.

B- L’interprétation des révolutionnaires, de la théorie de séparation des pouvoirs de Montesquieu :

La théorie de la séparation des pouvoirs se définit comme « le principe général d’organisation du pouvoir dans l’Etat selon lequel les différentes fonctions étatiques doivent être exercées par des organes distincts et spécialisé » .

Montesquieu, lui distingue la puissance exécutive, judiciaire et législative dans cette séparation des pouvoirs.

Il veut affaiblir le pouvoir par cette distribution dans différents organes que contrôle l’Etat de façon à crée « un Etat dits modéré » qui est la condition de la sureté contre l’abus de pouvoir.

Cette thèse sera interpréter par les révolutionnaire français pour régir leurs I ere République.

Les révolutionnaires vont alors interpréter de façon stricte la séparation des pouvoirs.

Cette séparation sera renfermé dans une fonction déterminée sans possibilité d’agir sur l’autre pouvoir, chacun étant enfermé dans un seul domaine de compétence.

Le problème de cette séparation stricte est est quel peut se révélée très vite impraticable , lors que l’on isole les pouvoirs dans des organes restreint, chacun peut se paralysé les uns des autres.

Cette interprétation de la théorie de Montesquieu , fait des constitutions qui l’adopte, le rapide échec de celle-ci, ayant ces pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire paralysé.

Cette interprétation de la séparation amplifie la démonstration de cette instabilité des pouvoirs lors des constitutions révolutionnaire mais également la preuve de l’impossibilité que ces constitutions soit viable au cours du temps.

II- En pratique : Une Impossibilité dans le Temps, des Constitutions Révolutionnaire.

Cette impossibilité dans le temps de ces Constitutions est dû à ces clauses bien trop sévère (A) qu’il ne laisse comme seule solutions,la prise par la force du pouvoir. ( B)

A- Le Problème de conditions aux Caractères Inflexible des Constitutions révolutionnaires.

Dans ces constitutions révolutionnaires, un similitude est présente, certaine clause sont inflexible paralysant ainsi, le bon fonctionnement d’un gouvernement, rendant complexe sa mise en œuvre.

Les rédacteurs des chaque constitutions révolutionnaires appliquées, recherchent la stabilité et rendent donc le texte très difficilement révisable.

Par exemple, lors de la la constitution du Directoire, pour révisé cette même constitution, il fallait faire passer le système bicaméral du pouvoir législatif à attendre 9 ans pour étudier et voté cette révision.

Cette condition bien trop stricte, ne laisse pas la place au bon fonctionnement du principe de révision de la constitution.

Ou alors c ’est la séparation des pouvoirs qui étant trop étanche, elle paralyse également le bon fonctionnement d’un régime.

Ce caractères inflexible de ces conditions ne laisse pas la possibilité à un organe/une personne de remettre en question le système, ne lui permet pas de le changer, de le modifier, de l’améliorer.

Ainsi une fois que cette constitution est rédiger et publier, elle ne laisse pas d’accès à son amélioration dans le temps.

Voyant la constitution comme absolue et juste en tout point, les gouvernements ont voulus protéger les principes essentiels que soutenais celle-ci, lui donnant donc des conditions de révisions stricte et inflexible.

Le seul moyens de faire entendre ces idées sur les problèmes juridiques, passant outre ces clauses bien trop stricte était la prise de pouvoir par la force.

B- Dans le temps, la prise de pouvoirs par la force : seul possibilité .

Né de la prise par la force du peuple envers le roi, le 10 août avec la prise des tuileries et la chute de la monarchie, les constitutions révolutionnaires semble bloqué par ce système.

Ainsi ces constitutions ayant des clauses bien trop sévère, et ayant une inégalité entre les pouvoirs, des tentatives de coups d’Etats ont lieux très régulièrement.

Le plus célèbre est celui de Louis napoléon Bonaparte, le 18 brumaire ( 9 novembre 1799) qui fait disparaitre le directoire au profit du consulat.

Mais plusieurs coups d’Etat à déjà eu lieu lors de ces années révolutionnaire comme celui du 4 septembre 1797 intenté par trois directeurs contre les jacobins et les royalistes, qui était majoritaire au parlement.

Et enfin il y eu de nombreux tentatives de coups d’Etat qui ne sont rester que des tentatives.

Ces constitutions révolutionnaire