Dissertation " une Constitution c’est un esprit, des institutions, une pratique"

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Cette règle s’applique à tout type de normes juridiques y compris, et en particulier à la Constitution. Chaque Etat étant fondé sur un texte constitutionnel particulier, ce dernier est irrémédiablement le reflet de son Histoire (A) ainsi que de sa conception étatique particulière (B).

A. La Constitution en tant que fruit d’un processus historique et idéologique


Initialement coutumier, le droit constitutionnel c’est cristallisé et sacralisé dans le sein des Constitutions successives, riche des leçons tirées de l’Histoire (1). Mais derrière chaque nouveau texte la patte plus ou moins appuyée de l’esprit des rédacteurs se fait sentir (2).

1. Les enseignements du passé comme fondement du résultat

2. Une incarnation de l’esprit de ses rédacteurs

B. La Constitution en tant que garante d’une conception particulière de l’Etat


Une Constitution démocratique « exprime à travers la loi fondamentale et en se fondant sur des principes, l’idéal politique d’un peuple qui se veut gouverner lui-même selon certaines formes » (RAWLS J. dans Libéralisme politique). Chaque Constitution reflète une interprétation particulière de la théorie de la séparation des pouvoirs impliquant la mise en place d’un régime particulier (1). De plus les moyens mis à la disposition des organes étatiques définissent un jeu institutionnel propre à chaque Etat (2).

1. L’organisation des pouvoirs reflet d’une conception idéologique

2. La détermination d’un jeu institutionnel particulier

La Constitution est le reflet d’une expérience et d’une pensée déterminée mais c’est également un texte dont l’objet est d’être appliqué concrètement à l’ensemble du système étatique afin d’en régir le fonctionnement.

II. La Constitution comme ensemble de normes suprêmes à visées concrètes

La Constitution n’est pas uniquement le fruit d’une réflexion au regard d’un patrimoine et d’une identité, c’est également un texte qui doit être effectivement mis en œuvre (B) afin de remplir sa fonction de norme fondamentale du système juridique (A).

A. L’omniprésence de la Constitution dans le système juridique


Sous l’impulsion de Hans Kelsen, il a été accordé une place de choix à la Constitution, au sommet de l’édifice normatif. Selon le principe de l’organisation hiérarchique des normes, elle est celle qui façonne le système juridique en tant que tel et, à ce titre, elle est donc appliquée de manière permanente (1). L’interprétation du texte par les institutions est donc indispensable afin d’en déterminer l’esprit (2).

1. Norme fondamentale au sommet de la hiérarchie des normes


2. De la nécessité de l’interprétation constante de la Constitution

B. La Constitution, un texte appliqué et applicable

« Les Constitutions ne sont point des tentes dressées pour le sommeil » (ROYER-COLLARD P.P.), en ce sens qu’elles subissent les évolutions nécessaires à la pratique et à l’époque. La mise en œuvre implique une certaine évolution du texte afin que celui-ci colle mieux à la pratique, et intègre les réformes (1). Mais, en tant que norme fondamentale il est indispensable de mettre des limites à ce processus afin de ne pas voir le texte se dénaturer. Le juge apparait comme le gardien de l’esprit de la Constitution (2).

1. La nécessaire révision de la Constitution


2. Le juge constitutionnel, garde-fou de l’esprit du texte constitutionnel