Critère de la règle de droit

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Nous avons à présent vu l'aspect formel et la finalité que doit avoir la règle de droit pour que l'on puisse l'identifer . Même si cela constitue un premier élément de réponse a notre problématique nous allons maintenants etudier les caractères que peut avoir une règle de droit .

II ) Les caractères de la règle de droit .

La règle de droit possède un carctère étatique comme nous l'avons u precedemment le positivisme considère que le règle de droit émane par nature de l'état . Nous allons voir que la règle de droit rèpond a certains caractères . Nous allons voir qu'elle doit premièrement être générale . Mais cela ne suffit pas a la définir et nous verrons que la règle de droit doit être obligatoire .

A ) caractère général .

La règle de doit doit avant tout être générale . C'est à dire qu'elle doit s'appliquer a tout les individus . Une règle de dorit ne peut en théorie désigner une personne spécifique . En effet la règle de droit doit définir les rapports entre les différentes catégories de la société . La règle de droit peut trouver son origine dans une cas particulier mais elle n'as pas pour but de règir des cas partiuliers . L'article 6 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dispose que la règle de droti : "doit être la même pour tous , soit qu'elle protège , soit qu'elle punisse ". Elle peut cependant désigner des catégories spécifiques . En effet on assiste aujourd'hui a une multiplication de règlementations selon les différentes catégories . Nous pouvons citer le droit des contrats de vente qui n'est plus le même pour tous . Il change selon si c'est une vente civile ou commerciale par exemple . C'est comme cela que la règle de droit peut se distinguer de la morale . En effet la morale envisage l'homme comme un individu . Le droit lui envisage l'homme comme une etité faisant partie d'une catégorie déterminé . Nous avnos vu precedemment que le caractère général de la règle de droit doit être générale mais il est aussi nécéssaire qu'elle soit obligatoire .

B ) caractère obligatoire .

Le caractère obligatoire de la règle de droit est traduit au quotidien par une sanction choisi par la société . Si un individu est reconnu coupable de ne pas avir respecté la règle de droit alors il sera sanctionné . La sanction peut être punitive ou répressive . Elle peut frapper les personnes en obligeant a subiir une peine ou un préjudice . Elle peut aussi frapper les actes . Les actes peuvent ainsi être annulés ou modifiés . C'est essentiellement l'absence de sanction qui permet de distinguer la règle de droit de la règle de morale . La règle de droit est donc obligatoire et cohercitive . En effet le non respect d'une règle morale ne peut pas entrainer de sanctions juridique . La cohercition est donc un élément important qui permet de reconnaître la règle de droit parmis les règles de morales et les règles de coutume .