Cours, chapitre introductif droit constitutionnel

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les résultats. Et examine les recours relatif à une éventuelle irrégularité du déroulement du scrutin. Le contrôle de constitutionnalité constitue sa 2 ème attribution, il va vérifier certaine norme à la conformité de la constitution.

Les normes contrôler sont :

les lois ; appeler contrôle de constitutionnalité des lois,

les engagement internationaux,

les traiter sont aussi vérifier, art 54 de la constitution : contrôle de constitutionnalité des traités.

Lorsque qu’une norme est juger mauvaise elle est censurer.

Qui peut saisir le conseil constitutionnel ?

- Le président de la république, du sénnat, et de l’assemblé nationale. Seulement avant la publication (promulgation) de la lois qui n’a pas encore était adopter.

Depuis 1974, 60 parlementaires peuvent saisir le conseil constitutionnel.

La question prioritaire de constitutionnalité : QPC (loi du 23 juillet 2008), elle permet à n’importe quelle personne au cours d’un procès d’invoquer la non conformité d’une loi, c’est à dire qui est contraire a la constitution. Celle-ci sera censurer.

2 - La mutation du droit constitutionnel

1958 : constitution d’une véritable normes, ce qui a un impacts sur le droit constitutionnel lui mm.

En 1958, le droit constitutionnel est devenu textuelle, puis progressivement l’activité du conseil c’est amplifier (1970), on c’est peu a peu détacher de la constitution pour se rapprocher de la jurisprudence. Aujourd’hui le droit constitutionnel présente un double aspect, un aspect théorique, mais de plus en plus il y a aussi un aspect pratique (ou contentieux).

D) Le droit constitutionnel er l’Union Européenne

L’UE se situe au dessus des Etats, et sont droit s’impose aux états, la constitution Européenne pourrais se mettre en place.

Le droit de l’union européenne prime sur les lois.

II - Les préalables à l’étude du droit constitutionnel

Tentative de définition du droit

Le droit c’est un ensemble de règles obligatoires posées et sanctionnées par l’Etat. 
Le caractère juridique du droit comporte deux éléments : l’obligation d’un comportement précis, et la sanction.

1- Droit et Etat

Composante territorial, le droit posées est sanctionner par le droit.

2 - Droit et loi

Le droit ne se résume pas a la loi. Mm sous la 3 ème république, jms le droit ne c’est résumer à la loi. Il y a de très nombreuses règles de droit qui ne sont pas des lois (ex : contrat de location).

La constitution, les traités internationaux, les lois, les contrats, les règlements, la jurisprudence sont des droits. Il y aussi des règles de droit moins stricte (ex: les règles contenue dans les règles de déontologie). Il y a aussi des règles de droit non écrit, appeler les règles coutumières. Le droit n’équivaux pas la loi, la loi désigne les actes adopter par le parlement (2 chambres : l’assemblé national, sénat) selon une procédure particulière et ayant une valeur législative.

3 - Droit et interprétation

Il y a une distinction entre la création du droit et application du droit, créer le droit et appliquer n’est pas la mm chose. L’application du droit se fait parfois d’elle mm, lorsqu’il y a une résistance il y a d’autre personnes qui interviennent, ce sont les magistrats qui vont sanctionner le non respect des lois.

C’est le parlement qui créer la loi, et se sont les juges qui font appliquer la loi, les magistrats sanctionnent les violations de la loi.

Il n’y a pas du tt le mm type de personnes ; le parlement est élu, les juges et magistrats sont nommés pour leurs compétences grâce à leurs études (se ne sont pas les citoyens qui ont élu les juges contrairement aux EU).

L’interprétation du droit : tt les règles font l’objet de plusieurs interprétations, les mots utilisent dans les textes ont tjrs plusieurs sens.

Les magistrats ont un immense pouvoir car ils ont une marge d’interprétation, mm la constitution est sujet à interprétation.

B) Les différente écoles de pensée du droit

Il y a un première courant de penser qui estime que le droit se limite sllmt aux règles posée par l’Etat donc au droit positif, nommé les positivistes.

Le 2ème courant de pensée, pense que le droit est une manière d’organiser la société, appeler les juste-naturalistes ou l’école du droit naturel.

C’est deux courants de penser s’opposent.

1- L’Ecole du droit naturel

Présentation général

2 éléments caractérisent l’école du droit naturel :

Le juste-naturalisme : est un courant de penser très ancien, il puisse ces racines dans la philosophie antique notamment chez Aristote

Le juste-naturalisme arrive à une sorte d’apogée avec les théories du contrat social au court du 17 ème et 18 ème siècles.

Il se caractérise aussi avec le dualisme, c’est a dire que selon les juste-naturaliste il existe 2 types de droit :

Le droit positif (applicable à un moment donner ds un état donner), et le droit naturel (ordre naturel des choses, agencement normale de la nature).

Pour les juste-naturaliste il y a une relation spécifique entre le droit positif et naturel, qui est une hiérarchie, selon eux le droit naturel se situe au dessus du droit positif.

b) Les critiques

- 1 er critiques : Comment fait on pour savoir ce qui est dans la nature des choses ?

La réponse à cette question est subjective, selon les époques et les individus on va avoir un droit très variable.

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