Commentaire du préambule DDHC

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II/ Les objectifs de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

- Des objectifs politiques

Les révolutionnaires souhaitent créer un nouveau régime. Le préambule de la déclaration précise « afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ». Les révolutionnaires font le choix de la souveraineté nationale et de la démocratie représentative. On voit donc ici l’influence de Sieyès sur la déclaration qui a été opposé au système de Rousseau fondé sur la démocratie direct. En effet, il est écrit que les pouvoirs législatif et exécutif pourront être comparés avec le but de toute institution politique. Cette comparaison s’effectuera au moment des élections des représentants de ces institutions. De plus, cette distinction entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif marque l’influence de Montesquieu qui prône la non confusion des pouvoirs. Il est cependant à noter l’absence du pouvoir judiciaire du préambule de la déclaration, tout comme dans la théorie de Montesquieu ce qui marque son influence. Enfin les actes du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif en sont plus respectés car le peuple élit ces représentants et donc il y a une légitimité des représentants dans ce nouveau système. Comme les citoyens choisissent leurs représentants ils doivent respecter les normes qu’ils prennent car c’est eux qui indirectement on décider qui choisirait leurs normes. On remarque ici le légicentrisme révolutionnaire qui veut que comme les représentants sont l’émanation du peuple la loi ne peut pas être mauvaise car c’est le peuple qui l’a choisit. Enfin, à la fin du préambule, les rédacteurs parlent du maintien de la Constitution, on remarque donc leur volonté de fonder un nouveau régime basé sur une constitution, cette phrase annonce la constitution de 1791.

- Des objectifs pour les citoyens

Le préambule donne également des objectifs pour les citoyens, notamment par la phrase « afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ». Le « afin que » montre que la déclaration a un but. Cette déclaration s’adresse « à tous les Membres du corps social » c'est-à-dire qu’elle s’adresse à la société dans son intégralité, dans distinction d’ordre. Cela fait référence à la nuit du 4 août et à l’abolition des privilèges puisque la déclaration « rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs » aux citoyens dans leurs ensemble sans inégalité entre eux ils bénéficient tous des mêmes droits et des mêmes devoirs. Toutefois la Déclaration subordonne donc les droits aux devoirs. Certes les citoyens ont des droits mais il n’y a pas de droit sans devoir. Enfin le préambule se termine par la formule « afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintient de la Constitution et au bonheur de tous ». Les réclamations des citoyens cela rappel les cahiers de doléance de l’ancien régime toutefois, ces cahiers étaient essentiellement rédigé par les nobles. Ici il s’agirait plutôt d’un droit de pétition des citoyens mais le préambule précise ces pétitions sont « fondées désormais sur des principes simples et incontestables », c'est-à-dire des principes que toute la société comprend et que personne ne peut remettre ne cause. Le droit de pétition ne peut fonctionner que si les citoyens comprennent et connaissent leur droit. Il y a donc un objectif de connaissance des libertés par les citoyens, c’est un des buts de la déclaration. Si les citoyens ne comprennent par leur droits, alors ils ne pourront pas faire des réclamations qui « tournent toujours au maintient de la Constitution et au bonheur de tous ». Le maintient de la Constitution fait référence à la constitution qui va être rédigé par l’assemblée constitution après la Déclaration. Les rédacteurs renvoient également à la constitution car ils vont dans la déclaration laisser de côté les garanties juridiques des principes proclamés, la Constitution devra donc mettre en place des mécanismes d’applicabilité des droits énoncé dans la Déclaration. Le bonheur de tous, cela fait référence à la déclaration des droits de Virginie de 1776 dans laquelle la notion de bonheur est très présente, mais également au contexte dans lequel ils rédigent la Déclaration, c’est la révolution, le désordre, certes, mais c’est pour le bien commun et le bonheur de tous.