Ulpien, définition du droit

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qui se développe depuis le II ème siècle à partir d’écrit. Il est également important de souligner la généralité des termes utilisés par Ulpien, qui montre que son oeuvre peut être lu par quiconque.

Ulpien se place ici en véritable jurisconsulte en souhaitant guider les justiciables et les citoyens dans leur acte d’activité juridique. En effet, depuis le début de notre ère ce ne sont plus les pontifs qui disent le droit, mais les jurisconsultes. Il n’y a donc plus de « prêtre » au sens pontif, le droit est séparé du religieux. C’est d’ailleurs ce que souligne Ulpien lorsqu’il fait référence aux prêtres dans son texte « C’est en raison de cela qu’on nous (les juristes) appelle prêtres » (l.3). Ulpien indique donc que les prêtres n’ont plus le monopole du droit, et que dorénavant ce rôle est majoritairement accompli par les juristes. Cette pensée permettra d’isoler le droit d’autre systèmes de régulation sociale comme la religion.

En effet, même si Rome plonge ses racines juridique dans la religion, les deux sphères vont très rapidement être amenée à se séparer. Lorsque le droit sacré appartenant aux pontifs; prêtres de l’époque ayant le pouvoir de dire ce qu’était le droit, à été convertit en droit laïque, dépendant de la seule volonté des Hommes et se suffisant à lui même, notamment grâce au loi des XII Tables, ce sont les jurisconsultes qui ont pris le relai.

Pomponius disait que « le droit ne peut exister, s’il n’y a pas quelque expert en droit par qui il fasse chaque jour des progrès ». Le juriste est une création romaine, inconnu des autres peuples de l’Antiquité. Le juriste est le fruit d’un combat politique dans lequel les citoyens réclamaient la connaissance du droit. Ce droit longtemps captif de la sphère religieuse se voit au II ème siècle démocratiquement énoncé au travers d’auteur tel qu’Ulpien. Les propos d’Ulpien sont une référence en matière de littérature juridique, lorsqu’il s’agit d’articuler droit et justice. Pour Ulpien le mot droit ius découle du mot justice iusticia. Il s’avère que ceci est faux. En effet, le lien qui uni ius et iusticia, s’articule dans le sens inverse. Les règles linguistiques disposent que les mots qui sont à l’origine d’autres mots sont toujours les plus courts. C’était donc juste pour Ulpien une manière de dénoncer le positivisme montant en lui opposant la nécessité d’une justice. Le droit aurait donc pour but la justice.

B — La justice comme fondement du droit

Le rôle de dire ce qu’était le droit n’appartenant plus aux pontifs ce sont aux jurisconsultes qu’est revenu la tache d’aider les citoyens et les Hommes en général à comprendre les textes de droit et apprendre à se servir de ces outils. C’est ce que cherche à faire Ulpien au travers de la définition du droit qu’il partage. Ulpien fait partie de cette doctrine qui insuffle des données nouvelles pour dire le droit. Il contribue ainsi à la limitation du modèle juridique romain en domptant l’empirisme romain et en parvenant à envisager le droit au-delà du simple cas. Ces textes sont apparus de la même façon qu’en Grèce, à savoir, à travers l’usage des définitions. Cet art de la définition, les Romains vont se l’approprier et vont définir certaines notions juridiques.

Par exemple Celse, qui est cité par Ulpien à la ligne deux, énonce que le droit est « l’art du bon est du juste ». Le droit serait donc un art au sens de technique, par lequel on applique des règles de droit dans les relations humaines, puisque le droit ne régis que les relation humaine. Cette équilibre serait fondé sur l’équité et la justice. C’est une vision qui trouve sa conformité en partant d’un équilibre et d’une idée de justice.

Ainsi, pour Celse et pour Ulpien le droit est vu comme une technique fondée sur des valeurs et un idéal de justice. Pour Ulpien la justice est « une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun le sien ». Il utilise une notion de justice toujours en place aujourd’hui. Celle de la justice distributive. Il s’agit d’une conception naturaliste du droit. Cette justice a vocation a jouer dans le cadre d’une distribution de biens communs à l’intérieur d’une communauté et à certains membres de cette communauté. Elle sera en charge de distribuer entre ces membres certains biens, comme des décorations par exemple ou des maux tels que des châtiments et des punitions comme l’énonce Ulpien le droit « désirant servir le bien non seulement par la menace des peines mais aussi par le promesse des récompenses » (l.4). Dans chaque cas cela sera juste si chacun reçoit à proportion de ces mérites. L’idée de cette justice c’est que chacun doit être rétribuer à proportion de sa contribution afin d’assurer une égalité entre membre d’une communauté. Pour résumer toute contribution justifie une rétribution.

Même si l’idée de justice reste omniprésente dans la pensée d’Ulpien, il aura — comme il l’a été vu — permis, dans une certaine mesure, à la profession de jurisconsulte d’être comme indépendante des « prêtres ». C’est notamment grâce à cette séparation entre les entité moral tel que la religion et la philosophie que le droit est passé du cas à la règle.

II — Un droit juste car nécessairement bon

C’est à travers les travaux doctrinaux de l’époque et surtout ceux d’Ulpien que la règle va se substituer au cas (A) ce qui permettra au droit d’avoir une réelle organisation, notamment au travers de la distinction droit privé et droit public (B)

A — Un droit a posteriori s’appuyant sur l’idée de justice

« nous (les juristes) (…) pratiquant ainsi ce qui nous semble être une vraie et non une fausse philosophie » (l.5). Ils convient ici de se questionner sur ce qu’Ulpien définie comme « fausse philosophie ».

On sait que les juristes romains proposent des modes de raisonnement qui vont favoriser une interprétation non plus pratique mais logique du droit. En effet, ce n’est plus l’héritage d’une application lointaine des pratiques de l’époque qui va avoir valeur normative mais bien des règles posée.

Les jurisconsultes tel qu’Ulpien ont fait du syllogisme l’instrument de raisonnement juridique par excellence. Ils ont empruntés aux grecs, les arguments rationnels, qui permettent de faire du droit autre chose qu’une succession de cas. Les raisonnements proposés par ces jurisconsultes permettent de partir d’un cas et de pouvoir trouver une