TD des contrats.

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L’une des parties peut seule saisir le juge , l’intervention du juge est considere comme un dernioer recours et a ce stade il pourra modifier le contrat. Il ya le risque , l’intervention du juge a un effet incitatif but d’inviter les parties a renegocier en leur faisant craindre l’intervention du juge. Lorsqu’on arrive a la saisine du juge, le juge a une large marge de manoeurvre pusiqu’il peut modifier le contrat ou y mettre un terme, ca impleque que lorsqu’une des parties saisiras le juge__, aneantil le contrat, intervention est extrement encadre, derniers recours a defaut des parties

Force obligatoire

Trouver le moyen de s’assurer que les parties acceptent leur engagement. Pouvoir de contrainte, pour que le contrat pussie tenir lieu de loi aux pariter il faut pouvoir de contrainte , un des pouvoirs article 2284.

2284- droit de gage generale permet au creacier de faire saisir ses biens, de les faire vendre et de se fzire payer sur le prix. Facon de contraindre l’executeur à s’executer.

COMMENTAIRE D’ARRET

Pour povoir comment quoi que ce soit faut identifier l’objet du commentaire

-, va falloir localiser (code civile), determiner son origine (date consacre par la reforme) faut le replacer dans le plan du code par rapport aux articles qui suivent et qui precedent.

-va falloir identfier la structure la logique de son redacteur. Texte pas redige de cetta facon sans raison. Le plan dans la mesure du possible doit suivre la structure du texte,

on va commenter strcitment les termes du texte mot a mot. Mobilisee toutes les connaissance relatives a la question.

La force obligatoitr, tout creancier beneficie de ce droit de gage generale

Identifcation du titulaire du droit de gage generale

I. La generalite du droit quand a l’identification de son titulaire

- Un preprogative commune a tout creanient

-droit de gage attribue de la creance peut importe la qualitue particuliere du creancier

-pouvoir de contrainte caracterise l’obligation, ce pouvoir de contraient a travers ce droit de gage generale

B. une prerogative necessaire a l’effet obligatoire du contrat

-necessite de sanction, autres sanctions qui contraignent

II. la generalite du droit quant à l’etendue de son assiette

-peut pas atta, depuis 1987 abolit la contrrainte par corps (jeter en prison ce qui ne font pas kes obligarions), contraindre sur son patrimoine

-de droit de gege generale a un droit personelle, droit contre son patrimoine, creancier n’a pas de dorit particulier sur tel ou tel lien de son debiteur.

A. La globalité de l’assiette

-integralite du patrimoine, droit personnel qui s’exerce

B. Incertitude de l’assiette

Execution forcée en nature, consiste a contraindre le debiteur a executer la prestation meme qui etait promise, existe-t-il execution forcee en nature?

Principe: nouver article 1221 du code cide, exeruction forcee en nature est possible sauf execeptions, principe semble etre possibilite de demnder exuction frocee en nature. JP

Interet: respecte la force obligatoire des contrat, accord de volonte des parties

Le contrat lui sera veritablement utile, si veritablement executé. Favorside (doc. 7 et 8)

7: quand creancier demande mais auqqi quand debiteur la propose

pour autant, il existe des exceptions, on ne peut pas generaliser totalement le recours a l’execution forcee en nature. Si il peut trouver moins cher ailleurs. Le c n’aura plus interet si celui ci ne lui est pas utile

finalement, en focntion des cicroncstene (interee de l’exec force en nature pour C); primauté peut etre mais a nuancer car on peut pas faire autremenet que raisonner au cas par cas. De plus, exception a l’execution forcee, le juge peut la lui refuser. –impossibilit morale –juridique –mateirielle

dernier critere qui permet de repousseer: cout manifestemnt disproprtionne, si 1221, le juge peut refuser l’exec forcee en tran,

Exceptions: imposibilite

- Etudier documents

, le conseil d’etat admet intervention du juge pour adapter le contrat.

Coopération et c