La naissance du droit coutumier oral

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Paragraphe 2 : le domaine d'application de la coutume

La coutume à d'abord eu une application géographique et un domaine d'application matérielle

A) application géographique

La coutume s'applique à un territoire spécifique : le détroit coutumier ou ressort coutumier. Ce détroit correspond le plus souvent aux limites politiques et au ressort judiciaire de la seigneurie.

À l'intérieur d'une seigneurie, plusieurs coutumes peuvent coexister. Il existe des règles dites général qui s'applique à la population d'un vaste ressort géographique par exemple la coutume de Normandie ou de Bretagne. Il existe aussi des coutumes particulière qui s'applique uniquement à une seigneurie ou à une portion de seigneurie : un hameau

B) application matérielle de la coutume

Le domaine d'application matérielle de la coutume est très vaste, car la coutume se retrouve dans tout les secteurs de la vie économique, juridique et social. Elle concerne le droit publique et notamment ce sont les coutumes qui vont réglementer les principes dynastiques.

Coutume qui réglemente les rapports entre les seigneurs et leurs hommes.

Coutume qui réglemente les corvées, toutes taxes et banalités. Mais la coutume intervient aussi dans le domaine du droit privée pour réglementer le statue des individus. Elle va s'intéresser aux obligations, à la conditions des biens ou encore les dévolutions successorales entre particulier.

Exception à propos du mariage et droit de la famille qui sont réservés au domaine de l'église.

Progressivement, le domaine de la coutume va connaître des empiétement successifs au raison du développement de la législation royale. Le roi va récupérer pour lui le domaine qui été réservé à l'église et avec la renaissance du droit romain, de nombreux éléments de droit vont être modifié.

Le droit coutumier sera peu à peu encadré. La coutume en tant que source du droit présente en effet des avantages et des qualités évidente. Elle naît de pratique spontané des pratiques qui sont suivis par le peuple, habitude et usage s'imposent aux individus car s'inscrivent dans les mentalités.

S'adapte aux nécessité des populations et apparaît comme moins rigide que la loi. Pourtant, la coutume présente des inconvénients majeur notamment au regard de la pratique judiciaire dans sa mise en application car elle est instable et donc évolue très souvent.

Il arrive que deux coutumes soient en conflit pour régler un problème juridique.

Elle reste un usage et comme elle est orale, il est particulièrement difficile d'en rapporter la preuve.

Des solutions vont être apporté pour mieux connaître la coutume : consiste à mettre les coutumes par écrit en procédant à leur rédaction d'abord privée et le roi par la suite procédera à la rédaction officielle des coutumes. Par ailleurs , des règles vont également s'imposer pour définir la preuve de la coutume.

Ces solutions apparaissent timidement au 12ème siècle et se développe au cours du 13ème siècle et toutes ces solutions vont s’affermir au moment ou le roi recouvre son pouvoir normatif.

Chapitre 3 : la justice du 5ème siècle au 12ème siècle

Le système qui se développe tout au long de l'époque franc (5ème siècle au 10ème siècle) est très différent du système romain. L'existence d'une justice étatique est peu envisageable au cours de la période franc dans la mesure ou la notion d'état est étrangère aux rois francs.

L'époque féodale voit se dégrader l'idée selon laquelle la justice est une prérogative purement royale . Ce sont les seigneurs qui s'arrogent le droit d'exercer en concurrence avec un pouvoir monarchique en déclin.

Section 1 : la justice à l'époque franc

On distingue plusieurs sorte de justice mais aussi procédure particulière : qui révèle le caractère archaïque de la période

paragraphe 1 : les différentes sortes de justice

- qu'appelle t'on du régime de la résomé

- comment définir la cité et quelles sont ces caractères principaux ?

- Expliquer la mise en place du pouvoir aristocratique au moment de l'apparition de la cité

- comment définir la tyrannie ?

- La réforme de Licure

- les réformes de Dracon selon Hypisiscrate

- les monachies élénistiques

- les institutions de la rome royal

- les assemblées de la république romaine

- les magistratures de la république romaine

- l'organisation social à rome

- la mise en place de l'empire

- comment le régime impériale s'est il consolider après auguste ?

- Pourquoi la tétrachie à été mis en place ar Dioclésien

- le pouvoir