Le droit coutumier

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la société rurale, la socialisation de l’individu faite dans un milieux restreint, le conditionne à se soustraire aux règles sociales sous peine d’exclusion et de forte sanctions, notamment de la part du chef de la famille: le père, qui détient tout droit sur son fils peut se permettre de le punir sévèrement, dans l’objectif de « dresser » ses héritiers . Ainsi, l’intériorisation d’une règle au sein d’une société telle (père comme propriétaire de ses enfants), procure à la coutume une certaine force contraignante. Ainsi, si pour comprendre une coutume, il est nécessaire de s’imprégner d’une culture locale. Pour y trouver un sens, il est compréhensible ainsi pour la justice de demander une preuve par un ensemble de personnes ( « en turbe »). Cela permet de prouver la véracité d’une règle qui, dans un premier temps, peut être spécifique un un lieux et peut par conséquent ne pas être en raccord avec les règles royales. Demander une explication par l’intermédiaire d’un ensemble permet ainsi de caractérisé le caractère héréditaire et collectif de la coutume. En conséquent, il se doit de représenter et de faire connaitre la coutume par la forme auquel elle se tiendrait au plus proche de la réalité: la transmission vocale. « Par la bouche », introduit l’idée et la volonté de comprendre et d’introduire les caractéristiques du peuple en manière de vie sociale: La méthode de transmission relève d’une spécificité culturelle.

De ce fait, ça ne sera qu’après que celle ci y trouvera forme écrite.

Cependant, la coutume semble d’abord comme incompatible avec d’autres formes de dogmes; Ensuite, il nous faudra comprendre en quoi introduire la reconnaissance de ces règles est essentiel à la cohabitation de deux systèmes de souveraineté.

Comme nous l’avons dit auparavant, la procédure de la justice vis à vis des coutumes, exige de les retranscrire sous forme écrite. Ainsi, s’oppose sur un premier point les principes de compréhension et de fondement de ces 2 types de droit:

D’un coté, le droit romain qui semble vouloir se développé dans la France sous l’effigie du droit royale, se porte sur une base écrite. Ainsi, il faut comprendre que l’écriture a pour conséquence de rendre une chose, une connaissance plus accessible puisqu’un texte se transmet et se multiplie rapidement et que de plus, cela rend la connaissance intemporelle. La notion d’intemporalité st importante du fait qu’une notion peut être associé à un contexte different donc interprété de toute autre manière. Elle en perd ainsi son sens et son application d’origine du fait que le temp aura contribué à sa modification. En effet, le droit romain est associé en France au développement de la méthode d’analyse importé au sein des universités par les glossateurs ( Juristes associant à la loi un principe parfois different selon le juristes)

Tout cela laisse à penser que tout oppose ces droit: Le droit coutumier, est un droit temporel, c’est à dire qu’il s’impose à une société donné, à un cadre unique. Ainsi, la méthode d’écriture que prône le texte pour le comprendre, en fait un sujet d’analyse du droit, auquel celui ci est sorti de son contexte. La coutume est donc rediscuté, modifié et ne représente plus une réelle preuve du rapport qu’entretenait la société donnée et la coutume qui s’y imposait. La réalité est par ce fait trahie.

De plus la forme écrit peut trahir le sens réel de la coutume. En effet, il se peut y avoir un décalage entre la parole et l’écriture. Le fait que l’écoute s’organise en turbe laisse à penser des multitudes de point de vue donné, pouvant tant bien que l’autre offrir des interprétations différentes sur un même sujet. Le droit coutumier et donc mal représenter car les caractéristiques tel que sa force de transmission, sont ouvert à des principes plus généraux parfois incompatible avec les réflexions issue du la logique d’un peuple qui peut ne partager que très peu de point avec l’idée de nation dont se fait la royauté. De plus l’usage du verbe « croire » laisse planer une zone d’incertitude, qui même face au serment de vérité, peut rendre l’association du droit royale à la coutume impossible du fait de versions trop différentes: Il y a donc un risque de voir que un blocage dans la procédure de la justice, qui pourrait ainsi se trouver dans une situation d’inefficacité.

Cependant, si nous avons relever les problèmes liant la coutume au droit se voulant fédérateur de tout les royaumes; Il est nécessaire de comprendre les raisons poussant la justice à entreprendre une telle entreprise.

Nous pourrions paraître hors sujet d’illustrer notre travail au travers d’exemple complètement different à la sphère sur laquelle nous nous sommes pencher. Cependant, on peut juger comme important de relever des principes ayant servi tout au long de l’histoire: L’exemple des castes en Indes lors de la colonisation britannique peut appliquer des similitudes à notre sujet. En effet, à cette époque, les britanniques cherchent à s’imprégner et à s’introduire au sein de la culture indienne, tout en voulant imposer une partie des droits nationaux. Par ainsi, les britanniques dans la direction du pays, va reconnaître le système de castes au sein des lois pour mieux permettre de s’y intégrer et ainsi de permettre un meilleur contrôle du territoire. Par conséquent, reconnaitre le droit coutumier là ou il est prééminent permettrait ainsi de ne peut pas désorienter les habitudes et la structure de cette population caractérisée. Ainsi, demander des preuves de l’existence d’une coutume, c’est permettre à la jurisprudence d’en associé à celle ci, une adaptation spécifique et logique à un droit qu’y serait étranger à cette population. Donc dans l’idée de créé UNE France, ou admettre et reconnaitre une différence, permet à celle ci de ne pas s’opposer à un ensemble du fait que celle ci la reconnait et s’y