Introduction droit constitutionnel

INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNELLE

Introduction générale : droit constitutionnelle et constitutionalisme

Droit : pas une simple technique, règle contenue du droit n’a rien de neutre et il est inspirer par idéologie particulière comme le pouvoir politique.

Argumenter propos sur nos connaissances solide démontrer notre point de vu en dissertation.

3 sections pour définir : droit constitutionnelle, constitutionnalisme, ensuite le lien entre

1. DROIT CONSITUTIONNELLE

Le droit constitutionnel est employé dans 2 sens qui ne faut pas confondre

Système de règles : ensemble de règle et pratique constitutionnelle

-Droit constitutionnelle est le droit de l’état, et le droit politique au sein de l’état dans son état interne

-Une discipline académique, discipline intellectuelle qui se propose d’étudier ses règles , on ne se contente pas d’exposer les règles complètement neutre mais cette disciple produit un discours sur ce phénomène étudier le discours sur le droit qui est produit par la pratique de cette discipline

Distinction science po et droit C

Elle se définit par une méthode propre (droit C ) : la science politique comme le droit se propose d’étudier le même sujet mais elle se distingue par leurs méthodes qui leurs sont propre. La science politique est l’observation des fait, les règle juridique ne sont que des facteurs du phénomène observé, les règle juridiques sont un des éléments mais pas le sujet centrale tandis que le droit constitutionnelle la méthode est dogmatique juridique : celui qui fait du droit C se livre à l’expose du droit positif ( droit en vigueur ) qui est présenté comme un système ne vu de son application ( ce que l’on fait ce n’est pas l’observation des fait, mais l’énoncer des règles, ce discours produit un discours prescriptif, pas étudier ce qui est mais ce qui doit être )

II. LE CONSTITUTIONNALISME

Doctrine qui vise à encadrer et à limiter le pouvoir au moyen de règles juridiques, le terme, dériver du mot constitution.  

Paragraphe 1 conception libérale du pouvoir

Constitutionnalisme est associé au libéralisme politique comme la doctrine qui vise a préservé les liberté individuelle, 2 confusion a éviter sur libéralismes politique

1) pas confondre libéralismes politique et économique

2) Ne pas confondre libéralisme politique et démocratie

Paragraphe 2 : une quête ancestrale

Dès l’antiquité on a pensé à la limitation/encadrement du pouvoir, le but est de se prémunir contre un régime tyrannique

On peut distinguer 3 quêtes ancestrales

Constitutionnalisme Ancien : réflexion qui est entamé dès l’antiquité (Aristote développe une notion de gouvernement des lois par opposition au gouvernement des Hommes ce qui veut dire que les gouvernants doivent être soumis aux lois afin de ne pas exercer un pouvoir tyrannique Exemple : Antigone et Créon)

Constitutionnalisme Médiévale : réflexion sur la limitation du pouvoir royale, le pouvoir royale ne doit pas être arbitraire et tyrannique il doit rencontrer certaine limite, à l’époque les rois n’était pas totalement libre de faire ce qu’il voulait. Quels sont ces limites ? Existence de règle coutumières, qualifié come règle fondamentale du royaume qui s’impose aux rois comme par ex la règle du catholicisme (catholique sur le trône), lois salique (trône que homme et pas femme)….etc, règles imposer aux rois qu’il n’avait pas le droit d’enfreindre.

Constitutionnalisme Moderne : se développe au 18ème puis 0 travers des grandes révolutions Française et Américaine, trait distinctif par rapport au constitutionnalisme médiévale et ancien est qu’il porte sur la sécularisation du pouvoir : Séparation de l’Etat et de l’église

Conclusion aperçut historique : processus d’institutionnalisation du pouvoir, c’est à dire la mise en place d’institution stable soumise à des règles elle-même stable, le titulaire passager du pouvoir n’en dispose pas doc il est soumis à ces règles, le pouvoir n’est plus la propriété d’un seul doc il n’est plus individuelle

III  LE DROIT CONSTITUTIONNELE OUTIL DU CONSTITUTIONNALISME MODERNE

Paragraphe 1 la limitation du pouvoir par le droit

Certains auteurs, sous leur plume, défendent qu’il y a un droit de résistance, de ce qui sont gouverné par un tyran, il existe un droit de résistance ce qui peut justifier l’assassinat d’un tyran, auteur comme thomas Hobbs 

Le constitutionnalisme moderne forme une rupture avec médiévale et ancien, limiter les pouvoirs par le droit positif, cela s’est traduit par 2 phénomènes :

• Apparition des constitutions écrites qui est une manière plus efficace de consigner les gouvernants a ces règles
• Le développement de certain mécanisme institutionnel destiné à faire respecter ces limites contenues dans les constitutions

Il y a donc un progrès dans le mode de résoudre les conflits politiques cependant tant que nous serons dans une société, il y aura des conflits. (Pacification du conflit politique)

Paragraphe 2 : Un droit engagé

1. La promotion du constitutionnalisme libérale

Droit constitutionnelle libérale est la recherche du bon gouvernement par les Hommes et non par une intervention divine, on peut dire qu’il n’existe de véritable constitution que de constitution libérale, tout état n’a pas de constitution. Exemple : Coré a une constitution mais ne préserve pas la liberté individuelle on considère donc qu’elle n’a pas de constitution.

1. Brève Histoire de l’enseignement constitutionnelle

1. Le statut incertain du droit constitutionnelle au 19ème siècle

Une histoire chaotique de cet enseignement qui ne sera pas instable de manière durable

En 1791 sont prévu dans les écoles de droit une étude de la constitution et de la déclaration des droit de l’Homme mais elles ne seront jamais mis en place et seront en 1793 seront supprimé