Introduction au droit : la personnalité juridique

        Introduction au droit.                             23/11/2023

Parti 2:Les droits

l’ensemble des normes découle des droits.Cela permet de comprendre le droit.

Chapitre 1:La personnalité juridique

En france pour bénéficier des droit il faut avoir la qualité de sujet de droit .pour avoir la qualité de droit faut avoir le titre de droit.pour pouvoir bénéficier des droit subjectif il faut avoir la personnalité juridique.

Il y a deux types de personnalité juridique. En l'état actuel du droit positif ,les personne physique et morale ont des personnalités juridique.(ex:les chiens ne sont pas des personnes juridiques).Ce qui distingue fondamentalement un animal et un Homme,c’est un choix que l’homme à fait. Yl n’y a pas de vrai différence car on les mettant au rang de personnalité juridique on ne pourrez plus les exploiter car on est pas assez évolué.Pour le moment les animaux sont des objets qui ont une protection juridique ,mais pour le moment ils ont la même valeur qu’un meuble.Article L.214(les animaux sont reconnu entre

l’article 514 du code civil,modification apportée,les animaux sont des êtres sensibles.(La morale est une construction humaine ,car découper un asticots moralement est moins grave que frapper un chien dans la rue.)

1)les personne physique

Il y deux questions juridiques qui se posent .

à partir de quand à t-on la particularité de personne physique.

pour être personne physique il faut naître vivant et viable.vivant c’est à dire que le bebe respire ,montre qu’il est vivant car un bebe mort née n’est pas considéré comme sujet de droit et viable qui est doté des organes vitaux qui le permettre de vivre minimum.Il existe un aménagement à cette règle ,l’adage infans conceptus est l’idée que dans certaine circonstance bien particulière ,non pas au moment de sa naissance mais au moment de sa conception ,il pourrait reconnaître des droit.(ex /des parents par une déclaration à l'état civil de déclarer l’enfant avant même qu’il ne soit encore né.Il est reconnu que lorsqu’un enfant né et que le parent meurt ,il accède au statut d’héritier.

B)disparition

c’est au moment de la mort que la qualité de personne juridique disparaît.

mais c'est quoi la mort?

La mort se caractérise par un faisceau d’indice.(le battement du cœur,mesuré l’activité cérébrale et des gestes.En france cela se fait par un professionnel car cette mort aboutit un certificat de décès.

Le décès d’une personne entraîne l’ouverture de sa succession ,il y a parfois des conflits lors des funerailles.La conséquence du décès dans le cas d’un mariage est la dissolution de ce mariage.Meme mort l'individu fait l’objet d’une protection juridique.(ex:la loi du 298 juillet 1881(on doit une mémoire dure au mort)on ne peut pas diffamer ,injurier un mort)(le code civil de l’article 16-&-& le reste des personnes décédées doit être traité avec respect…).Il y a des zones intermédiaire ou il est difficile de savoir si un individu à ou non la qualité de personne juridique.(l’article 16 du code civil indique que la loi garanti le respect de tout être humain dès le commencement de la vie).Il ya une diffiuculté majeure,c’est quoi le commencent de la vie?Cette question est sans suite.

en ayant recours au méthode de contraception (la loi neuwirth  1967)le débat sur la contraception à été assez rapidement résolue.mais celle qui pose encore problème aujourd’hui est l’interruption de grossesse qui divise.la regle actuel en france ne permet pas cette interruption sauf par exception depuis 1975.Lorsque la santé de la mère est menacé par la grossesse et pour le bebe lorsque sue le bebe a une malade incurable c’est l’IMG.(c’est la loi veil ,même hors délais)Autre est la situation prevu par la loi veil ,une interruption volontaire de la mère,qui laisse le chois à la mere et pour n’importe quel motif.Mais le législateur français a pose un delais imperative car il y a atteinte à la vie comme c’est pas sur decision medical.on 2021 ça à ete pose à 14 semaine .Cela pose problème car elle interromp le processus de developpement humain néanmoins on met on avant le droit de la femme à dispoé de son corp mais aussi de “l’interet de la vie de l’enfant”.