Histoire des sources du droit cas

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- Enfin la doctrine, l'opinion des spécialistes du droit, l'interprétation des juristes. Aujourd'hui cette doctrine n'est prise en compte que dans le cadre d'une loi, d'une décision de justice. La doctrine a pu constituer une source de droit les plus fertiles et les plus importantes par le passé.

Ces source formelles ne sont que des moyens de saisir le droit, la teneur de chaque droit est influencée par des considérations qui sont tout à fait contextuelles (économiques, morales, politiques) Rome donne une place très puissante et très importante au père de famille.

C- L'Histoire des sources du droit :

On va examiner les sources du droit français depuis ses origines on va donc remonter à l'origine du droit (antiquité greco-romaine) puis à l'invention du code civil (1804).

2 expériences juridiques vécues en marge du droit romain.

II- Les droits avant Rome, expériences orientale.

L'un des droits les plus importants que l'on connaisse : le droit mésopatamien, un autre : le droit hébraïque.

A-Le droit mésopotamien

La Mésopotamie est une région située entre le Tigre et l'Euphrate, actuelle Irak, une de premières régions avec l'Egypte à avoir connu l'écriture (3000 avant JC) Les mésopotamiens sont les premiers à avoir rédigé des écrits juridiques. Les plus anciens codes nous viennent de Mésopotamie, ils sont rédigés en écriture cunéiforme. Ces textes datent pour les plus anciens du 21e siècle avant JC. Le texte le plus complet est un texte qui date du 18e siècle avant JC, c'est une stèle conservée au Louvre, le code d'Hammurabi, un grand roi mésopotamien qui a beaucoup marqué l'histoire de son pays, c'était un grand guerrier qui a conquis un immense royaume et a réuni son pays autour d'une capitale, Babylone, il est perçu comme le grand roi compétent qui a unifié son pays. Il ne s'est pas contenté uniquement des armes, il a ajouté sa parole et une science du droit, il a doté la Mésopotamie d'une organisation administrative, d'un droit commun. La seule manière d'unir durablement les mésopotamien était que chacun soit doté des même droits. Ce code est très différent des codes d'aujourd'hui, le droit mésopotamien est un droit sans doctrine et c'est un droit imprégné de religion.

- Ce droit est sans doctrine, aucune réflexion scientifique sur le droit, le droit mésopotamien est puisé à l'origine dans la coutume orale. Ce code se présente comme la rédaction des coutumes orales préexistantes, comme il n'y a pas de réflexion abstraite, scientifique, ces coutumes se présentent comme une suite de solutions apportées aux conflits les plus directs, sans principe général, sans réflexion, sans définitions, chaque événement est différent. Ces règles ont un caractères archaïque, en droit pénal mésopotamien il y a une infinité de cas et un éventail extrêmement précis des peines. Peines différentes selon le fait d'avoir coupé le doigt ou l'oreille. Peines qui recourent volontiers à la bastonnade, à la mutilation, à la loi du Talion, à la condamnation à mort suivant des modalités différentes.

- Ce droit est imprégné de considérations religieuse, ces préoccupations religieuses apparaissent dans la manière dont les jugements sont établis et dans la justification du droit. C'est comme si c'était les dieux qui avaient dicté les droits :

« C'est à moi Hammurabi, roi du droit que le dieu soleil a fait présent des lois. »

Le code a donc été inspiré par le dieu soleil et c'est par piété que l'on respecte les lois du dieu soleil. Si le droit est l'oeuvre d'un dieu il devient aussi éternel que le dieu lui même.

Le code d'Hammurabi interdit toute modification. Au pied de la stèle sont inscrites des malédictions qui pèseraient sur tous ceux qui tenteraient de remettre en cause la volonté du dieu en modifiant le code. Ce code ne peut pas évoluer sur la durée. La religion imprègne la manière de rendre la justice en Mésopotamie, les dieux interviennent au moment de rendre la justice, longtemps des prêtres ont jugés les conflits. A l'époque d'Hammurabi on voit apparaître des juges laïcs.

Institution de l'ordalie : mode de preuves qui permet de déterminer le jugement à adopter, en Mésopotamie on s'en remet au jugement divin. On organise une situation de manière telle que les Dieux seront appelées à intervenir pour dire ce qu'ils ont vu. Epreuve physique que l'on fait subir aux parties en litige. On fera souvent intervenir le Dieu fleuve, on lie les mains du suspect et on lui demande d'avancer dans le fleuve, si il se noie c'est qu'il était coupable. C'est le juge qui décide du mode d'ordalie.

Le droit mésopotamien n'est pas non plus une prescription religieuse.

En Mésopotamie un peuple à toutefois réuni le droit et la religion : c'est le peuple hébreux qui quitte la Mésopotamie au 18e siècle avant JC.

B- Le droit hébraïque

Dans son principe la Bible n'est pas un texte juridique, c'est un texte religieux mais qui contient des éléments de droit qui ont constitué le droit du peuple hébreux à un moment donné. Ce droit, au grès des interprétations de la bible a inspiré des juristes. Ce droit a une particularité : il a une origine divine mais surtout il a un contenu religieux (contrairement au code d'Hammurabi).

Les cinq premiers livres de l'ancien testament, la Torah, font le récit de l'histoire d'un peuple mais également de l'ouvre juridique de ce peuple. Ils comprennent les lois, les codes les plus importants que se sont donnés les Hébreux. Le texte le plus important est « les dix commandements » qui auraient été révélés par Dieu lors de la fuite d’Égypte, ils auraient été gravés par le doigt de Dieu sur des tables transmises à Moïse. Phrases brèves retenues facilement qui interviennent dans tous les domaines de la vie : impératifs religieux, prescriptions civiles d'ordre familiales, d'ordres pénal...

Il en va de même des autres textes rédigés par Moïse comme le code de l’Alliance, le code sacerdotale. Tous ces textes ont été rédigés sous la dictée de Dieu lui même. Le