Cours histoire du droit cas

...

- Influences indirectes :

§1. L’Orient :

- Le monde mésopotamien :

Le « croissant fertile » : lieu où se serait fixé pour la 1ere fois des communautés sédentaires, avec mise en place de l’agriculture, métallurgie (Bronze), écriture (à Sumère dans Babylone). Il révèle aussi la propriété avec le droit de propriété individuelle. Au sens propre Mésopotamos veut dire « entre les fleuves » il s’agit au sens strict de l’espace entre le Tigre et l’Euphrate on y ajoute aussi la côte méditerranéenne et l’Afrique, l’Asie centrale de l’Asie mineurs pour la géographie.

En période de chronologie la période sumérienne commence vers -3600 et se termine vers 22 av JC, s’en suit un période Babylonienne jusqu’au -16, et une période assyrienne qui arrive jusqu’au tournant du 7es av JC ; Par la suite cet empire sera dominé par les Perses puis Alexandre le Grand qui va réunir ce monde au profit des macédoniens et faire apparaitre une civilisation ou le monde orientale et occidentale vont se marier : Eliniste. Arrive pour finir la conquête du monde arabo musulman -7e s.

Mais la découverte de ce monde mésopotamien est récente 1886 on y a retrouvé un certains nb de contrats commerciaux, des manuelles d’apprentissages ; Mise en valeur des victoires des rois, et annales royales.

Pvr pol : fait apparaître des cités, E, on pense que ce pvr a commencé par une oligarchie, dans celle-ci seul les propriétaires de la terre participent à cette semi démocratie, mais ce révèle plutôt un régime de type royale ou l’autorité du roi est présenté comme étant capable d’instituer ou non des loi mais aussi de s’en présenter comme garant.

- Q° Relation entre droit et religion : chargé de faire régner l’équité :

Plus ancienne codification : code d‘Ur-Nammu 2100-2050 av JC orienté vers un dieu Lunien, Ur Nammu se dit Roi de Uren et d’Akkad. Il se présente comme une divinité de cette divinité lunaire représentée sur son sceau. Ces codes sont lapidaires (écrit sur pierre) et concis, les deux 1er articles expliques que si un hô tue ou vole il sera tué, si il divorce il doit payer a cette épouse une mine d’argent càd un lingot.

Pour ce qui est du code de Hammourabi il est complet (-18e). Issu de la réunion de 3 royaumes est apparu le besoin d’avoir une loi qui unifiait ces espaces. Mise en place d’un code de 243 art qui traites d’un gd nb de sujet et suit même une classification qui va devenir la plus employée pour ranger le droit a partir du jurisconsulte romain « Gaius », -Bien longtemps avant Gaius, Hammourabi traite du droit des pers, B, et de la procédure judiciaire ce qui Gaius appel les actions de loi. Le roi ce présente comme récepteurs des lois qu’il souhaite accepter ; Il aurait donc plus amalgamer les coutumes des 3 royaumes unifiées plutôt que d’avoir reçus les 283 art d’une action divine.

-La raison pour laquelle on met en cause la code d’Hammourabi ne vient pas du caractère exhaustif des sujets traités mais de l’ordre dans lequel les points sont abordés ; En ce qui concerne le droit des pers il aborde les q° du mariage et la filiation, de l’émancipation d’enfants, et des conditions et du statut du mariage avec ses conséquences patrimoniales, il traite des q° du droit commercial, nobiliaire (concession de « fief ») de droit pénal mais aussi de droit bancaire, de la santé, du droit concernant les esclaves.

Ex : §1. « Si qqun a accusé qqun et lui a imputé un meurtre mais ne l’a pas confondu, l’accusateur sera mis a mort » ; les romains disent que « la charge de la preuve incombe a l’instigateur du procès » (lat)

Ex : §128. « Si qqun a pris une épouse mais ne lui a pas établie de contrat, celle ci n’est pas une épouse » la conséquence est que les enfants n’aurons pas d’héritiers.

-Ce code est fait pour être promulgué, par une pub la loi s’applique pour tous. Hammourabi termine son code en disant qu’il espère que les générations futures parleront encore de lui.

- Le monde Biblique :

Toutes les religions se référent et reconnaissent au décalogue (10 loi que moïse aurait reçus) son origine biblique. La bible est datée du 13e s av JC dans « Le pays de Canaan » Mais une certaine tradition reconnaît que le j ou le gd prêtre a offert le txt au roi Josiasse, on croit en l’an 620 avant JC, à cette époque-là les hébreux ne pratiquaient pas la religion hébraïque. L’Israël : carrefour des nations, qui va servir d’unité nationale.

Le bouddhisme ne se révèle pas à une révélation divine mais hû, c’est bouddha qui l’a met en place.

-Ce qui révèle le décalogue sur le plan du droit est qu’il émet une pub pour le droit et une diffusion quasi mondiale du décalogue du fait qu’il n’y ai que 10 lois.

-En revanche le lévitique est un livre de la bible qui est un code loi extrêmement détaillé mais seulement dans l’existence historique d’Israël mais aujo il n’a plus d’application.

-Loi du tanion : Œil pour Oeil, dent pour dent,… Ce texte ce trouve dans e même livre « l’exode » et il est souvent mal interprété : vengeance ou justice ? On peut parler de justice car la phrase complète étant « Si un malheur arrive, tu paieras vie pour vie,… »

Il s’agit non pas d’une hypothèse vindicative mais compensatoire, de plus le signe du talion est le « = » représenté par la balance, il s’agit donc d’égalité et donc de justice.

§2. La Grèce:

- Préhellénique : Minoenne, Mycénienne, Archaïque :

Préalable : contrairement au mésopotamien qui n’a pas influencé directement le monde, les européen vont considérer les grecs comme étant fondateurs de la pensée européenne. C’est a ce titre que les grecs ont exercés une influence sur la pensée pol et juridique du monde occidentale.

Les civilisation anatoliennes on largement précédées les civilisations grecs, mais il ont laissés moins de sources historiques que les grecs.

Du pts de vue de la géo « le miracle grec » commence en Grèce, à partir de cette civilisation maritime le Péloponnèse puis tout le continent sera contaminé par cette culture grecque. A plus long terme les grecs vont fonder une éco et exporter dans tout le bassin méditerranéen.

Pr