Histoire des sources du droit cas

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Les peines qui ne sont pas pécuniaire sont plus souvent physique et prennent l’expression bien souvent violente.

C’est aussi un droit inspiré religieusement. Il n’est pas confondu à la religion. Ce sont les dieux qui donnent le fondement du code de Hammurabi. Hammurabi n’est que le porte parole du Dieu soleil Shamash.

Les dieux intervient dans la résolution de conflits car les procès sont confié par des prêtres.

l’ordalie : mode de preuve dont le but est de s’assurer de ce qui s’est produit. (Jugement divin)

En Mésopotamie, on considère que personne ne peut savoir ce qui c’est réellement passé et que seul les Dieux qui sont conscient de tout peuvent savoir.

L’ordalie se présente comme une épreuve physique ( l’ordalie par le fleuve ). C’est un code qui prévoit des interventions divines.

Enfin de toute la Mésopotamie, un peuple c’est progressivement distingué, le peuple Hébreu, qui se donne des règles de droit qui aurons par la suite des effets sur le droit occidental.

( cours 2 )

B) Le droit Hébraïque :

Ce droit Hébraïque présente une différence avec le code d’Hammurabi car c’est un code religieux ( mais conserve des prescription, des règles, …) il a une origine religieuse mais aussi un contenu proprement religieux.

La place de la volonté divine est d’autant plus importante chez les hébreux qu’il est à l’origine de toute l’histoire du peuple Hébreux. L’épopée d’Abraham et de Moïse apparait dans les 5 premiers livres de la bible. Il narre l’histoire du peuple hébreux et raconte l’œuvre juridique des hébreux.

Il mentionne les textes principaux du droit hébraïque.

Un texte est crucial pour les hébreux : les 10 commandements, c’est une ensemble de commandement bref qui à été révélé à Moise durant la fuite d’Egypte. Ils ont une forme extrêmement brèves et simple, et mêle des prescriptions religieuses et pénal.

Le code sacerdotal

Le code de l’alliance

Le deutéronome : ce texte n’a pas été écrit par un homme mais qu’il avait été trouvé par un prêtre dans un temple.

Ces textes sont interdit de modification et ne peuvent pas non plus voir leurs interprétations étendu par les Hommes.

La justice désormais est rendu par une juge royal et religieux et toutes décisions est censé émaner de Dieu. Le droit hébraïque se présente comme un droit confondu avec la religion.

Pour comprendre comment notre droit s’est construit il faut faire un cheminement :

Comment le droit a-t-il été inventé ? ( greco-romain)

Sur quel fondement s’est construit le droit français ?

Comment se droit c’est unifié ?

Chapitre 1 L’invention du droit, les racines greco-romaine :

Ubi societas ibi ius : Là où il y a une société il y a du droit.

Les romains sont les premiers à avoir développé le droit, en en faisant une science.

Avant Rome le droit est confondu avec les considérations morales ou religieuses.

A partir de l’antiquité greco-romaine, on voit le droit comme une discipline autonome. L’expérience occidental est tiré de là.

Première invention : discipline majeur, la philosophie.

Seconde invention : La science juridique

I Un socle philosophique, l’héritage grec.

Les grecques nous ont conditionné quant à notre pensé, nos mots, et notre histoire.

On fait référence à une période le 5ème siècle avant JC. Au moment où se retrouve à Athènes, des scientifiques et des écrivains.

Parmi ces discipline la philosophie a joué un rôle essentiel. Ces réflexions ont permis à voir éclore l’invention de la loi et d’un doctrine juridique, le droit naturel.

Les conditions du miracle Grecs.

2 idées pour comprendre :

L’invention de la cité grec,

L’invention de la cité grecque

Du 11ème au 8 ème siècle avant JC.

La source principal est Homère ( l’Iliade et l’Odyssée).Autour du 8ème siècle avant JC.

Il nous montre le passage entre un gouvernement monarchique à un gouvernement aristocratique .

Sous la monarchie, il y a fait un roi, Homérique, issu d’une ligné. Et ce roi avait des qualités particulières : c’étais un guerrier mais aussi un justicier. Il déclarait à l’occasion de ses jugements ce qui était licite. L’ensemble de ces décision de justice royal est appelé Thélis. A cette volonté royal était adjoint un conseil. Deuxième grande figure, le conseil du roi, appelé la boulè.

Tout cela se présentait comme une justice idéal : diké.

Et troisième figure, l’assemblé du peuple, qui ne fait pas grand chose mais peut accordé sa confiance et donc peut influencé le jugement royal.

Ces institution sont renversé et une autre structure se développe en Grèce : La cité.

Le terme du mot cité vient de la polis. Pour les grecques ce n’est pas le territoire qui définit la cité, mais la volonté d’un ensemble de citoyen de se soumettre à une même règle.

Aux yeux des grecques, le choix de tel règle, c’est se munir contre l’arbitraire.

A partir du moment où la cité se développe , c’est , pour les grecques, le seul mode d’organisation viable.

La cité apparait quand le gouvernement change de main pour l’aristocratie au 8ème siècle et trois pilier essentiel :

Conseil de magistrat

Conseil des anciens