Droit pénal et criminologie.

...

CHAPITRE 1 : LE CRIME

En droit, le mot de crime peut être entendu de deux façons :

-ce mot crime, on peut d’abord l’entendre d’une manière étroite, et le crime va alors renvoyer à une catégorie particulière d’infraction.

- ce mot peut avoir un autre sens bcp plus large, et il va alors renvoyer à l’ensemble des infractions.

(Le plus souvent quand on parlera de crime, on l’utilisera comme le synonyme d’infraction, donc au sens large.)

Le crime est une notion qui est extrêmement variable, et il va donc falloir qu’on dépasse cette diversité des crimes pour essayer de trouver ce qui va faire l’essence de cette notion, ce qui va permettre de la définir.

SECTION 1 : LA RELATIVITE DU CRIME

Le crime est une notion relative car il recouvre en réalité des comportements qui sont très variés, ensuite, le crime suscite des appréciations qui sont parfois divergentes. Autrement dit ça signifie qu’il y a non seulement une relativité du contenu, mais aussi une relativité dans les conceptions du crime.

LA RELATIVITE DU CONTENU DU CRIME

On l’a perçoit lorsque l’on compare plusieurs législations entre elle, car d’un pays à l’autre les mêmes actes ne sont pas incriminés. Le crime c’est quelque chose qui vari dans le temps, selon les époques. Cette relativité des crimes on l’a perçoit surtout a l’intérieur d’une même législation. Il y a deux observations qui peuvent être faites : parfois les actes réprimés par une même législation sont quelques fois tellement différents les uns les autres qu’ils semblent ni avoir aucun point commun entre eux, il n’y par exemple aucun rapport entre un meurtre et un vol, mais pourtant les deux constitues une infraction. De même, toujours au sein d’une même législation il se peut qu’un acte soit ou non répréhensibles en fonction des circonstances dans lequel il est commis. Par exemple le meurtre est normalement réprimé par la loi, mais pour ce meurtre cessera d’être puni en état de légitime défense.

LA RELATIVITE DES CONCEPTIONS DU CRIME

Dans notre système juridique, c’est au législateur qu’il appartient d’établir les infractions, et la conception que la loi a des infractions elle s’exprime dans le code pénal, car le code pénal défini tour a tour dans ses différents articles les différentes infractions. Le problème c’est que il n’y a pas que la conception du législateur, mais aussi celle du juge, mais aussi l’opinion publique. Toutes ces conceptions ne vont pas tout le temps dans le même sens.

- LA PERCEPTION JUDICIAIRE DU CRIME

Les juges ne peuvent pas avoir du crime une idée différente que celle du législateur. Ils peuvent avoir une perception différente, mais ils ne peuvent pas l’exprimer car il y a un principe de la légalité criminelle, ce principe signifie que c’est à la loi et uniquement à la loi qu’il appartient de déterminer les infractions. La loi a une compétence exclusive pour cela. Et les juges doivent appliquer strictement la loi en matière pénale. Ca veut dire que si le code pénale nous dit tel acte constitue une infraction, les juges ne peuvent pas dire le contraire. Il arrive quand même parfois que les juges ne se soumettent pas à la loi, et qu’ils expriment leur désaccord avec la loi pénale. Ce désaccord il peut s’exprimer de deux manières différents : parfois les magistrats vont estimer devoir sanctionner un comportement, un acte, qui n’est pourtant pas réprimé par la loi, ils vont le faire lorsqu’ils estiment que cet acte est blâmable. Parfois au contraire les juges vont estimer devoir faire preuve de plus d’indulgence que la loi. Ce souci d’indulgence peut se traduire comme une sanction moins sévère, c’est la pratique de la correctionnalisation judiciaire (consiste pour les juges à regarder comme un délit ce qui pour la loi est un crime).

Cette correctionnalisation judiciaire sert très souvent pour les viols, les tentatives de meurtres. La seconde manière pour les juges d’être plus indulgents consiste à nier l’existence d’une infraction dont la réalisation est pourtant certaine.

Cette manière est extrêmement contestable, mais cela arrive parfois dans les affaires de crimes passionnels, de violence conjugales.

- LA PERCEPTION POPULAIRE DU CRIME

Il existe en marge des tribunaux une notion populaire du crime, cette notion est une conception qui n’est pas réfléchie, et du coup c’est une conception assez difficile a comprendre. Cette vision populaire du crime correspond a celle qu’a le législateur, mais parfois elle s’en éloigne. Il arrive effectivement que l’opinion publique est une mauvaise représentation de certaines infractions.

EXEMPLES :

L’infraction de contestation de crime comme l’humanité → C’est le fait de nier l’existence d’un crime contre l’humanité mais cette impression populaire ne correspond pas du tout à la définition que la loi donne de cette infraction.

La diffamation → C’est le fait de porter une accusation déshonorante qui est fausse. Le fait de porter une accusation déshonorante qui est juste n’est pas une diffamation.

Pour le législateur, formuler une accusation déshonorante peut constituer une diffamation, qu’elle soit vraie ou fausse.

Parfois et même souvent, l’homme de la rue ignore tout simplement l’existence de certaines infractions.

La loi, son but est de garantir la vie en société. Le législateur ne peut pas totalement ignoré ce que pense les citoyens. Il arrive assez souvent que certains drames, que certains actes heurtent à ce point l’opinion publique, que celle ci va réclamer une sanction et que le législateur réponde à cette attente et crée donc une nouvelle infraction.

SECTION 2 : LA DEFINITION DU CRIME

Cela implique de dire ce qu’il est, mais également ce qu’il n’est pas.

Il y aura donc deux paragraphes : une définition positive, et une définition négative.

- DEFINITION POSITIVE DU CRIME

Définir