Droit de l'Union Européenne, introduction.

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D’un coté on a l’église qui a tenté de prendre le pouvoir la question étant de savoir qui aller diriger la chrétienté le pape ou l’empereur. Et de l’autre un nombre d’empereur qui pensent que la chrétienté doit être diriger par un roi ou un empereur. Donc bras de fer entre les différents partisans. Formule célèbre : « le roi est empereur en son royaume ». Le roi commande et décide et non le pape.

15e siècle : nouvelle période du 15e au 18e à la révolution française.

Pendant cette période vont se dessiner les limites des états souverains qui échappent a toutes autorités supérieures. La formation des états modernes va dater de cette époque avec l’apparition d’une armée permanente. Apparition des frontières et des premiers droits de douanes. On verra également apparaitre la diplomatie. Chaque état prenant sa propre indépendance aura tendance à développer aussi sa propre langue. Le latin ne sera plus la langue commune mais chacun aura sa propre langue.

Pour organiser les rapports entre ses différents états la diplomatie se met en place et il y a la volonté entre les puissances européennes de créer une certaine balance un certain équilibre commun et européen. Cet équilibre consiste a ce qu’aucun monarque ou un état prennent le dessus sur un autre.

Il y a des alliances et des discussions entre tous les états. A cette époque on voit apparaître les premiers projets d’organisation européenne qu’on va appeler le livre de Thomas More de 1516 « les utopies ». Kant va écrire un projet de paix perpétuelle. Un certain nombre de penseurs, philosophes ou écrivains vont proposer une union européenne.

Arrive la révolution la française et arrive une période du nationalisme et des nationalités.

Après la révolution française le sentiment nationale qui n’exister pas vraiment avant, va naitre. Cette idée de nation va prendre toute sa place et surgira progressivement le nationalisme. La première fois il est utilisé en 1798. Le problème du nationalisme est que chaque nation va tenter d’accroitre sa puissance, son influence au détriment des autres nations. Ce nationalisme qui va être le fait des opinions publiques va créer ou envenimer les conflits.

L’Europe va se morceler encore un peu plus et les antagonistes entre les pays vont s’exacerber. Avec pour conséquence la multiplication des guerres entre les états de l’Europe.

Conscient des dangers que représentent la monté du nationalisme, un certain nombre de penseurs vont proposer durant cette période de réfléchir à une unité de l’Europe, des idées de fédération européenne. Mais sans le RU. Des mouvements nationalistes vont se créer en Europe.

Malheureusement échec puisque 1er guerre mondiale qui est le paroxysme de la division en Europe car monté du nationalisme.

En 1900 a Paris va avoir lieu un congrès des sciences politique au cours duquel sera présenter un projet d’états unies d’Europe.

Au delà de ses propositions on va voir aussi la monter et les premières formes de coopérations entre des pays européens. Après la défaite de napoléon sera signé un traité qui va mettre en place une coopération européenne à partir de 1814 et cette coopération prendra le nom de concert européen ; régulièrement des pays vont donc se réunir.

Après la première guerre mondiale on en tire les conséquences et à nouveau il y a des propositions qui sont faite d’union de l’Europe pour éviter de nouveaux conflits.

B. Après 1945

Après 1945 il y aura une véritable prise de conscience pour éviter la division de l’Europe et amener à la guerre. Churchill relancera l’idée d’une union européenne dans un discours prononcé en 1946. Il propose la création des états unis d’Europe sur la base d’une association entre la France et l’Allemagne.

A la suite de cette proposition Briant et charger d’organiser une union fédérale accepté par le conseil et on le charge de travailler la dessus. Mais plusieurs états s’opposent.

Dans le domaine militaire on va créer l’union occidentale qui créer par le traité de Bruxelles du 17 mars 1948 traité entre la France, le RUY, la Belgique, les Pays Bas le Luxembourg et l’Italie. Favorable à l’idée de Churchill.

En 1947 est institué un comité de mouvement favorable à la création de l’Europe, de coordination. Ce comité va évoluer et va devenir : mouvement européen. Et le mouvement européen existe encore aujourd’hui.

Une revue des nations unies d’Europe va se créer pour tenter de garder un équilibre en Europe et éviter que de nouveaux conflits apparaissent.

Il y a une clause militaire automatique en cas d’agression on met donc en place une défense collective de l’Europe.

On va créer également l’OTAN organisation du traiter de l’atlantique nord qui nait avec le traité de Washington du 4 avril 1949. L’OTAN est un accord militaire entre les états unis le canada et les pays de l’Europe occidentale.

Dans le domaine économique puisqu’en 1948 va être créé l’OECE Organisation Européenne de Coopération Economique. En 1960 cela deviendra l’OCDE Organisation de Coopération de Développement Economique. Il rassemble les états industrialisés à économie de marché donc les états européens de l’Ouest, avec d’autres pays dans le monde comme les Etats-Unis, le Canada et le Japon.

Dans le domaine politique on assiste à un premier rapprochement entre les états et à des premiers gestes de coopération entre les états. C’est à cette époque que sera crée le conseil de l’Europe par le traiter de Londres le 5 mai 1949.

Le conseil de l’Europe va regrouper 10 pays dont la France, il regroupe les pays rattachés au droit de l’homme et rattachés à un régime démocratique.

Aujourd’hui 47 pays. L’idée du conseil de l’Europe est d’harmonisé progressivement les droits nationaux par des conventions.

La convention la plus connue est la Convention Européenne des Droits de l’Homme signée le 4 novembre 1960 elle crée des obligations et des institutions comme la Cours Européenne des Droits de l’Homme siégeant aujourd’hui à Strasbourgs.

En 1950 nouvelle phase on ne va pas se contenter d’une simple coopération mais on va essayer de passer