Dissertation : « La séparation des pouvoirs est-elle illusoire ? »

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De plus le Congrès à lui aussi une part du pouvoir exécutif indirectement car son consentement est nécessaire pour toute les nominations que le Président fait.

- Les échecs français : La France à voulu s'essayer au modèle Américain dans sa Constitution du 14 septembre 1791 qui instaure une monarchie constitutionnelle. Le pays est en phase de transition avec une révolution inspirer de la Révolution anglaise de 1688-1689 qui avec le Bill of Rights et montre une première monarchie modérée avec une séparation des pouvoirs. La Constitution s'inspire alors des écrits de Locke, Montesquieu et du modèle Américain. C'est une des première Constitution écrite après la Révolution. Les français pouvais s'inspirer du modèle Anglais déjà en place mais préfère essayer de reprendre le modèle Américain. Le modèle est identique au modèle Américain, on retrouve un roi qui à presque les mêmes pouvoirs que le président américain. Ce modèle est un échec car tout d'abord la révolution ne s’apaise pas et de plus cette nouvelle Constitution ne dispose pas de légitimité démocratique, en effet le monarque n'est pas élu par le peuple, et le peuple (la nation) n'a pas son mot à dire ainsi il reste à Louis XVI sois de ce soumettre soit de reprendre le pouvoir par les armes. L'autorité royale alors frappé d'impuissance échoue.

La France renouvelle l'essai de séparation stricte des pouvoirs avec sa Constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795) faisant partie de la 1ère République, dans laquelle on retrouve une séparation stricte des pouvoirs mais aucun mécanisme afin de régler les crises, ainsi c'est un échec supplémentaire car au lieu d'avoir une simple séparation des pouvoirs, on ce retrouve avec un isolement des pouvoirs.

Cependant la France fera un ultime essai dans sa Constitution du 4 novembre 1848 instaurant la 2ème République, cette fois encore les pouvoirs sont organisé de manière à être séparé de manière absolue. Le Président et son gouvernement ne sont pas responsables devant l'Assemblée nationale, et il ne peut pas non plus dissoudre l'assemblée. Cependant on retrouve cette fois ci une légitimité démocratique avec l'instauration du suffrage universel, mais toujours aucune possibilité pour résoudre les éventuels conflits possible. Ce dernier modèle est aussi un échec.

→ On constate ainsi une différence entre le modèle de séparation des pouvoirs tel que Montesquieu nous le présente et tel qu'il est mis en œuvre par les États-Unis qui est le modèle de référence. En effet le modèle de Montesquieu reste plus un mythe qu'une réalité, la séparation stricte telle qu'il le souhaitais à son époque est un modèle utopique que les États-Unis s'approche le plus possible mais qui reste tout de même différent de la réalité attendu. Cependant, il est possible d'avoir dans la réalité un modèle de séparation des pouvoirs mais qui se voudra plus souple que prévu.

II) Une gradation de la séparation des pouvoirs : souplesse et réalité.

La séparation des pouvoirs telle qu'elle est dans la nature en plus grand nombre est la séparation des pouvoirs souple. En effet cette séparation des pouvoirs est la séparation qui correspond le mieux à la réalité et qui fonctionne le mieux ; pour cela on retrouve un berceau de la séparation des pouvoirs à savoir l'Angleterre (A), modèle dont va s'inspirer Montesquieu, puis on constate par la suite que la séparation des pouvoirs, n'est ni souple ni stricte mais varie en réalité selon une certaine gradation permettant de dégager différent régime politique. (B)

A) Berceau de la séparation des pouvoirs : l'Angleterre.

- Définition de la séparation souple des pouvoirs : Une séparation souple des pouvoirs implique une collaboration des pouvoirs, c'est une caractéristiques du régime parlementaire. Cette séparation est dite souple car la plus part du temps, le pouvoir arrête le pouvoir, un pouvoir peut renverser un autre pouvoir avec toutes les conséquences politiques et juridiques impliqués. L'un des principaux critères de la séparation souple des pouvoirs, c'est lorsque l'exécutif peut être renversé politiquement par l'une des chambres (c'est à dire lorsqu'il n'y à pas de motif pénal) que l'on retrouve une séparation souple des pouvoirs et ainsi un régime dit parlementaire. Le second critère mais pas des moindre est le fait que les organes exécutifs et le parlement sont distinct l'un de l'autre, mais collabore de manière étroite et permanente à l'exercice des fonctions législatives (et de temps en temps exécutive). Ainsi on ce retrouve face à une autonomie organique plus faible que précédemment et limité par l'existence de la dissolution, la responsabilité politique et une spécialisation fonctionnelle assouplit. (surtout du côté législatif) On est alors en présence d'un équilibre des forces politiques sans vraiment de neutralisation des pouvoirs à proprement parler.

- Modèle de référence, l'Angleterre : Contrairement au modèle Américain inspiré des écrits de Montesquieu, les anglais on mis en place leurs séparation des pouvoirs de manière plus coutumière. En effet du XIième au XVIIième siècle le Parlement apparaît et va petit à petit se détacher du monarque et prendre une place de plus en plus importante jusqu’à son triomphe sur ce dernier. Cette première étape est une première séparation correspondant à la séparation des organes exécutif (monarque) et législatif (parlement). Le Parlement partage ainsi la fonction législatif avec le monarque avec l'initiative de la loi, ainsi on est en présence d'une spécialisation fonctionnelle limitée. On retrouve donc ici des outils permettant aux organes de contrôler et d'agir avec l'autre organes. L'organe Parlementaire est bicamérale, il est composé de deux chambres, la chambre de Lords et la chambre des communes. La première chambre dispose du pouvoir de s'opposer à certains projets du gouvernement si ces projets étaient écrits dans leurs programmes. La seconde chambre dispose quand à elle d'un droit de dissolution, soit la dissolution est effectuée par la chambre des communes à la majorité 2/3 on parle alors d'auto-dissolution (ex : 1924 et 1979), soit la dissolution est effectué en cas de refus de confiance ; dans ce cas le gouvernement demande la confiance de la chambre des communes et si la chambre refuse la confiance alors le gouvernement peut la dissoudre c'est