La séparation des pouvoirs est-elle illusoire ?

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1. Une lecture confuse de Montesquieu

2. Une absence éventuelle de collaboration matérielle des pouvoirs

- une séparation des pv aujourd’hui organique aux EU tel qu'est la réalité du régime

A. la collaboration théologique entre pv législatif et pv exécutif

1. un parlementarisme réel au congrès des EU

2. La négociation constante des politiques extérieurs des EU

B. la contribution de la cour suprême à cette séparation organique des pouvoirs

1. La lecture authentique des lois aux EU

2. la participation du président des EU à la nomination des juges de la cour suprême.

une première partie « Un mythe, une séparationstricte des pouvoirs » et dans une deuxième partie « Une réalité, la séparation souple des pouvoirs ». l semble que la théorie de la séparation des pouvoirs résulte d’une séparation stricte. Il convient donc de voir dans une première partie A.« Un modèle théorique de la distinction de la séparation des pouvoirs » et dans une deuxième partie B«l’illusion de la séparation des pouvoirs et de son égalité ».

http://www.fallaitpasfairedudroit.fr/images/files/Droit%20constitutionnel/Marie/POURQUOI_LA_SEPARATION_DES_POUVOIRS_PRONEE_PAR_MONTESQUIEU_N.pdf

→ Définition positive : la séparation des pouvoir est la distribution des puissances émanant de chaque pouvoirs au différentes institutions ou organes de l'état. Pour John Locke trois pouvoirs de l'état qui compose sa souveraineté : le pouvoir est pour lui le pv législatif(tout ce qui concerne la loi), exécutif(l'application et la sanction juridictionnelle de la loi) et fédératif (droit des gens). Le pouvoir législatif est composé de différentes puissances (=prérogatives) telle que l'initiative législative, le droit d'amendement, le vote de la loi, le contrôle de constitutionnalité, la promulgation (càd l’entérinement, la permission pour qu'elle rentre en vigueur de la loi). Cette distribution des pouvoirs implique une séparation organique, souple des pouvoirs. Et cette définition lockéenne est la seule qui vaille.

→ Séparation stricte/ rigides des pouvoirs que les juristes du 19eme ont cru voir chez Montesquieu. Il est faut d’apercevoir dans l'esprit des lois une séparation stricte des lois au sens du régime présidentiel des états unis par exemple mais on a une séparation des pv aux USA. Michel Tropeur le dit très bien : il existe aux USA un parlementariste des couloirs. L'Obamacare où Obama c'est battu pour les soins médicaux : il a été cherché les voix (lobbyisme) permettant d'accepté cette sécurité sociale à l'américaine. Il existe une véritable collaboration même aux USA au sein.... Juriste du 19eme qui on vu la doctrine de Montesquieu ils en déduisent que c'est l'expression de la séparation des pouvoirs alors que Montesquieu n'en parle même pas car il était plus facile de faire des catégories de régime politique. → définition erronée