D'où vient le Droit ?

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aboutit à des réformes et on évolue vers la démocratie

B. La démocratie athénienne et le droit de la cité

Passage de la monarchie à l’aristocratie puis à la démocratie. L’évolution n’est que politique et juridique, pas de révolte. On a une réflexion sur les règles de droit, surtout de la part des sophistes et des philosophes.

1. Le temps des réformes

Dracon (– réforme vers 624 avant JC) : il s’attaque au monopôle du droit, il veut le rendre plus accessible. Il adopte donc une législation sur le droit familiale, la dévolution successorale, les dettes et le droit pénal. Un débat suit à cet énoncé, pour les uns, ces lois sont draconiennes, très sévères ; pour d’autres, il est question de modernité ex : on recherche l’intention du coupable [différence entre assassinat et homicide] et la sanction est modulée selon la gravité de l’infraction, plus de justice de clan mais que des justices individuelles.

Solon (- 640 / 558 avant JC) : il avait la conviction que l’homme est maitre de son destin quelle que soit sa condition ; il veut donc ouvrir les institutions au peuple. On lui doit la création de l’Héliée (juridiction populaire composée de 6000 citoyens tirés au sort pour rendre la justice « Le tort fait à chacun devient l’affaire de tous » C’est une action populaire, la justice est entre les mains du peuple.

Clisthène (- organisation de l’espace civique en 508 avant JC) : il met en place l’isonomie [isos=égalité ; nomos=loi] de sorte que tout le peuple puisse exercer le pouvoir de manière égale, cela aboutissant à la démocratie

Périclès (- 495/429 avant JC) : il a créé le misthos, une rétribution pour ceux qui exercent une charge publique.

Les instituions législatives de la démocratie athénienne :

- La Boulé (500 citoyens qui préparent des projets de loi)

- L’ecclésia (60 000 citoyens peuvent y siéger, mais 3000 qui y participent et votent les lois)

La loi et les décrets

- Nomos : la loi qui organise la vie en société, pilier de la démocratie, reine du droit

- Les décrets (en grec psèphismata) : inférieurs à la loi ; règlement visant à organiser l’administration ordinaire

On voit intervenir le positivisme juridique : le droit est tel qu’il existe dans la société-pas de droit idéal. Le droit comme production humaine

Le doit est l’œuvre de la loi, les citoyens doivent défendre et respecter la loi.

L’institution judiciaire de la démocratie athénienne :

L’Héliée rend justice de manière populaire, elle passe bien-sûr par la phase d’instruction puis par la phase de débat où l’accusateur en personne doit porter sa cause devant l’Héliée, puis arrive la phase de vote : amande ou peine capitale [pas d’appel possible] ; si l’accusateur perd le procès, c’est lui qui paye l’amande.

Problème… justice viciée

Les sycophantes (des délateurs professionnels qui n’ont qu’un but, s’enrichir)

Les citoyen tirés au sort ne sont pas formés et avertis des droits de la cités

2. Le temps des débats

a) Sophistes : spécialistes du savoir, le plus souvent se sont des orateurs prestigieux

Des critiques :

Art de la persuasion au-delà de la recherche du droit et de la raison

Art de la conviction au mépris de la vérité

= se sont les maitres de la rhétorique

On leur doit pourtant des réflexion autour de la loi :

- la loi est humaine « L’Homme est la mesure de toute chose » Protagoras d’Abdère

Relativise juridique

Les hommes déterminent ce qui est juste ou non

Relativisme qui insinue une vision pessimiste de la justice et de la loi

La loi du plus fort

La loi est source d’inégalités

b) Les philosophes

A la recherche de la vérité:

Platon : la loi est une nécessité, elle garantit l’ordre. Elle est raisonnable, mais il faut choisir le législateur (il ne faut pas que les lois des plus forts influent sur les lois de la cité). Il faut des lois intelligentes et raisonnée et rendre sa fonction politique à la loi

Pour améliorer la loi humaine, il faut que celle-ci soit rédigée par écrit, corrigée, perfectionnée, et expliquée aux citoyens.

Le procès de Socrate

Il est considéré comme l’inventeur de la philosophie politique. Il est cependant accusé d’être sophiste, de corrompre la jeunesse et de dénier les dieux. Il est vrai qu’il critique les magistrats, pour lui des incapables « la politique est un art ». Il inculque le respect des loi à ses disciples.

Il est condamné à mort par la cigüe, et en acceptant de boire le poison, il reste fidèle à ses idées selon lesquelles les lois surpassent les