Cours droit constitutionnel : enseignements fondamentaux.

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Le projet moderne de constituion est de consillier les deux , puvooir et liberter. Si on rend absolue la liberter indviduel il ,’y auais plus de constitution, projet pas simple et contradictoire. On n’a pas de liberter absolu mais relative, constitution essaie de concillie ses deux elements. Constitutiion = tentative de concillisaion des deux element ( pouvoir souverain mais il y a aussi de la liberte )

Pour qu’il y ai dimention liberale a la constitution. Il faut parler de Montesquieux, il prend la constitution comme liberter politique ( liberation du pouvoir ) il est le premier a avoir montrer ( penseure liberele ) que il faut limiter les pouvoirs. Le livre 11 Des lois qui forment des libertes politiques dans son rapport avec la constitution, il faut relier notion de constitution a librter politique, c’est ce qui permet de faire exister liberter politiqu. La constitution n’est pas n’importe quelle agencement du pouvoir c’est ce lui qui garanti la liberter politique. Montesquieux ft ce lien, la constitution d’angleterre (Chp6 du livre 11) est texte fondamental car on voit deux grande preocupation ( pouvoir et libertes) il explique que ce qui singularise CAngle c’et quelle a pour objet la liberter politique,

CAngl a separe pouvoirs : executifs, judiciairs et legislatif ❖ Pouvoir exécutif: Faire des lois, les corriger, les abroger ❖ Pouvoir législatif: Assurer la sûreté, faire la paix et la guerre ❖ Pouvoir judiciaire: Punir, juger

« la liberte ploitique , dans un citoyen, est cette tranquiliter « le moment de montesquieux

« Tout serait perdu, si le meme homme ou le meme des principaux, ou des noble , … » Chp 6 Livre XI de l’esprit de lois

Agancement des pouvoir en Angl permet a cyt dde ne pas craidre autre cyt

Montesquieux dit que diff est quil faut fair diff entre gouv modere et gouv despotiques, pb est de vivre ds gouv moderer ( prsq seul gouv mod assure liberter politique, gouv ou lequels sont soummis a la loi, si dif apparait entre 2 cyt ils peuven recourir a juge,…) Montesquieux dit que le pouvoir a été organiser de tel manier a ce quil soit moderer, Montsqieux mest en parrallel Gdespo ( gouv tyranique, pouvoir illimiter, soumis a aucuns agencements qui le modere.) Le vrai pb est de savoir si c’est Modere ou Despo.

Si on prend Pfonateure Americains ils ont lu et relu MONTQIX, il faut gouv modere pour consillie liberté, il faut pas que ce soit mme pesonne qui fasse tout. SI on est pas d’accord avec un loi on peut agir, on peut demander a un juge de ecarter une loi. DDDH a valeur constitutionelle en Fr. C’est la le charme du gouv modere.

Les contemporains de montesquieux voyait monarchie absolu, ( roi source de jsutice)

Il a le geni de comprendre que c’est angl qui choisit le bon mode de fct.

MTSX a mis en epigraph « prolem sine matre creata » « un enfant né sans mere » Il a dit que c’est prsq liberte politique est ignorer en France et parcqs liberte politique est ne en Angl, il vivent dans es pays ou ils n’y a pas de saparation des pouvoirs, regarder en Angletaire.

Bien que Montesquieu a assisté à la révolution britannique, il n’a pas assisté aux deux autres grandes révolutions – révolution française et américaine. C’est pourtant après ces deux grandes révolutions que la notion de constitution s’est d’avantage précisé.

3 Revolutions

- "la glorieuse révolution" : 1688 -1689 : un moment fondateur. (parlement anglais c’est imposer au roi, donner au parlement anglais possibiliter de donner au roi le pouvoir de le contraindre. )

Au 17ème, il y a eu une évolution politique avec 2 monarchies : la française et l'anglaise qui ont été dans le sens de l'absolutisme. Cette monarchie est incarnée par louis XIV (1661-1715) en France. C'est un pouvoir qui ne veut pas de contre pouvoir. Cette évolution, n'a pas rencontrer d'obstacles majeurs jusqu'en 1789 avec Louis XVI.

Montesquieu avec écrit "de l'esprit des lois" dans un contexte d'absolutisme, il met d'ailleurs en épigraphe, une citation de Ovide " un enfant né sans mère " qui est pour lui, une manière de signifier qu'il a écrit sur la liberté politique dans pays qui l'ignore pourtant. De sa propriété de bordeaux, il contemple l'Angleterre qui atteint l'idéal qu'il souhaite.

Contrairement à la France, la monarchie en Angleterre connaît un obstacle, Jacques II qui voulait mettre en place une monarchie absolue, est avec la révolution de 1688-1689, renversé par Guillaume d'orange et Marie Stuart. A cet époque, le parlement anglais, imposa que dorénavant les Rois doivent, prêter serment en jurant de respecter le "bill of rights" qui limite le pouvoir du roi. Le respect du droit des anglais étant censé garantir la liberté politique.

bill of rights = texte capital car premier à limiter le pouvoir avec le droit. On gouverne par la loi et non par des décisions arbitraires, des envies du despote.

Et tout cela un siècle avant la révolution française. On peut revendiquer son application, mais ont reconnait la souveraineté du roi en son parlement c.à.d. son pouvoir de gestion politique, qui est exercé sous le pouvoir du parlement anglais et donc cela subordonne roi au parlement. Donc grosse spécificité de l'Angleterre avec une premier forme de constitutionnalisme avec la révolution.

Après interviendront les révolutions américaines et françaises qui sont tout aussi capital car on aboutit à la rédaction d'une constitution = texte écrit où l'on garantit des droits , décrit des pouvoirs. Alors qu'en Angleterre la constitution n'est pas rassemblé en un texte, il y a des conventions, lois, coutumes,... Ce qui est grand atout de la constitution française et américaine.

b) révolution américaine ( importante car a aboutit la premiere constitution ecrite, rediger, c’est le grand aquis de revolution US)

Elle s’est traduite par l'indépendance par rapport à l'Angleterre des E-U, le 4 juillet 1776 dans un texte rédigé par Thomas Jefferson. Elle commence par une déclaration des droits. Le point départ de cette révolution est que les américains sont imprégnés de la glorieuse révolution anglaise et notamment des bill of rights de 1689.n

Différents Etats ont rédigés une Constitution entre 1776 et