Cours de Droit Constitutionnel (1ère année de licence Droit ou Economie-Gestion)

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La logique fondamentale de la suprématie de la C est d’amener de la stabilité à un état, avec un noyau central de règles qui amène une sécurité juridique. C’est pour cela qu’elle et difficile à modifier. C’est primordial comme fonction, elle doit cpdt être mise en relation avec la fait que le D est le reflet de la société. Mais les aspirations de sociétés changent. Le danger c’est de ne pas arriver à combiner globalement les 2 principes, trouver un équilibre. La Constitution doit être suffisamment rigide pour sécuriser le système mais assez souple aussi pour répondre aux aspirations de la société.

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La diversité des Constitutions

Plusieurs C dans le monde mais elles ne se ressemblent pas toutes. Plusieurs types, 2 critères pour distinguer : 1er critère : On distingue les constitutions écrites des constitutions coutumières (a priori écrites nulle part).

2ème critère : on va placer les Constitutions en fonction de leur rapport avec l’histoire nationale. On va s’apercevoir que la Constitution est souvent le reflet des caractéristiques historiques et sociologiques d’un pays.

Critère de l’écriture ; la C est inscrite dans un texte, mais il y a des pays ayant des C dites « coutumières » reposant sur des usages, mais ces coutumes étant considérées comme obligatoires. Bcp plus d’états ont des C écrites, mais on peut-être une démocratie sans ça (ex: GB, ensemble de coutumes gérées par l’histoire). Cette distinction n’existe pratiquement plus, mais dans tous les systèmes C, tjr une cohabitation entre une part d’écrit et des coutumes. Exemples :

- Système français ➔ à côté des articles de la C qui composent la majeure partie du DC, on trouve dans le DC français des règles coutumières systématiquement appliquées. Le PM annonce la démission de son gvt après chaque élection législative (convention de la constitution).

- Système GB ➔ la tradition se sont des règles coutumières, des règles très importantes qui ne sont écrites nulle part (dissolution parlementaire par le monarque). En DC britannique, 5 textes fondamentaux à côté de la C coutumière ; La Magna Carta de 1215, Bill of Rights de 1689, Acte d’établissement 1761 qui régit les règles de succession au trône, Acte d’établissement de 1911, Human Rights Bill 1988.

Diversité socio-historique ; la forme de la C est en quelque sorte un reflet de donnes socio-historique, on va évoquer 3 situations ➔ Soit bcp de changement de C, soit aucun changement de C, soit des états plutôt stables mais qui parfois changent de C pour des raisons politiques.

Premier exemple : 16 C en France, avec périodes de frénésie C comme entre 1791 et 1802➔ 5 C. Si c’est le cas, c’est d’abord à cause d’une incertitude sur la forme du régime politique à mettre en place ; monarchie, régime impérial, république, avec répétition cyclique de ces régimes. Les hésitations politiques de l’Histoire de Fr expliquent la multiplicité des C. Cette 1ère série doit être complétée car même dans un même régime pol on peut avoir une multiplicité de régimes. Entre 1814 et 1848 on va connaitre un certain nb de C alors même que la monarchie est tjr en place. 5 C républicaines, la 1ère date de 1792 (modification de celle de 1791),

A partir de 1875, le régime Républicain n’est plus remis en cause.

Ces changements globaux de C s’expliquent par l’échec institutionnel de ces mêmes C, notamment pdt les républiques. En FR, pas de bonne culture Constitutionnelle, pdt lgtps les régimes politiques ont été mal mis en place avec une C qui ne correspondait pas à la réalité du régime. Aussi, en FR regard très idéologique de la C. La C est svt vue comme un moyen de changer la société, sans pragmatisme. Des C ont été faites en espérant que la société s’y adapterait, alors qu’il aurait fallu faire une C qui s’adapte justement à la société.

Pragmatisme pour la C de 1958, fruit d’un compromis entre bcp de camps politiques. Ce nb élevé de C montre l’approche sociologique du D, qui est un produit de la société ne pouvant pas être déconnecté d’elle.

Second exemple : Constitutionnalisme US, qui apparait presque à même que le Fr (1787). La grande différence est que les us ont gardé la même depuis, n’ayant pas changé de régime pol, elle a juste été complétée par une série de 27 amendements, adoptés à des périodes différentes. 1er amendement ➔ liberté d’expression, 2ème ➔ port d’armes.

Cette culture juridique américaine témoigne d’une

En fr, 16 C et aux us C inchangée avec 27 amendements. Mais le système us montre qu’il y a eu depuis tjr un consensus global sur le régime politique, on l’adapte mais on ne le change pas. En effet, dans le Droit Constitutionnel américain il y a un pragmatisme extrêmement important qui fait qu’on s’adapte aux réalités de la société. C’est un pouvoir qui n’est que très peu idéologique.

Troisième exemple : la République Fédérale Allemande, assez récente. Depuis la fin de la 1ère GM et si on excepte le nazisme, grande continuité depuis les années 20-30 où elle n’a pas bcp été modifiée jusqu’en 2011. L’H de le Rép Allemande a été marquée par bcp de grands évènements pol ➔ nazisme, séparation entre RFA et RDA, réunification.

Comment la C allemande a-t-elle tenu ?

Nouvelle C en 1949, pas de retour à celle d’après 1GM, mais pas de nouvelle C à la réunification. Symbole pol pour montrer rupture avec la GM. Il n’y a donc pas de logique C universelle.

Pour cela, difficulté à avoir une C commune en UE. Chaque C reflète la spécificité d’un pays, et certains états poussent extrêmement loin cette spécificité.

Quatrième exemple : C de Nouvelle-Zélande. Elle présente plusieurs caractéristiques ; elle possède plusieurs textes, allant de 1840 à 2003. Ils témoignent de D coutumier héritier de l’influence britannique, complétés par des textes + récents renvoyant à une tradition de D écrit. Dont un adopté en 2001, le manuel du Gvt, rédaction des anciennes coutumes. Le texte le plus ancien est le traité de Waitangui (1840) signé entre la Royauté britannique et les Maoris. La C N-Z va refléter l’H de la N-Z, comme pour la GB. Sa présence dans la C témoigne de la diversité socio-ethnique du pays. La N-Z est dc de nos jours l’union entre les autochtones Maoris et les descendants des britanniques. Ça a un