Cas pratique de droit pénal

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Cas pratique 3 :de légitime défense

Badr a été cambriolé plusieurs fois à la campagne , les auteurs des Différents cambriolage n’ont pas été identifier afin de se prévenir de ses cambriolages , il a pligé un transistor il a dissimuler dans un placard dans son garage ; il a placé des inscriptions ç l’entré de sa propriété ‘ défense d’entré danger de mort ‘’ Un an après une tentative de cambriolage a eu lieu dans la résidence secondaire de Badr , après avoir escalader la clôture un cambrioleur à pénétré de nuit dans la propriété , il a ouvert le placard et il s’est en paré du transistor qui a explosé entre ses mains ; il a été grièvement blessé .

Badr peut ‘il echapper au poursuite pour case et blessure en invoquant la légitime défense ?

Reponse :

Il s’agit d elégitme defense des biens

Question d edroit Badr peut il echapper a la sanction en invoquant la légitime défense ?

Conditions …..on sait bien le transistor a été placé avant donc ce n’esst as une agression et il y’avait déjà été badre cambriolé plusieurs fois donc c injuste

C un abus de légitime défense cependant badr avait placé un plaque de précaution pour prendre précuation mais c abusé donc c un abus du droit abus de légitime défense juge peut acccordé les cioncstance atténuante et sera poursuivis pour blessure volontaire

Cas pratique : la récidive

Dans la nuit du 6 janvier 2001 Ahmed viol une mineure de 15 ans dans le parking d’un immeuble ,quelque heures plus tard , othmane vagabonds cherchons un endroit ou dormir il trouve dans le parking le sac à main de la mineur agressé il dérobe l’argent du contenu .

Ahmed sont arrêté ultérieurement par la police suite a la plainte dépose par la victime

- Ahmed es t’il en état de récidive ? sachant qu’il a été condamné le 10 avril 1990 à 5ans de réclusion criminel pour coup mortel et le 30 juin 1999 à 7 mois d’emprisonnement pour volµ.

- Othmane es t’il en état de récidive ? En tenant compte du faite qu’i a été condamné le 15 avril 1998 en 9 mois d’emprisonnement pour escroquerie

Reponse :

I) -C une récidive criminel de crime à crime

-1 er terme : condamnation irrévocable à 5ans criminel pour coup mortel

-2 terme : le viol , il n’existe pas de récidive car on peut pas considéré le premier terme viol e( crime e le deuxième terme vol ( délit ) il y’a pas de récidive de crime à délit

La récidive elle est général et perpétuelle car 11 ans âpres vient de commettre ce viol c une récidive permanente

II°) Récidive délictuel : délit à délit

1 terme condamnation définitive de escroquerie

2 terme condamnation de vol

Art 158 , c’est une récidive la loi permet de si il s’agit d’un délit le même ou assimilé , il doit ya avoir un intervalle de 5ans et othmane a commis apres 3 ans .