Histoire du droit, Rome: la lecon de droit.

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Sous la monarchie, le peuple romain est appelé le populus. On y distingue deux classes sociales :

- Le patriciat est composé des membres des plus grandes familles romaines dont les chefs de familles siègent au sénat

- Les simples citoyens qui n’appartiennent pas au patriciat car ils ne sont pas nés au sein d’une grande famille. On y trouve, des bourgeois, des militaires, des paysans, des ouvriers, des employés du patriciat

- L’ancien droit romain : le sanctuaire des pontifes

Le droit romain sous la période royale est profondément lié à la religion : on ne distingue pas le droit et la religion. Les deux sphères sont inséparables et consubstantielles. La cité romaine est gouvernée par un corps d’origine divine. Elles sont coutumières car elles existent depuis les origines de Rome et car elles traduisent les habitudes du peuple romain. Ce droit coutumier à plusieurs caractéristiques :

- Il est d’abord un droit sacré. Sous la période royale, le droit aurait été dicté aux hommes par les dieux lors de la fondation de la cité. On parle alors de fas qui signifie « dictée ». Ainsi, les dieux auraient dictés aux hommes ce qui est licite et ce qui est illicite… le fas est donc un droit religieux qui gouverne les hommes pendant plusieurs siècles.

- Il est aussi un droit secret. En réalité, parce que le droit est d’origine divine, il est tenu secret par les pontifes sont les prêtres de la religion romaine qui sont nommés parmi les membres du patriciat. Or ce sont les pontifes qui se réservent le monopole de la connaissance du droit et se la transmettent d’anciens aux plus jeunes. Le peuple ne connait pas le droit, et seuls les pontifes le connaissent. C’est ainsi que Tite-live écrit : « droit civil était caché dans le sanctuaire des pontifes ».

- Le fas est un droit oral. Le droit archaïque n’a jamais été mis à l’écrit sous l’époque royale. Mais le peuple romain ne maitrisait pas encore l’écriture. Les règles du droit sont donc transmissent dans des formules que gardent les pontifes.

- Il est un droit très formaliste : en réalité, le droit est encore un ensemble de règles de fond et de forme. Les règles de fond sont l’ensemble des règles de droit dont peut se prévaloir un justiciable pour agir. Les règles de formes sont un ensemble de procédure que tout le monde doit suivre pour accomplir un acte juridique ou d’agir en justice. Il impose aux justiciables des règles de forme très rigoureuses. Parce que le droit romain est un droit religieux, il impose l’accomplissement de gestes et la prononciation de paroles. Ces règles de formes doivent être accomplies avant un procès, ou de conclure un contrat. Pour conclure un contrat, le citoyen devait consulter les pontifes afin de connaitre la formule et les gestes. Pour un contrat de vente, le vendeur doit se rendre devant un juge, et agiter une petite baguette de bois au dessus de ce qu’il veut vendre. Puis le vendeur doit prononcer une formule orale obtenue devant les pontifes en agitant sa baguette en disant « je dis que cette chose est plus mienne ». Puis l’acquéreur se saisit de la baguette, l’agite à son tour au dessus de l’objet en disant « je dis que cette chose est mienne ». Ainsi, un acte juridique existe que si sa forme est respectée. Pour l’ouverture d’un procès, la procédure est aussi formaliste. Les pontifes ont la maitrise du calendrier judiciaire, et fixent les jours ou les procès peuvent avoir lieu (jours fastes) et les jours où les procès ne peuvent avoir lieu (jours néfastes). Pour l’ouverture d’un procès, le demandeur doit obtenir la formule auprès des pontifes, puis la prononçait devant le roi. Chaque procès à ses propres formules. Le roi vérifie la véracité des formules, puis nomme un juste ou tranche lui-même. La moindre erreur dans la prononciation de la formule orale ou dans la réalisation des actes entraine la nullité de l’acte ou l’impossibilité d’ouvrir le procès. Les choses vont changer sous la république.

Section 2 le droit sous la république : la science des hommes.

Sous la république, le droit romain évolue. Il devient autonome, laïc et technique. En réalité, les hommes vont parvenir à affranchir le droit de la religion pour en faire un art. Cette évolution procède de 2 révolutions : l’une politique, l’autre juridique.

- La révolution politique : l’avènement de la chose publique

L’origine de la république romaine est encore une fois très obscure, dans la mesure où les sources sont rares et qu’on connait cette période d’Histoire grâce aux historiens romains républicains et favorables à ce régime.

Ils nous rapportent tout de même des faits avérés : en -509, Rome est soumise à la tyrannie du roi Tarquin le superbe. Il règne en monarque absolu en écartant le sénat et les comices de la vie politique. Or, l’année précédente, en -510, Athènes à connu sa propre révolution, laquelle à a accoucher de la démocratie. Le feu est mis la poudre par sextus, le fils de Tarquin la superbe qui se rend coupable du viol de Lucrèce, une femme de l’aristocratie provinciale. Celle-ci craignant d’être accusée d’adultère, elle se plante un poignard dans le cœur. Junius Brutus, neveu du roi et membre de la haute aristocratie romaine porte symboliquement à Rome, dépose son corps sur la place du forum, et en appelle publiquement le sénat et le peuple à la vengeance. Brutus soulève des troupes, prend le contrôle de Rome et condamne Tarquin à l’exile. Il instaure alors une nouvelle forme de régime politique : la république. Ce terme de république est choisi pour rejeter la monarchie qui n’était que la chose privée du roi, la res privata.

A partir de 509, le régime appartient au peuple qui désigne lui-même ceux qui les gouvernent. Tacite Ecrivit « la ville de Rome fut d’abord en la possession du roi, puis, Lucius établit la liberté et le consulat ». Les 2 personnages centraux sont les consuls, d’où le terme de consulat. Les romains on aussi conçut l’ancêtre de l’Etat. LA notion d’état est encore très rudimentaire. Dès le début de la période républicaine, les romains ont donnés une finalité au régime politique. En réalité, les gouvernants doivent gouverner suivant l’utilité commune. En clair, le gouvernement doit toujours veiller à la sauvegarde de la chose publique. Aucune décision ne doit être prise contre la république. Viennent donc à penser à une entité qui leur est supérieure : la res publica. Ils n’en sont que les gouvernants.