Histoire du Droit: Rome

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Bilan : La loi divine a été donnée par Dieu dans tous ces exemples, et donc peut être modifiée que par Dieu. = difficultés car il est impossible d’interpréter ce droit au gré des changements sociétaux et difficile de l’appliquer efficacement.

II/ Les droits grecs.

Paul Veyne « L’Empire gréco romain »

L’influence des civilisations n’est pas la même. Les grecs nous ont légué bcp de choses sur le plan politique (gouvernement de l’Etat, rapport entre citoyens, cité, police..). Mais pas en matière juridique.

Romains ont élaboré la science du droit, et ont théorisé des concepts, ils ont érigé des systèmes en mettant en place un vocabulaire précis.

- L’apport des poètes et des philosophes en matière juridique.

Il n’y a pas de construction dogmatique et théorique en Grèce car il n’y a pas de juristes. Mais un certain nb d’Hommes sages spéculent et s’intéressent à la notion juridique (poète, historiens, philo) et à la place du droit dans la société, en étudiant le droit lié à la morale et aux politiques. = influence des stoïciens.

Poème onirique (8ème/7ème siècle av JC) pas de définitions juridique mais élément en rapport avec le droit (ex : ordre du monde, justice, droit) ex : L’Illiade et l’odyssée => renvoi à deux déesses Thémis et Dikê qui assure l’ordre, la paix la justice ; Hésiode renvoi à la norme (nomos).

Les philosophes (6/5ème siècle av JC) : réflexion sur le droit faisant partie d’une enquête vaste portant sur l’org de la cité, la place de l’homme dans cette cité. Ex : Socrate, Platon, Aristote.

S’intéresse au rapport entre la nature et la Loi. Platon s’intéresse au rapport entre la cité et le nomos.

Les lois sont une nécessité car elles créent et garantissent l’ordre, elles organisent le gouvernement de la cité (politéia). Platon s’intéresse à l’origine du nomos, et des lois (Hommes, Dieu ?)… Aristote met la justice au rang des vertus morales.

Pour les grecs le droit se concrétise dans la Loi (nomos) exclusivement.

- L’exclusivité du nomos.

La coutume existe (agraphos nomos) mais n’est pas considéré comme source du droit en temps que telle. Ex : poète Pindare dit que la loi est reine et est le maitre de la cité.

Donc la Loi est symbole de la liberté des grecques face à la servitude perse. Les grecques reconnaissent la notion d’équité qui vient corriger les rigueurs de la loi.

La loi est consubstantiellement liée à la cité (polis). La Loi est une norme générale faite dans l’intérêt de tous les citoyens. Mais elle peut n’émaner que d’1 seule personne qui œuvre pour le bien de la cité (ex : tyrans du 6ème siècle comme Solon ou Dracon pour ramener la paix sociale dans des périodes de troubles).

La Loi est ici pour assurer la pérennité de la cité.

Nomothètes : établissent les Lois (Solon, Dracon, Lycurgue…).

Parfois les Lois émanent de l’ensemble du peuple (demos) : caractéristique de la démocratie athénienne (expérience des 5ème/ 4ème siècle av JC), Loi élaboré au sein de l’assemblée politique (Ecclésia). Tous citoyens jouissant de ses droits politiques et majeurs peut participer à l’élaboration de la Loi au sein de l’Ecclésia.

Limite à l’équité : Graphé para nomon : action d’illégalité => dirigé par n’importe quel citoyen à l’encontre d’un projet de loi pouvant mettre ne péril la polis (cité).

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1ERE PARTIE : LE LEGS JURIDIQUE DE ROME.

Apport majeur des romains à la civilisation.

La Ville puis l’Empire ont le mérite d’isoler le droit de la religion. A Rome, le droit plante ses racines dans la religion mais une séparation va se faire grâce aux pontifes : ont pour objectif de maintenir la paix entre les dieux et les hommes et maintenir la paix entre les Hommes => le droit se retrouve isoler du culte même si longtemps il garde des liens avec le sacré.

Isolement du droit avec la morale => romains imaginent que la morale relève du subjectif et le droit de l’ objectif => crée une magistrature particulière : la censure => magistrature supérieure qui visent à sanctionner les actes immoraux mais pas le droit en temps que tel.

Droit romain a évolué durant le millénaire de l’histoire romaine tout comme les sources du droit romain avec des fluctuations dues aux aléas eco, sociaux et pol.

Histoire romaine :

- La royauté :

Fondation légendaire de Rome 753 av JC – 509 av JC (chassé par l’aristocratie de Rome qui crée la République).

République :

509 av JC – 27 av JC (Octave) => le pouvoir est entre les mains des patriciens (vieilles familles ayant le pouvoir à Rome) ; la Plèbe (nouveaux riches ne faisant pas partie de la vieille caste et cherchent à faire évoluer la société).

Institutions : Sénat (patriciens, plébéiens), assemblée populaire (ensemble des citoyens romains commisses qui ont pour rôle de voter des lois et d’élire les magistrats) ; magistrature (permet d’assurer le gouvernement quotidien de la cité romaine, fonctions exécutives et judicaires de la cité, ils sont élus pour 1 an).

Plusieurs magistratures : cursus onorum (carrière des honneurs), consulat (président de la république romaine, préteurs (en charge de la justice et du droit), édiles (gèrent au quotidien la ville, les travaux publics, les marchés, la voirie, la police des rue…), questeurs (ont en charge les finances et le budget de Rome).

Censure et Dictature : magistrature exceptionnelle.

- Empire : 27 av JC – 476 ap JC ou 1463 ap JC

2 phases : Le principat et le dominat.

Principat (Haut Empire) : 27av JC – 284 ap JC => moment où le prince est à la tête de Rome, qui est le 1er des citoyens (citoyen parmi les autres). L’empereur est toujours à la tête de la République. C’est pourquoi magistrature et