Chapitre 2 : La Grèce ou le monde grec, une première réflexion sur le droit

...

- Incapable d’assurer le gouvernement d’un état de grande taille.

- Sur le plan militaire ce système est insatisfaisant car il suppose l’union entre les cités ce qui fut impossible pour lutter contre les envahisseurs.

- L’exemple Athénien à l’âge classique (7e siècle au 4e siècle)

- L’établissement de la démocratie

- Athènes connait des précurseurs de la démocratie

Démocratie à Athènes est précédée par l’étape de la tyrannie. Qui sont ces tyrans ? Ce sont des chefs militaire ambitieux qui prétendent agir au nom du peuple pour préserver les intérêts du peuple, défendre le peuple contre l’oligarchie. Ces tyrans s’emparent du pouvoir et le conservent par la force mais cette étape de la tyrannie prépare la voix au régime démocratique car ces tyrans mettent en place des réformes tout à fait novatrices. Ex : vers 620 avant JC, Dracon établie des peines fixes et égales pour tous ce qui emt fin à l’arbitraire des juges, elles mettent fin à la solidarité familiale c’est à dire que ces lois rendent le recours aux tribunaux obligatoires pour mettre fin aux conflits entre les clans, mais la législation de Dracon est très sévère d’où l’adjectif « draconien ». Vers 594 avant JC, Solon adoucie la législation, il abolie l’esclavage pour dette (=contrainte par corps), il instaure l’égalité civile, il limite la puissance paternelle et il établit les fondements de la démocratie en posant les bases de l’ecclésia. Il met en place un tribunal populaire l’héliée. Ces tyrans sont de grands réformateurs, ils ont le mérite de mettre en avant la primauté de la loi pour améliorer le sort du peuple.

- L’avènement de la démocratie

La démocratie athénienne dure environ deux siècles (6e au 4e siècle avant JC). De célèbre réformateur pose les bases de la démocratie en 509 avant JC c’est Clisthène il fait l’objet encore aujourd’hui de beaucoup d’hypothèses mais on lui attribue la paternité de deux réformes : l’élargissement de l’accession à la citoyenneté et l’augmentation des pouvoirs de l’ecclésia notamment en matière pénale. L’heure de gloire de la démocratie athénienne se situe à l’époque de Périclès au milieu du 5e siècle, on parle du siècle de Périclès (époque très riche au plan culturel et architectural pour Athènes). Périclès occupe alors un poste important il est stratège, il s’agit de la magistrature la plus importante d’Athènes, il dirige les armées et il est aussi dirigeant politique de la société nommé par l’ecclésia. A cette époque, les citoyens sont considérés comme égaux devant la loi ils l’ecclésia du peuple (assemblée) et exercent le pouvoir sans représentant on à faire à une démocratie directe.

- Etendue et limite de la démocratie

- Etendue de la démocratie

Démocratie s’organise autour de l’ecclésia. Elle détient les pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires.

- Pouvoir exécutif : elle détient des pouvoirs militaires, diplomatiques, elle choisit les magistrats qu’elle contrôle et qu’elle peut révoquer. Magistrats ne représentent pas une autorité supérieure aux hommes, ils représentent l’autorité de la loi que les homme ont élaboré, ils sont aux ordres de la cité pour un temps limité. Ils sont souvent désignés par tirage au sort parmi les citoyens sauf le stratège (chef militaire) élu par l’assemblée. Ces magistrats se situent au sein d’une structure collégiale pour éviter les abus de pouvoir, de même leur fonction est limitée dans le temps. Parmi eux il y a les Archontes qui ont un grand prestige car ils remontent à l’époque ancienne, ils doivent s’occuper du calendrier, ils ont des fonctions religieuses, des fonctions judiciaires mais avec le temps leurs fonctions vont décliner car on va créer de nouvelles magistratures qui vont dépouiller ces Archontes de leur prérogative. D’autres magistrats avec des pouvoirs financiers et d’autres avec des pouvoirs fiscaux mais ce qu’il faut relever ces magistrats restent des organes d’exécution sous la tutelle de l’assemblée.

- Pouvoir législatif : l’assemblée peut être soumise aux projets à un autre que l’on appelle la boulée ces membres sont les bouleutes, ils ont plus de 30 ans, il constitue une sorte de conseil de sages. Les bouleutes recueillent les projets de loi et pendent un rapport pour etailler leurs avis à l’assemblée. La vie des bouleutes ne lie pas l’assemblée, elle est souveraine en matière législative. Déjà le vote des lois constitutionnelles donnent lieu à une procédure particulière notamment une majorité qualifiée. Toutes les lois votées à l’assemblée à force exécutoire, elles ont donc vocations à être appliquées c’est pourquoi les lois sont écrites, et affichées dans les principaux lieux de la cité. Loi écrite ne doit pas être appliquée par les magistrats.

- Pouvoir judiciaire : l’objectif est de protéger la loi, on estime que les entorses graves à la loi sont de la compétence de l’ecclésia, par exemple l’assemblée peut voter l’ostracisme (bannissement, exil temporaire d’un citoyen), assemblée assistée par des juridictions qui sont là pour veiller au respect des lois : aéropage (= ancienne juridiction de l’époque archaïque elle juge les crimes religieux, son rôle va décliner avec le temps) et l’héliée (= tribunal populaire de 6000 membres mais répartis en 10 groupes, tribunal chargé de la direction civile et criminelle, ces décisions ne sont pas susceptibles d’appel car l’idée sous-jacente est que le peuple souverain ne peut pas se tromper et donc le recours est impossible (jusqu’en 2001 pas d’appel en pénal).

- Les limites de la démocratie athénienne

Si on compare la constitution d’Athènes, on voit que le système est peu démocratique car les esclaves n’ont aucun droit, ni politique ni civil. Ils sont objets de propriété. Les mestèques installés dans la cité ont beaucoup moins de droit que les citoyens. Les femmes ne participent pas à la vie politique ni à la vie sociale. A Athènes pour quelques milliers de citoyens il y aurait des centaines de milliers d’esclaves et de mestèques. L’attribution du titre de citoyen a été limité de façon extrême car citoyenneté suppose la liberté ce qui exclue les esclaves. La constitution athénienne est finalement une oligarchie de fait par rapport à nos