La Vème République

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De Gaulle dit quil faut qu’un président :

- Soit un arbitre au-dessus des partis politique et qu’il ne soit pas soumis à l’instabilité des partis ainsi qu’il doit avoir la capacité d’agir en cas de crise .

Dans un second discours d’Epinale, en 1946 pour préciser sa pensée dit qu’il est un partisan de la séparation des pouvoirs et du régime parlementaire avec un séparation souple

II-Le rééquilibrge du parlementarisme (rationlisa du parlementarisme)

But : limiter le Parlement. Influence de Michel Debré. Debré dit en 58 qu’il veut diminuer l’influence du Parlement. Veulent un régime parlementaire sans parlement qui domine en limitant le rôle du parlement.

EX :On limité les cessions parlementaires (quand le parlement est-il ouvert autrement dit quand il siège). Il peut siéger toute l’année ou qlq mois.Si il siège toute l’année, cela accroît son pouvoir et lui permet de renverser plus facilement le gouvernement. On va aussi donner à l’exécutif un certain contrôle des cessions parlementaires. L’ouverture du Parlement est après 58 limité, et ne peut pas siéger toute l’année

Ex :Dans le texte de 1958, dans la procédure législative et budgétaire, c’est le gouvernement qui domine. Les lois et le budget c’est le parlement qui les vote mais la procédure législtaive va donner une place prépondérante au gouvernement : les amendements parlementaires sont donc limités.4LE budget ne pouvait être présenté que au gouvernement et pas au parlement (monopole du gouvernement dans la présentation budgétaire. Les parlementaires ne peuvent pas proposer un budget. Le parlement subit la volonté du gouvernement.

-Dans le texte de 1958, on essaie d’encadrer la loi. On encadre dabord son domaine cad avant 58, le parlement pouvait adopter des lois danss n’imp quel domaine.En 58 on a voulu limiter le Parlement notamment le domaine de la loi.

-En 58 : mise en place du Conseil Constit qui a pour rôle d’encadrer la loi. Il vérifie que les lois sont conformes à la Constitution

-Revalorisation du droit de dissolution et le référendum. Le droit de dissolution est le fait que le président puisse dissoudre l’assemblée nat. Après 1958 le président peut plus facilement dissoudre l’ass nat. Le référendum est la démocratie directe , on soumey une loi directement au peuple. Cela veut dire donner moins de pouvoir au législtif puisque les lois peuvent petre directement adoptés par le peuple.

-en 1958 on modifie les modes de scrutin. Pour l’élection des députés , on met en place un scrutin strictement majoritare donc plus de proportionnel. La proportionnel est la plus démocratique mais il est difficile de faire une majorité, les majorités sont souvent instable avec la proportionnel. Il veulent donc arreter le proportionnel et veulent passer au scrutin majoritaire.

-En 58, encadrement des motions de censure. L’assemblée nationale renverse le gouvernement. C’est le moyen d’action du législatif sur l’exécutif. La motion de censure est le cœur du régime parlemenntaire, si il est facile pour l’assemblée de renverser le parlement il y a une tendance à l’assemblée de trop dominer. Depuis la Vème R, il est beaucoup plus compliqué de renvereser le gouv, ainsi limiter parlement et revaloriser le gouvernement.

Section 3 : Quelle est la nature juridique de la 5ème Rep ?

I-Un régime parlementaire

2 grandes caractéristiques :

-les pouvoirs collaborent

-Moyens d’actions les uns sur les autres :droit de dissolution et motion de censure

Régime présidentiel

-Très peu de collaboration et de moyen d’actions les une sur l’autre

-Séparation stricte , mais cela ne veut pas dire que le président domine.

La 5ème R est un régime parlementaire mis cest un régime parlementaire spécifique car le président a un rôle important.

1)Un régime parlementaire

Les pouvoirs collaborent. Le gouvernement siège au parlement. Dans le processus d’adoption des lois , le gouvernement est impliqué.

2)Un régime parlementaire spécifique

La spécificité du régime français est la place du président de la République. Dans le régime britanique il y a un chef de l’Etat : la Reine ainsi qu’un premier ministre.

-A la base le parlement est « relativement soumis » à l’exécutif surtout au gouvernement qui est créé par le phénomène du fait majoritaire. Le fait majoritaire est une majorité parlementaire stable grâce u mode de scrutin qui assure au gouvernement un soutient quasi inconditionnel. Le fait majeur a rendu la motion de censure théorique. Pendant très longtemps sous la 5 ème République l’Assemblée suivait le gouvernement. Le parlement n’effectue plus un contrôle de pouvoir. Dans un régime parlementaire, par définition, l’assemblée nationale soutient le gouvernement, c’est donc la même majorité (si l’assemblée nat est de droite,le gouvernement sera aussi de droite).

-Le parlement et le gouvernement sont soumis au président de la République. Il ya une domination de l’exécutif sur le légilstaif et l’exécutif est dominé par le présid de la Rep. Le président domine en 1958, il a des pv importants par rapport aux autres chefs de l’Etat. En 1962, mise en palce de l’élection présidentielle au SUD donc de la légitimité populaire.

-Le pouvoir importnt du président de la Rep est vrai sauf cohabitation. La cohabtation est que le président et d’une certaine couleur po et l’assemblée est d’une autre couleur po. Ex :l’assemblée et gouv sont de même couleur mais président de couleur différente.En cas de cohabitation, régime parlementaire à la britanique cad classique. C’est pour ça qu’on dit que le régime prlmt français est dit de géométrie variable : dans l’hypothèse normale : président, assemblée, gouv sont de même couleur po. Dans cette situation , le régime parlementaire français est dualiste : gouvernement responsable devient le président et le parlement. Moniste : gouv responsable devant seulement le parlement. On dit que la Vème est bien un régime parlementaire