Principes fondamentaux du droit

...

le fondement de la légitimité du droit. Cette conception se fonde sur ce qui est et non pas ce qui devrait être. C’est le courant du positivisme (apogée milieu XXs), positivisme juridique. Dans le courant positivisme, le droit est posé par l’Etat, tout le reste n’est pas du droit, c’est autre choses, comme les valeurs par exemple. Il existe bien-sur plusieurs version différentes mais toujours l’Etat est présent, et est la conception dominante.

La conception sociale, qui prend son origine du XIXs, d’où commence la sociologie. (E. Durkheim, A. Combes). Dans la conception sociale, le droit est analysé comme un phénomène social produit par la société elle-même. Le Droit se développe progressivement en même temps que la société, est n’est donc que ce qui se réalise dans la société. Plus une société est complexe, plus il y a de droit. Le droit est engendré par la vie économique et sociale, le droit reflète l’évolution du peuple (MARX). Cette conception sociale est donc une conception positiviste, positivisme social. Le sociologue s’intéresse à l’Etat, et au social. Il y a de droit que si il y a une société. Puisque le droit n’est que dans un phénomène de société. En dehors de cette société, il n’y a pas de droit. Dans cette conception, il y a une vision plus large que les positivistes; on prend en compte les changements de la société pour modifier le droit. Ex: Le comportement humain observé pour le droit de la famille.

EN RESUME, IL N’Y A PAS DE CONCEPTION MEILLEURE QUE L’AUTRE, TOUTES ONT LEUR PART DE VERITE, QUE SE SOIT, LE POSITIVISME, LE NATURALISME, LE SOCIAL, LE RELIGIEUX…

 B) Définition du Droit.

Tout d’abord il faut définir l’objet d’étude : le droit. Nous définissions le droit par observation, il est reconnaissable au travers de son langage. On le reconnaît par sa forme. Afin de définir le droit il faut différents critères d’identifications :

1) La Forme du Droit:

La forme étant le caractère, à quoi ça ressemble ? Quel est sa forme ? Comment on le caractérise?

2) Le Contenu du Droit:

Le contenu étant qu’est-ce qui fait que c’est du droit? À quoi ça sert? Tout cela rassemble la question de la finalité du Droit, son but. C’est le contenu.

Cependant, il arrive que des fois, des choses aient la forme est le contenu du droit, mais se n’est pas du droit. On appelle cela la distinction. La définition du droit est souvent donnée e fonction des élément formel et substantiel. (Forme/Contenu). Le droit est alors dans 2 situations: LE DROIT OBJECTIF ET LE DROIT SUBJECTIF, qui comporte tout deux différents critères (formel/substantiel).

Le droit Objectif:

Le droit est, on la dit, un objet a observer, à décrire comme tel, à caractériser en tant que tel. Il existe 2 sortes de liens dans le droit objectif :

Le lien nécessaire entre la société et le droit. Le droit est que si la société existe. (Robinson). Ce lien est indissociable avec le droit social.

Les liens sociaux. Le droit permet de régler les relations sociales, le droit est donc une règles, une norme, afin d’organiser les liens sociaux.

Définition du droit objectif : Le droit objectif est un ensemble de règles, ou normes, qui ont pour but, pour finalité, de régler, d’organiser la vie des Hommes en société.

ATTENTION: cette définition est vague, puisque il y a des des règles et des normes qui régule la société mais qui ne sont pas pour autan du Droit.

Ex: la politesse, la culture, les règles morales, ou religieuse…

Par contre, les règles juridiques elles, sont du droit.

Qu’est-ce qui distingue donc une norme juridique?

Il existe beaucoup de règles qui n’ont pas pour fondements le droit. Il y a d’autre domaines que le droit, il y a différents critères. Pour les positiviste, le droit a pour source l’Etat. l’Etat produit donc, par la législation (les lois), les règles. Nous avons tendance a confondre droit et lois, mais c’est different. Le doit n’est pas la loi, le droit est beaucoup plus large. La loi faite par le législateur, n’est qu’une partie infime du droit, et de l’ensemble de la production du droit. Il ne faut donc pas confondre droit et loi.

Souvent les règles juridiques, et morales se trouve dans le même domaine, car souvent le droit utilise un fondement moral ou religieux pour faire des règles juridiques. Ex: L’expression « de bonne moeurs » (de bonne morale), ou encore l’impôt sur la richesse, pour aider les plus pauvres, sont des belges juridiques, dont le fondements est une règles morales, ou religieuse.

Pour distinguer le droit des autres règles sociales, on utilise des règles de distinction:

Formel

Finalité

On aborde le droit objectif par différentes approches :

L’approche par les caractères :

Cette approche est constituée d’un ensemble normatif et impératif. Le droit objectif est donc général, actif et coercitif.

- 1er caractère: Le droit Normatif

Dans ce caractère du droit, le droit est constitué d’un ensemble de normes, de naturel différentes. Le droit dicte donc au Hommes quel doit être leur conduite, comportement dans les différents situations. Le droit édicte les règles de conduite. Le droit est également prescription, il donne un ordre. (Ex: prescription médicale, c’est une ordonnance, qui implique un ordre). Le droit détermine ce qui doit être. Les normes édicter par le droit ne sont bien-sur pas déconnectées de la réalité. Elles sont la pour organiser la vie sociale, elles sont édictées en fonction de situations concrètes. Les règles de droit ne sont pas juste des « idées », se sont des faits qui vont se réaliser dans la société actuelle. La règles permet donc de mettre en oeuvre une action (ex: redistribution sociale). Autrement dit, la norme religieuse « Tu ne tuera point », à aidé à l’élaboration de la norme juridique « tuer engendre la prison ». Une norme morale ou religieuse est donc différents d’une norme juridique mais la norme juridique est fondée sur les principes moraux.

- 2nd caractère: