Le federalisme

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A cote du federalisme par association , il existe aussi un type de federalisme par dissociation .

Le feeralisme par dissociation resulte de l'eclatement de l'Etat unitaire provoquee parfois par la pression de cerains minorites et occasionnant les conflits de guerre . La Belgique en est une parfaite illustration . Etat unitaire originel elle s'est largement decentralisee entre 1970 et 1980 . De nombreuses competences politiques etait aussi transferees dans des domaines de plus en plus important . Par la suite un pas important a ete franchi en 1193 a travers la transformation de l'etat unitaire en Etat federal .

B/ Du point de vue organisationnel :

Au plan organisationnel . on distingue la confederation d'Etat et la federation d'Etat .

La confederation est une association d'etats au sens du droit internationnal au sein de laquelle ceux ci acceptent de cooperer en un certains nombres de domaine tout en conservant a titre principale leur souverainete . Cependant elle n'est qu'un simple regroupement et se fonde juridiquement sur la base d'un traite internationnal concu entre Etats signataires . Aucune decision ne peut etre imposoee a un Etat confede . Dans une confederation , les decisions prises par l'organe commun doivent etre unanimes et ne doit pas etre exercees par un critere de majorite . La confederation est une formule qui a precede le federalisme . C'est le cas des Etats Unis , de la Suisse , de l'Allemagne .

Quant a l'Etat federal il se presente comme une modaliite raffinnee d'Etats composes qui nourrit la reflexion en raison de sa diffusion geographique et de son seduction juridique . L'etat federal est union d'Etat au sens du droitminterne au sein delaquelle un nouvel Etat se superpose a ces drniers . En d'autres termes , des Etats souverains acceptent alors de se reuinir sans une banniere etatique en transferant leurs competences . De ce fait , la federation nait d'une constitution a l'oppose de la confederation issu d'un traite .

L'Etat federal englobe les entites federees mais ne les absorbe pas , tant et si bien qu'il realise la synthese entre Etat unitaire et la confederation entre la solidarite et l'autonomie . Les Etats administratif mais aussi legislatif et surtout constitutionnel