Histoire du droit et des institutions après 1789

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La tripartition fonctionnelle : l’organisation sociale féodale en trois ordres :

La Noblesse (Ceux qui combattent), Clergé (ceux qui prient), Tiers ordres (Ceux qui travaillent). Cette société est perçue comme juste car chaque groupe social rend un service au deux autres. C’est une justification de l’Etat sociale, sa vient formuler des liens de solidarité, mais ce schéma ne dit rien des conflits qui agitent cette société (à l’intérieur des groupes mais aussi entre les groupes). Il faut rentrer dans un schéma harmonieux de paix sociales (schéma divin).

Mais comment expliquez que des inégalités peuvent t’elles tenir aussi longtemps. En réalité la puissance publique de cette époque n’a pas les moyens techniques de tenir cette société. De ce fait si cette société tiens c’est pour la raison idéologue. Il s’agit de convaincre la société que cette division sociale a du sens est qu’elle obéit à une puissance divine. En politique cela s’appelle donner une légitimité à une organisation sociale. Vouloir rompre ce schéma social revient à défier dieu. Derrière tout sa ont à mit des institutions qui régissent ces différents groupes sociaux. Ce schéma à façonner des règles juridiques. Ce schéma possède sa traduction juridique.

Adalbéron de Laon, dans un poème dédié au roi Robert le Pieux (XIème siècle)

B. les privilèges, expression juridique des divisions sociales

Les règles de droits posent les contours du groupe, ces groupes sont identifié par des règles de droit qui en sont pas les mêmes dans cette société il n’y a pas de droit commun. Il n’y a à que des droits propres à chaque groupe il y a des lois privées (lex privata). C’est une loi qui n’est pas commune. Chaque groupe social à ces propres privilèges, ces groupes cherchent à accroitre leur privilège. Chacun se bat pour ses propres privilèges.

- Les ordres privilégiés : clergé et Noblesse

Le clergé est considéré comme le premier ordre de la société, ce groupe social qui s’est constitué au début de l’ère chrétienne. Cet ordre est conforté dans sa place prédominante notamment par la détention du savoir. Ces hommes ont estimé qu’ils ne pouvaient être juger que par des hommes qui leurs sont égaux, c’est-à-dire par des autres hommes églises. Ils se sont constitué leurs propres tribunaux (tribunaux ecclésiastiques). Ils ont considéré que pour assurer cette fonction il devait échapper aux chartes inférieures (service militaire, impôts). Ils perçoivent aussi la dime (1/10 de ce que produit le reste de la société). Le clergé a aussi des obligations. Le non-respect des obligations entraine un déclassement. Les hommes d’église ne manient pas l’argent, interdiction de la violence contre soi -même ou les autres. Les hommes d’églises renient la peine de mort car pour eux cette peine n’a pas de sens. Une peine doit permettre à l’individu coupable de pouvoir racheter sa faute. Mobilité sociale

La Noblesse est constituée de combattants, tous ces hommes vont au terme d’un apprentissage entrer dans la chevalerie. Ces hommes vont être lié entre eux pas des liens de féodalité c’est-à-dire qu’ils sont les liés les uns aux autres par des serments. De fait ces hommes cherchent une exclusivité. Ils cherchent eux aussi à avoir les propres tribunaux, ils veulent être jugé par leur pair, avec la aussi un droit spécial. Ils veulent être exonérer d’impôts. En matière pénale la faute criminelle est bien plus élevé car il incarne un haut niveau d’idéal chevaleresque, ce dernier a donc le privilège d’être décapité avec une hache (un rapport à la matière, l’acier fait plus noble). Au Moyen-Age ont pensé que les hommes étaient fondamentalement distinct.

2. LE Tiers ordre

La tripartition médiévale

La fonction sociale, critère de distinction

Prière/ religion

Guerre/ combat militaire

Travail/production

Section 2. L’absolutisme

Chapitre 2. De la crise à la chute