Histoire des institutions après 1789

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crise idéologique :

Av 1789, COMBAT des Lumière (courant philosophique) va prôner le changement des mentalités et des institutions.

Voltaire, Montesquieu, Rousseau…

Montesquieu => séparation des pv

Voltaire => Tolérance religieuse, critique de l’affaire Calas (voir cour de l’année dernière)

Rousseau => contrat social, application de la démocratie direct.

Crise sociale et économique :

-Sur le plan social : découpage de la société : les privilégiés et ceux qui le sont pas.

Ceux qui le sont pas : le tiers état => les roturiers et les bourgeois.

Ceux qui le sont : Clergé et noblesse.

5% des Français accaparent les richesses. La bourgeoisie qui est riche réclame plus de mérite et de reconnaissance. Il y a de moins en moins de perspective sociale. Pas d’ascension

La noblesse se tiraille entre la noblesse de Robe et d’épée, une noblesse en crise (pas d’unité).

Le clergé aussi: dignitaire ecclésiastique face au petits évêques de provinces, fossé entre le haut clergé et le bas clergé.

-Sur le plan économique : crise agricole, mauvais temps qui détruit toute les récoltes. La Monarchie va la négliger. Mais face à la crise financière, le Roi va devoir réunir les EG pour lever les impôts afin de remplir les caisses royales.

Le Roi Louis XVI se résigne de réunir les EG, Mai 1789 à Versailles pour sortir la France du chao Financier.

Partie 1: La Révolution Française, Naissance d’une Nation (1789-1799).

Apparition d’un concept => NATION*

Cette idée de Nation mise en avant car elle est le fondement du pouvoir. On gouverne en fonction de la volonté de la Nation.

Fondement du pouvoir change : fin de la monarchie de droit divin, on ne parle plus de la volonté divine mais de la volonté du peuple, de la nation.

Première période : Monarchie Constitutionnelle ( 17 juin 1789-10 aout 1792 => suspension du Roi par l’assemblée).

Il y’a une assemblée, Assemblé Constituante (La Constituante), elle commence le 9 juillet 1789 et se quitte le 30 septembre 1791.

Elle fait place au 1 er octobre, à l’Assemblée Législative (La législative) et se sépare le 20 septembre 1792.

Deuxième période : La Première République (20 sep 1792- 9 novembre 1799).

Deux régimes => -La convention nationales (21 sep 1792 - 26 oct 1795)

-Le Directoire (27 oct 1795 - 9 nov 1799)

Chapitre 1 : La Monarchie constitutionnelle

Elle est prévue dans la constitution, cette période est accompagnée de grands événements :

Le pouvoir va passer des mains du roi aux nationaux.

-26 Aout 1789 => DDHC, elle impose des valeurs qui ne seront pas appliqués.

-Proposition d’une nouvelle justice.

-Réforme religieuse, les révolutionnaires vont faire des membres du clergé des fonctionnaires élus. « Tout le monde doit être le représentant de la nation » .

-La Constitution du 3 septembre 1791.

Section 1 : Les EG de 1789 et leur transformation en assemblée Constituante.

Cette réunion des EG à Versailles était d’une grande nécessité car il fallait sortir le royaume du chao financier.

Pour régler cette crise, il fallait lever de nv impôts donc convoquer les EG.

Mais à partir de mai 1789, le Tiers-Etat va prendre ses responsabilité, il va s’autoproclamer en tant que Assemblée Nationale (on parlera alors de révolution juridique)

Il est à l’origine d’une révolution sociale (abolition des privilèges)

1- La convocation et l’ouverture des EG.

Louis XVI s’est forcé de mener des réformes pour résoudre les pb, mais elles ont été fructueuses.

Il a tout de même crainte de réunir les EG, à cause des débordements.

Mais il veut savoir à tout prix l’avis du peuple et des sujets.

Qui jouera un rôle fondamental dans la tenue des EG ?

Il s’agit du parlement de Paris. il rappel aux roi ses responsabilités ainsi il ne pouvait lever les impôts sans le consentement du peuple = convoquer les EG.

De plus, les prix augmentent, crainte de la disette et pénurie = Crise économique. Les mauvaises récoltes augmentent ainsi le peuple s’en prend à la Monarchie qui est incapable de prendre de bonne réforme.

La bourgeoisie profite de cette difficulté économique pour remettre en cause les privilèges = Crise sociale.

Révoltes :

-Entre Les parisiens et les provinciaux.

-Entre le bas clergé et le haut clergé.

-Entre la noblesse de robe et d’épée.

Le 8 aout 1788, le roi fixe la date et le lieu de la tenue des EG ( 5 mai 1789 à Versailles).

En attendant, le tiers Etat espérait d’être plus nombreux que les députés du clergé et de la noblesse réunis => être mieux représenté.

Mais aussi la mise en place du vote par tête.

Cependant le roi le 27 Décembre 1788, il consent de doubler le nombre de député du Tiers-Etat; mais