Cours sur la responsabilité civile

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- facteur tient ampleur nouvelle d certaines risques et dommages qui les rend peu aptes à bénéficier de l’assurance car aujourd’hui dommages plus collectifs; Ex: dommages généré par des matériaux dangereux comme l’amiante ou dommages issus des épidémies et dommages causés par des attaques terroristes ou catastrophes nucléaires. Même si on identifie le responsable, il ne peut prendre charge toute sles indemnisations car le nombre de victime est considérable et devant très difficile de prévoir ces risques. Collectivité assurées trop retraite donc pas efficace.

- Risques à l’origine sont parafais ignorés, totalement impossibles d’assurer ces risques car ils ne se révèlent qu’à posteriori. Ex: le vaccin contre l’hépatite C.

- Grosse difficulté de trouver à une seule asticoté, à un e seule activité clairement définies, la plupart des risques sont très diffus.

La faute te le pique ne permettent plus de répondre aux attentes des victimes. On a appelé à une prise en charge social par les pouvoirs publics. C’est la consécration de la solidarité nationale, assise constitutionnellement.

On retrouve cette notion dans l’alinéa 12 du préambule dans la Constitution de 1946. « la nation proclame la solidarité et l’égalité de tous les français devant les charges qui résultent des calamités nationales ».

Dès qu’un dommage se réalisera, la Nation française entière qui devra indemniser les victimes.

Indemnisations solidaires:

- Dommages de guerre, de colonisation;

- Dommage liés à la Sécurité sociale (accident de travail, vieillesse, chômage, maladie…) à partir de la fin de la Seconde Guerre mondiale;

- Dommages de catastrophes naturelles et technologiques;

- Dommages des actes terroristes.

L’indemnisation implique de nouveaux acteurs et notamment l’état qui représente la collectivité nationale.

Fonds d’indemnisation: personnes morales en charge d’indemniser les victimes trop compliqué de trouver un responsable ou que l’assurance ne peut pas agir.

- La précaution.

Émerge de manière récente. On doit des comptes, répondre de nos actes vis à vis des générations à naitre.

Un risque, on peut l’assurer car c’est un danger potentiel qu’on peut prévoir et donc quantifier. Mais aujourd’hui ce système a des limites avec les incertitudes concernants les risques

Mutation des risques: lié aux nouveaux usages de la technologie. Radioactivité, nanotechnologie.

Risques nouveaux car ils sont susceptibles de provoquer des dommages chez une collectivité mais surtout ces nouveaux risques peuvent potentiellement étroite l’homme et son environnement ou au moins les modifier de manière irréversibles. Exemple: changement climatique, risque nucléaire, manipulation du vivant pr les biotechnologies.

Ces risques changent la vision du temps car les dommages de ces risques sont présents maintenant mais seront principalement ressentis par les génération à naitre. Le futur doit être pris en compte.

Les risques sont maintenant mondiaux, globaux et plus rapide qu’auparavant. Les risques évolue et des dommages nouveaux apparaissent car accompagnent ces nouveaux risques. Ces dommages sont différents de ceux pris en compte par le droit civil qui doivent être: individuels, actuels et certains. Or aucun de ces critères n’est rempli.

Les dommages sont collectifs et concernent l’espace humaine dans son entier et également, c’est nouveau, un système de vie (environnement, dommage écologique: consacre un dommage lié à l’environnement, à une collectivité et non une personne particulière qui a été l'aisée).

Ces dommages sont des dommages futurs car ils ont un critère irréversibles.

Pour être réparé, un dommage doit être certains. Or les donnée scientifiques ne peuvent pas toujours donner une certitude sur ces dommages.

On estime aujourd’hui qu’il vaut mieux prévenir que guérir

Le principe de précaution a une assise constitutionnelle par l’article 5 de la charte de l’environnement de 2005.

Section II: Les fonctions de la responsabilité.

La fonction traditionnelle de la responsabilité civile est de réparer (I), de punir l’auteur d’un dommage (II) et enfin, plus récemment, elle a une fonction préventive de la responsabilité civile (III).

- Réparer.

C’est la fonction la plus évidente, la seule fonction consacrée par le Code civil avec l’article 1382. Le Code civil dit qu’il faut réparer les dommages mais le terme est mal choisi. On pense vont au sens matériel de la réparation. Au sens plus figuré, le sen préparer signifie, rétablir, effacer ou faire disparaitre un mal. Mais pourtant il y a des mais qui ne sont pas effaçables (souffrance physiques et morales de la victime suite à un accident).

Elle est première quand le dommage est fondé sur l risque plus que sur la faute. La fonction indemnitaire de la responsabilité civile à pour objet d’indemniser les victimes. L’intention des juges va se porter sur les préjudices, les dommages. Ils qualifient les dommages car il font face à une demande croissante d’indemnisation.

- Attentente aux personnes et aux biens;

- Dommages économiques

- Dommage moraux: préjudice d’affection, préjudice d’esthétique, préjudice d’établissement (la perte d’spor ou de chance de réaliser un projet de vie familial en raison de la gravité de l’handicap), préjudice d’anxiété, préjudice d’agrément (impossibilité pour une victime de pratiquer une activité de loisir qu’elle pratiquait avant le dommage), victime par ricochet.

- Dommages incertains: la perte de chance, indemnise sur la des de probabilité.

- Punir.

Les responsabilité civile a aussi pour fonction de punir l’auteur d’un dommage. Elle doit alors punir une personne pour ses actes illicites. Cette fonction de la responsabilité